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69 résultats

Résultats de la recherche

1

Raffinerie Chevron à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1516

2

Rachat de la raffinerie Chevron

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1675

3

S.A. PANTOCHIM à Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/02/0214

4

MRW/DGEE/201001/0751

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0751

5

S.A. Ethyl à Bruxelles-siège de Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique, accord de principe. Dossier n P 5842.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4557

6

Feluy - Zoning industriel - Zone B - Haute Tension - Câblages - RESIDER II - (DE 5127/1/45).

Date

1998, Entre le 29 octobre 1998 et le 09 novembre 2001

Cote

201713/494

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extension d'une unité de liquéfaction et de fractionnement de l'air chez SOL à Feluy (Seneffe)

Date

2004

Cote

201105/116

8

Seneffe. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

26 sept. 1977 - 22 déc. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/476

9

Extension de la zone industrielle de Feluy-Marche-lez-Ecaussines (SDE5127/11)

Date

1974-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/283

10

Grève des ouvriers de la S.A. Chevron

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1553

11

S.A. ETHYL à Feluy. Application des lois sur l'expansion économique - Dossier WX 7159.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1270

12

S.A. Chevron Oil Belgium à Feluy (Seneffe). Démantèlement des installations de raffinage. Réunion du groupe de travail intercabinets ad hoc.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4722

13
Feluy

2 lots 23 medias

Feluy

Date

-

Cote

-

14

S.A. PANTOCHIM à Feluy - Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossiers WX 7319

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1838

15

S.A. LABOFINA à Feluy. Dossier n° WX7344. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1711

16

S.A. LABOFINA à Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier n° WX7344.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1415

17
Feluy. Canal Bruxelles-Charleroi.

2 lots 63 medias

Feluy. Canal Bruxelles-Charleroi.

Date

jeudi 22 avril 1982

Cote

-

18

S.A. Montefina - Octroi d'aides sous conditions particulières

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2439

19

Démantèlement de la Raffinerie "Chevron" à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0927

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'aménagement de l'unité de production d'alphaoléfines linéaires (LAO) en vue d'atteindre une capacité nominale de 300.000 tonnes/an sur le site d'Amocca à Feluy, Seneffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/344, Doc.98/CWEDD 821 (Ancienne cote)