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Résultats de la recherche

1

Raffinerie Chevron à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1516

2

Rachat de la raffinerie Chevron

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1675

3

S.A. PANTOCHIM à Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/02/0214

4

MRW/DGEE/201001/0751

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0751

5

S.A. Ethyl à Bruxelles-siège de Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique, accord de principe. Dossier n P 5842.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4557

6

Feluy - Zoning industriel - Zone B - Haute Tension - Câblages - RESIDER II - (DE 5127/1/45).

Date

1998, Entre le 29 octobre 1998 et le 09 novembre 2001

Cote

201713/494

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extension d'une unité de liquéfaction et de fractionnement de l'air chez SOL à Feluy (Seneffe)

Date

2004

Cote

201105/116

8

Seneffe. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

26 sept. 1977 - 22 déc. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/476

9

Extension de la zone industrielle de Feluy-Marche-lez-Ecaussines (SDE5127/11)

Date

1974-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/283

10

Grève des ouvriers de la S.A. Chevron

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1553

11

S.A. ETHYL à Feluy. Application des lois sur l'expansion économique - Dossier WX 7159.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1270

12

S.A. Chevron Oil Belgium à Feluy (Seneffe). Démantèlement des installations de raffinage. Réunion du groupe de travail intercabinets ad hoc.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4722

13
Feluy

2 lots 23 medias

Feluy

Date

-

Cote

-

14

S.A. PANTOCHIM à Feluy - Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossiers WX 7319

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1838

15

S.A. LABOFINA à Feluy. Dossier n° WX7344. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1711

16

S.A. LABOFINA à Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier n° WX7344.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1415

17
Feluy. Canal Bruxelles-Charleroi.

2 lots 63 medias

Feluy. Canal Bruxelles-Charleroi.

Date

jeudi 22 avril 1982

Cote

-

18

S.A. Montefina - Octroi d'aides sous conditions particulières

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2439

19

Démantèlement de la Raffinerie "Chevron" à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0927

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'aménagement de l'unité de production d'alphaoléfines linéaires (LAO) en vue d'atteindre une capacité nominale de 300.000 tonnes/an sur le site d'Amocca à Feluy, Seneffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/344, Doc.98/CWEDD 821 (Ancienne cote)

21

Raffinerie Chevron à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1961

22

Dossier US WESTVACO à Feluy, site B.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2475

23

Feluy. Château (maçonnerie, gros-oeuvre, carrelage, toitures et menuiseries 1978-1983; ouverture et restauration des arcades de l'aile ancienne et aménagement d'espaces de réception 1992-1996)

Date

1978-1996

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/056

24

S.A. PANTOCHIM à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1426

25

Etude des incidences sur l'environnement de deux fours de réactivation de charbon actif - ChemvironCarbon, zoning industriel, Feluy

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/002

26

Installation de Pétrochim à Feluy (SDE5127/1)

Date

1967-1969

Cote

MRW/DGATLP/201107/099

27

Feluy. Eglise Sainte-Aldegonde (tour et tourelle d'escalier)

Date

1985-1994

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/055

28

Chevron - Raffinerie de Feluy - Note d'information.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1277

29

Feluy - Parc industriel - Voirie - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5127/1/40).

Date

1994, Entre le 03 octobre 1994 et le 03 mars 1997

Cote

201713/146

30

Situation de Chevron à Feluy - Communication orale

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1165

31

MRW/DGEE/201001/0888

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0888

32

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter une unité de production de butanediol, tétrahydrofuranne et butyrolactone, introduite par les sociétés Eurodiol et Pantochim, à Feluy

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/264, Doc.97/CWEDD 237 (Ancienne cote)

33

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une unité de production de polypropylène introduit par Fina Chemical s.a. à Feluy, Seneffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/421, Doc.99/CWEDD 1069 (Ancienne cote)

34

Raffinerie de Feluy - Mesures de sécurité et rénovation du site.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1333

35

MRW/DGEE/201001/0466

Date

1983-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0466

36

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la mise en service d'Unités de production de thpa, mthpa, hhpa et mahpa par la Pantochim s.a. à Feluy

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/026, CWEDD/91/AV.109 (Ancienne cote)

37

Raffineries Chevron à Feluy: défense de l'emploi et de valorisation des potentialités technologiques de la raffinerie de Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0733

38
Feluy.

2 lots 63 medias

Feluy.

Date

lundi 22 mai 1995

Cote

95/02383

39

MRW/DGEE/201001/0730

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0730

40
Feluy. Ponts-routes n°1 et 2 ; porte de garde ; darse ; passerelle pipe-line ; pont-route Fina Research.

2 lots 79 medias

Feluy. Ponts-routes n°1 et 2 ; porte de garde ; darse ; passerelle pipe-line ; pont-route Fina Research.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03329-03345

41

Feluy - Parc industriel - Voirie - Egouttage - Distribution d'eau - Dossier comptable (DE 5127/1/40). suite dossier 201713/146

Date

1994

Cote

201713/156

42

Equipement des zones industrielles de Aubange, Arlon, Familleureux, Morlanwelz, Feluy, Quaregnon et Houdeng-Goegnies

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0561

43

S.A. Chevron Oil Belgium à Feluy. Récupération des aides relatives à l'implantation d'une raffinerie à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4008

44

Etude d'incidences sur l'environnement des unités de production d'alpha-oléfines linéaires et de polt-alpha-oléfines d'éthyl s.a. - Z.I , Zone C - Feluy

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/008

45

Feluy - Zone industrielle - Procédure négociée: achat d'un transformateur de réserve pour les 3 puits de Feluy (DE 5127/1/43).

Date

1998, Entre le 19 février 1998 et le 28 novembre 2005

Cote

201713/515

46

S.A. Chevron à Feluy. Démantèlement de la raffinerie. Note d'information.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4919

47

S.A. ETHYL à Feluy. Dossier WX 7159. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0457

48

Raffinerie Chevron à Feluy.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1290

49

Réunion avec les ministres Eyskens et Knoops sur le dossier de la raffinerie Chevron

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1409

50

Ethyl, S.A.- Octroi d'une prime en capital

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0123

51

Seneffe. Modifications de nombreux noms de rue de l'entité.

Date

10 juin 1980 - 15 sept. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/478

52

S.A. FINAMONT et MONTEFINA à Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970. ( dossiers WX7058 et WX7083 ).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/02/0096

53

Raffinerie Chevron à Feluy - Rapport du Ministre de l'Economie

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1704

54

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis de bâtir et d'exploiter une unité de production de N-Méthyl pyrrolidone (NMP) - Eurodiol à Feluy

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/343, Doc.98/CWEDD 716 (Ancienne cote)

55

MRW/DGEE/201001/0512

Date

1986-1988

Cote

MRW/DGEE/201001/0512

56

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'obtention du permis d'exploiter l'extension des unités de production de polypropylène et du renouvellement du permis d'exploiter les installations actuelles introduit par Fina Chemicals s.a. à Feluy, Seneffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/420, Doc.99/CWEDD 691 (Ancienne cote)

57

Feluy - Zoning industriel - Aménagements des abords et réservoir 4000 m (DE 5127/1/42).

Date

1997, Entre le 15 septembre 1997 et le 29 octobre 2002

Cote

201713/457

58

S.A. MONTEFINA et S.A. FINAMONT à Feluy. Aide contractuelle. Modification de la convention.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0433

59

MRW/DGEE/201001/0843

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0843

60

Feluy - Zoning industriel - Voirie - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5127/1/41).

Date

1997, Entre le 24 janvier 1997 et le 06 mai 1999

Cote

201713/456

61

Ethyl S.A.- usine d'orthoalkalisation.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0090

62

Province du Hainaut: Feluy - Seneffe-Manage - Ressaix - La Louvière - Essais de sol 1997 (DE 5277/99/1).

Date

1997, Entre le 15 avril 1997 et le 20 juin 2001

Cote

201713/447

63

MRW/DGEE/201001/0970

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0970

64

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter une installation d'incinération et de valorisation énergétique de déchets d'alkyls d'aluminium à Feluy

Date

2003

Cote

201105/30

65

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour une production d'essais de synthèse d'oléfines à partir du méthanol chez Total Petrochemical à Feluy (Ecaussines)

Date

2005

Cote

201105/204

66

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour afton chemical à Feluy (Ecaussines et Seneffe, parc industriel de Feluy Nord)

Date

Entre février 2009 et mai 2009

Cote

201202/286

67

Feluy - Parc industriel - Nivellement: déblais et remblais (DE 5127/1/44).

Date

1998, Entre le 04 septembre 1998 et le 27 décembre 1998

Cote

201713/542

68

Projet d'arrêté de l'ERW instaurant une prime à la réhabilitation de logements insalubres améliorables situés dans la RW et abrogeant l'arrêté de l'ERW du 5 février 1987 instaurant une prime à la réhabilitation de logements insalubres améliorables situés dans la RW, modifié par les arrêtés de l'ERW des 10 septembre 1987 et 22 octobre 1987.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0436

69

S.A. PANTOCHIM à Feluy. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier n° W 8402.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3009