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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

3

Florenville. Route de Hariha (Florenville) ; route des Otages (Fontenoille).

Date

1994-1994

Cote

CC/CTD/201120/4/135

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

5

Création d'une zone artisanale à Florenville (SDE8060/1)

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/201107/472

6
Mons.

2 lots 65 medias

Mons.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

7

Extension de la zone artisanale de Florenville (SDE8060/2)

Date

1981-1983

Cote

MRW/DGATLP/201107/473

8

Florenville. Chemin du Clument.

Date

Entre le 10 octobre 2017 et le 20 octobre 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/13

9
Rochefort.

2 lots 65 medias

Rochefort.

Date

mercredi 16 février 1994

Cote

-

10
Herbeumont et Florenville.

2 lots 68 medias

Herbeumont et Florenville.

Date

vendredi 23 juin 1995

Cote

95/03042-03047

11

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

13
Florenville.

2 lots 65 medias

Florenville.

Date

mercredi 16 février 1994

Cote

-

14

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

15

Florenville. Rue de la Station en remplacement de avenue de la Station et rue de la Porte.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/4/03

16

Florenville. Forge Roussel (toiture, maçonnerie, menuiserie)

Date

1985-1986

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/039

17
Ath.

2 lots 69 medias

Ath.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

18

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

20
Saint-Servais.

2 lots 67 medias

Saint-Servais.

Date

vendredi 25 février 1994

Cote

-