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1

Fontaine-l'Évêque. Rue des Closières (Forchies-la-Marche).

Date

Entre le 30 septembre 2014 et le 11 octobre 2014

Cote

CC/CTD/201815/2/20bis

2

Fontaine-l'Evêque: Rénovation urbaine du quartier du Centre

Date

1996-2000

Cote

MRW/DGATLP/200601/034

3

Fontaine-l'Evêque. Eglise Saint-Vaast (mesures de protection)

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/060

4
Fontaine-l'Évêque. Château.

2 lots 67 medias

Fontaine-l'Évêque. Château.

Date

vendredi 29 août 1986

Cote

-

5

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

6

Fontaine-l'Evêque (dév.)

Date

-

Cote

-

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

9

Fontaine-l'Évêque. Rue du Merlon, rue du Tonkin et rue de l'Argilière.

Date

Entre le 26 août 2014 et le 09 septembre 2014

Cote

CC/CTD/201815/2/20

10

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

11

S.A. Trefileries de Fontaine l'Evêque.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0320

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Rue des Combattants" à Fontaine-l' Evêque

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/572, CWEDD/01/AV.990 (Ancienne cote)

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

14

Tréfilerie de Fontaine-l'Évêque. Bekaert Cockerill S.A.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0518

15
Fontaine-l'Évêque. Barrage, écluse n°8 et abbaye d'Aulne.

2 lots 69 medias

Fontaine-l'Évêque. Barrage, écluse n°8 et abbaye d'Aulne.

Date

mardi 23 mai 1995

Cote

-

16

Demande de permis de valorisation des terrils : C 14 dit Martinet TLC ancien 4 à Charleroi (Roux et Monceau-sur-Sambre), C47 dit Blanchisserie à Charleroi (Dampremy) et C16 dit Cour de Goutroux (siège n° 14) à Fontaine-l'Evêque et Charleroi Goutroux), introduite par la S.A. Ryan Europe. Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3408

17
Plan de la Chaussée de Leernelle projettée à Construire Par la Société Charbonniere de Monceau-Fontaine.

1 media

Plan de la Chaussée de Leernelle projettée à Construire Par la Société Charbonniere de Monceau-Fontaine.

Date

-

Cote

-

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

19
"V. Carte des Ctes. de Haynaut et de Namur, et partie du Lyegeois, où se trouvent Fontaine l'Evêque, Charleroy, Chastellet, Florennes, Walcourt." réalisée par Robert de Vaugondy.

1 media

"V. Carte des Ctes. de Haynaut et de Namur, et partie du Lyegeois, où se trouvent Fontaine l'Evêque, Charleroy, Chastellet, Florennes, Walcourt." réalisée par Robert de Vaugondy.

Date

1748

Cote

-

20
Fontaine-l'Evêque

2 lots 3 medias

Fontaine-l'Evêque

Date

-

Cote

-

21
Extrait d'un plan cadastral de Fontaine-l'Evêque.

1 media

Extrait d'un plan cadastral de Fontaine-l'Evêque.

Date

-

Cote

-

22
Plan pour être joint à la demande de la Société Minière d'Anderlues tendant à obtenir la Concession des Mines de houille gisantes sous parties des Communes de Anderlues, Fontaine-l'Evêque, Piéton, Carnières, Mont-Ste-Aldegonde, Leval-Trahegnies et Epinois,...

1 media

Plan pour être joint à la demande de la Société Minière d'Anderlues tendant à obtenir la Concession des Mines de houille gisantes sous parties des Communes de Anderlues, Fontaine-l'Evêque, Piéton, Carnières, Mont-Ste-Aldegonde, Leval-Trahegnies et Epinois,...

Date

jeudi 10 décembre 1857

Cote

-

23
Concession des Charbonnages de Carnières sud et de Viernoy.

1 media

Concession des Charbonnages de Carnières sud et de Viernoy.

Date

1885

Cote

-

24
Société anonyme du Charbonnage de Monceau Fontaine. Plan d'ensemble des cinquante feuilles de l'atlas.

1 media

Société anonyme du Charbonnage de Monceau Fontaine. Plan d'ensemble des cinquante feuilles de l'atlas.

Date

mardi 02 avril 1844

Cote

-

25

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11

26
Fontaine-l'Évêque à Forchies-la-Marche.

2 lots 67 medias

Fontaine-l'Évêque à Forchies-la-Marche.

Date

vendredi 29 août 1986

Cote

-

27
Charbonnage de Monceau-Fontaine. Plan de la concession.

1 media

Charbonnage de Monceau-Fontaine. Plan de la concession.

Date

1974

Cote

-

28

Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon autorisant la cession de la concession minière "Monceau-Fontaine, Marcinelle et Nord de Charleroi" de la S.A. MONCEAU-ZOLDER, anciennement MONCEAU-FONTAINE, à la S.A. MONCEAU-ENERGIE.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0300

29

Fontaine-l'Évêque (Forchies-la-Marche). La Commission souhaite être informée des raisons du remplacement de l'appellation rue Paul Pastur par l'appellation rue Raoul Vanderrycke.

Date

23 mars 1981 - 23 avr. 1981

Cote

CC/CTD/201120/3/261

30

Fontaine-l'Evêque. Eglise Saint-Christophe (campagne d'investigations)

Date

1994-1996

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/059

31

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06

32

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04

33

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Dessous les Mays" à Fontaine-L'Evêque

Date

2008

Cote

201303/124

34

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07

35
Plan annexé à la demande d'Extension de Concession formée par la Société Houillère de Fontaine-L'Evêque.

1 media

Plan annexé à la demande d'Extension de Concession formée par la Société Houillère de Fontaine-L'Evêque.

Date

samedi 30 novembre 1872

Cote

-

36

Fontaine-l'Evêque. Château Bivort (portique d'entrée 1986-1995; lucarnes 1992-1994)

Date

1986-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/058

37
Fontaine-l'Évêque. Aménagements urbains et suburbains.

2 lots 69 medias

Fontaine-l'Évêque. Aménagements urbains et suburbains.

Date

mardi 12 octobre 1993

Cote

-

38

Tréfileries de Fontaine-l'Evêque, S.A. - Transfert de la mission déléguée de SNI et à la SRIW

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0714

39

Tréfileries de Fontaine l'Evêque - Autorisation de préfinancer

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0397

40

Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles (courrier et note).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/13

41

Fontaine-l'Evêque. Lieux d'implantation: Cité des Oiseaux, création d'un terrain de Basket; place des Gaulx, aménagement d'un infrastructure sociale; Forchies-la-Marche, quartier de Mouligneau, aménagement d'un espace de détente et de sports; Leernes, place Debauque, aménagement du terrain de la bibliothèque.

Date

1994-2000

Cote

201725/2/61

42

Courrier de la Sambre

Date

Entre le 02 décembre 1894 et le 30 décembre 1899

Cote

202314/1

43

Fontaine-l'Évêque. Parc Baudouin Ier anciennement parc communal.

Date

13 mai 1994 - 06 juin 1994

Cote

CC/CTD/201120/3/262

44

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir pour un terrain de 2,94 hectares entre la rue de la Briqueterie et la rue de Formchies à Fontaine-l'Evêque

Date

Entre décembre 2008 et septembre 2009

Cote

201202/213

45
Plan relatif à une demande tendant à pouvoir réunir les Charbonnages de Monceau-Fontaine et du Martinet dont le siège principal est à Monceau-sur-Sambre.

1 media

Plan relatif à une demande tendant à pouvoir réunir les Charbonnages de Monceau-Fontaine et du Martinet dont le siège principal est à Monceau-sur-Sambre.

Date

mardi 23 août 1853

Cote

-

46

Plan de secteur de Charleroi

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/6

47

Tréfileries de Fontaine-l'Evêque - Modification de la décision l'Exécutif ERW/N/Doc 397 du 13 octobre 1980

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0586

48

Société d'Etudes agronomiques et de Réalisation (AGREG) : étude préparatoire à l'Aménagement des Régions du Centre de Charleroi et de la Basse-Sambre.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/02

49

S.A. Tréfileries de Fontaine l'Evêque. Remplacement d'un Administrateur.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0464

50

MRW/DGEE/201001/0476

Date

1984-1989

Cote

MRW/DGEE/201001/0476

51

Exposé fait à Robert Moreau à l'occasion de la cérémonie du dixième anniversaire du Centre de médecine de Fontaine-L'Evêque.

Date

[1975]

Cote

CM/RMoreau/199702/01/18

52

Discours prononcé à l'occasion de l'inauguration de la bibliothèque communale

Date

1995-1999

Cote

CM/J-CLVANCAUWENBERGHE/199901/2/67

53

S.A. T.F.E. TREFILERIES de FONTAINE-L'EVEQUE. Vente des titres de la RW.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1630

54

Fontaine-L'Evêque

Date

2014-2019

Cote

202001/65

55

Fontaine-l'Évêque. Rue des Prairies.

Date

1973-1973

Cote

CC/CTD/201119/2/054

56

Augmentation de capital de la S.A. Trefileries de Fontaine-L'Evêque

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1835

57

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif aux carrières d'Opprebais/Mont-sur-Marchiennes (courrier et rapports).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/12

58

Fontaine-l'Évêque : Rénovation urbaine du quartier du Centre : Transformation en logements des immeubles 19, 21 et 23 Grand'Rue (5131A/03/1)

Date

2004-2010

Cote

200802/1/24

59

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/10

60

MRW/DGEE/201001/0600

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0600