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Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201001/0899

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0899

2
Société Anonyme des Charbonnages du Nord de Gilly à Fleurus. Plan de la concession actuelle du Nord de Gilly, avec l'extension lui accordée (sous réserve d'approbation par arrêté royal) par la Société Anonyme des Charbonnages Réunis de Roton-Farciennes, Baulet et Oignies-Aiseau.

1 media

Société Anonyme des Charbonnages du Nord de Gilly à Fleurus. Plan de la concession actuelle du Nord de Gilly, avec l'extension lui accordée (sous réserve d'approbation par arrêté royal) par la Société Anonyme des Charbonnages Réunis de Roton-Farciennes, Baulet et Oignies-Aiseau.

Date

vendredi 18 août 1899

Cote

-

3

Fleurus. Rue de la Sablonnière (nouvelle voirie).

Date

09 sept. 1996 - 20 août 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/250

4

Fleurus - Zone industrielle de Fleurus-Martinroux - Alimentation en eau vers la Zone industrielle de Fleurus-Heppignies (DE 5129/3/35).

Date

1995, Entre le 1er septembre 1995 et le 22 septembre 1998

Cote

201713/242

5

GRAPHING-GRAFOSSART REUNIES S.A. à Fleurus Heppignies-Dossier WX 7237.Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0838

6

Institut des Radioéléments à Fleurus - Subvention et missions de contrôle.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1361

7

Groupe DUPUIS à Charleroi et Fleurus. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier contractuel n° WX 7132.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1362

8

S.A. Glaverbel. Division de développement verrier. Avis de l'inspection des finances.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3088

9

MRW/DGEE/201001/0089

Date

1988-1991

Cote

MRW/DGEE/201001/0089

10

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

11
Demande d'une Concession de Mine de houille Gisante Sous Partie Du Territoire De Fleurus Formée par Mr. J B.-A. Parvilliez-Renard, domicilié à Courcelles, et par Mr A. Marbais du Graty, Conseiller à la Cour des Comptes, à Bruxelles,...

1 media

Demande d'une Concession de Mine de houille Gisante Sous Partie Du Territoire De Fleurus Formée par Mr. J B.-A. Parvilliez-Renard, domicilié à Courcelles, et par Mr A. Marbais du Graty, Conseiller à la Cour des Comptes, à Bruxelles,...

Date

dimanche 12 avril 1840

Cote

-

12

Institut des Radioéléments à Fleurus - Subventions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1844

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

14

Institut des Radioéléments à Fleurus. Modification du montant de la subvention.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2906

15
Plan du Charbonnage des Dix-huit Bonniers de Soleil-Mont, Situé sous Fleurus et Gilly.

1 media

Plan du Charbonnage des Dix-huit Bonniers de Soleil-Mont, Situé sous Fleurus et Gilly.

Date

vendredi 20 novembre 1840

Cote

-

16

MRW/DGEE/201001/0139

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0139

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

18

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extension d'une imprimerie par héliogravure chez HELIO Charleroi à Fleurus

Date

2006

Cote

201105/295

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande permis unique pour un centre de biométhanisation à Fleurus

Date

Entre août 2008 et novembre 2008

Cote

201202/186

20
Société anonyme des charbonnages du Nord de Gilly à Fleurus. Plan 1°) des concessions du Bois de Soleilmont, sur Fleurus, et des Dix huit Bonniers de Soleilmont, sur Fleurus, Gilly et Châtelineau ; ces deux concessions appartenant à la Société anonyme des charbonnages du Nord de Gilly. - 2°) de la partie de concession cédée à cette dernière Société par la Société anonyme des charbonnages du Gouffre, à Châtelineau : cette cession étant faite sous réserve d'approbation par arrêté royal.

1 media

Société anonyme des charbonnages du Nord de Gilly à Fleurus. Plan 1°) des concessions du Bois de Soleilmont, sur Fleurus, et des Dix huit Bonniers de Soleilmont, sur Fleurus, Gilly et Châtelineau ; ces deux concessions appartenant à la Société anonyme des charbonnages du Nord de Gilly. - 2°) de la partie de concession cédée à cette dernière Société par la Société anonyme des charbonnages du Gouffre, à Châtelineau : cette cession étant faite sous réserve d'approbation par arrêté royal.

Date

jeudi 08 avril 1897

Cote

-