Fauvillers (Luxembourg, Bastogne )

1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux zones des service à Bastogne et Houffalize (courrier, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

2

Création d'une zone artisanale à Fauvillers (SDE8057/1)

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/201107/471

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Création d'une zone artisanale à Fauvillers (SDE8057/1)

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif portant sur les contrats établis avec le Groupe d'Aménagement et de Développement des Nord et Sud-Luxembourg (GADNSL) et relatifs à l'établissement de l'avant-projet, aux consultations et à l'impression (courrier, contrats et conventions, minutes, notifications, note de désignation des auteurs de projet, factures et liquidations).

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

4

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : remarques et considérations générales relatives au projet de plan de secteur - séance du 11 septembre 1979.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

5

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : rapport préliminaire à l'examen du secteur (rapport et notes manuscrites).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

6

Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux et Forêts : dossier relatif à la Réserve naturelle domaniale du Plateau des Tailles à Bastogne (arrêté royal d'agrandissement de la réserve (1976) et plan).

Date

1976-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux...

7

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux " généralités " et aux " groupes de pression " de l'enquête publique (courrier, rapports, formulaires et cartographie annotée).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers...

8

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à des demandes diverses au sujet de zones de loisir et de vacances dans la commune de Manhay - notamment nouveau schéma-directeur pour un village de vacances à Dochamps (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, coupures de presse, plans et cartographie).

Date

1982-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/19

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

9

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail relatif à l'enquête publique avec liste manuscrites des réclamants, brouillons du rapport d'avis et notes manuscrites diverses.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

10

Cartographie de travail du plan de secteur avec zone de Lierneux 55/4 et de Vielsalm 56/1 (échelle 1/25.000e).

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/21

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Cartographie de travail du plan de secteur avec zone...

11

Ministère de la Défense, Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif à l'avant-projet d'aménagement du secteur (texte et cartographie).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère de la Défense, Forces armées, Service général...

12

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bastogne (46). Situation juridique au 31.7.1979 (rapport).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/15

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

13

Fauvillers. Chemin du Grand Champ - Graustfeldvée, venelle de l'Abbé Charles Dubois, chemin du Vieux Château - Alt Schlass, La Fieltz - An der Fieltz, La Basseille - Op der Bässel, Le Stein - Op den Stéeng et Traquebois (Bodange) ; rue de la Chapelle, Michau Pré, rue de la Source et rue des Neufs Prés (Burnon) ; chemin du Dahl, Le Pachis, place Communale, route de la Barrière, rue de la Petite Buchelle, rue du Loup, rue des Chasseurs Ardennais, rue des Lavandières, rue du Pont de Hotte, rue du Centre, rue de Hahnenbour, rue de la Misbour, rue du Pouille, rue de la Lore, rue Sainte-Marguerite, chemin des Guisselles, chemin de Gennevaux et Grand-Rue (Fauvillers) ; rue de la Gare, chemin de Montinujai, tier de la Croix, route de la Strange, chemin de Jasmin, Le Vâ, Les Voies de Messe, Le Roteu, rue du Montet et rue du Tilleul (Hollange) ; route de Malmaison, chemin du Moulin, chemin de Hollange, route de Livarchamps, chemin de Séchiron et route de Sainlez (Honville) ; rue du Laid Trou, chemin du Cheslot, rue des Basses Vannes, voie Abbé, chemin de la Laiterie, chemin de la Cambrouille, chemin de la Hare, chemin de la Bourme, rue entre Sûre et Strange, chemin de la Haiche et rue du Prévôt (Hotte) ; Dessus du Roteu, rue de la Hautesse et La Chaussée (Malmaison) ; Au Chelot, rue des Abreuvoirs, chemin du Facteur, chemin des Artisans, rue du Pont de Burnon, chemin de la Fagne et rue Saint-Jean (Menufontaine) ; chemin du Beulet, rue du 26 Décembre, rue du Vivier, chemin de la Fontaine, rue de la Croix de Livarchamps, rue de la Forge, rue du Monument, chemin des Wagières et sentier des Vaches (Sainlez) ; rue des Vennes, rue des Troquettes, rue de la Quémagne, rue du Laveu, rue de Fontenale, rue Sainte-Marie des Champs et La Chavée (Strainchamps) ; rue du Jardin du Curé - Hinter t'zerren, route de Strainchamps - Sauerfelderstrooss, route de Surré - Sirerstrooss, rue des deux Fontaines - Zwee Bur Strooss, route de Warnach - Waricherstrooss, route d'Oeil - Eilerstrooss, chemin du Lavoir - Wäschburstrooss, impasse du Lavoir - Wäschburgässel, chemin de la Rocade - Emwee, rue des Bruyères - Op der Heed, impasse des Bruyères - Heedgässel, chemin de Romeldange - Rommelerwee (Tintange) ; Gasperwée, rue des deux Laiteries, chemin du Scheid, venelle Saint-Antoine, Martelwée, impasse de la Drenck, Grand-Route et route de Tintange (Warnach) ; chemin des Genêts, chemin du Renard, chemin des Aubépines, chemin des Eglantiers, rue du Lierre, rue Sainte-Anne, rue de la Wisbich, route du Brame, chemin de l'Ardoisière, rue de la Vallée de la Sûre, venelle de la Mine et impasse des Hérons (Wisembach).

Date

2007-2008

Cote

CC/CTD/201120/4/125

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fauvillers. Chemin du Grand Champ - Graustfeldvée,...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

14

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux avis des conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, cartographie annotée), classés par anciennes communes.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers...

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux équipements communautaires à Gouvy, Houffalize, Vielsalm (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, notes manuscrites, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/16

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé d'éléments divers relatifs aux propositions de l'administration sur le plan de secteur, à l'avant-projet de périmètre de remembrement de Metzert et Wardin, aux plans particuliers d'aménagement de la commune de Bovigny, aux sites classés (Bihain, Longchamps, à la zone artisanale de Vaux-sur-Sûre, aux zones industrielles de Bastogne et Vielsalm (courrier, notes manuscrites et cartographie annotée).

Date

1970-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

17

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) ; Groupe d'Aménagement et de Développement des Nord et Sud-Luxembourg (GADNSL) : dossier cartographique avec annotations de modifications relatif au plan d'aménagement du secteur de Bastogne.

Date

1968-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à une demande de permis de bâtir du village de vacances " Les Bresses " à Lonchamps, dans la commune de Bertogne (cahier spécial des charges, courrier, avis divers, notes manuscrites, coupures de presse, orthophotoplans et métrés).

Date

1976-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

19

Province de Luxembourg, Députation permanente : rapport d'avis sur le projet de plan de secteur.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Province de Luxembourg, Députation permanente : rapport...

20

Plan de secteur de Bastogne

Date

vendredi 05 septembre 1980

Cote

201906/16

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Bastogne

Producteur :

Parlement wallon

21

Ministère des Travaux publics, Région wallonne, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la mise en révision des plans communaux d'aménagement (notes manuscrites, arrêtés royaux).

Date

1979-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/18

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Région wallonne, Administration...

22

Ministère de la Région wallonne : Plan de secteur de Bastogne.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère de la Région wallonne : Plan de secteur de...

23

Fauvillers

Date

2014-2019

Cote

202001/58

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.
Fauvillers

Producteur :

Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale

24

MRW/DGEE/201002/105

Date

2005-2005

Cote

MRW/DGEE/201002/105

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201002/105

25

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif au tracé de l'autoroute E9, lots XV et XVI (courrier et plan).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/20

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

26

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux résultats de l'enquête publique avec les observations émanant de particuliers et de sociétés (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, formulaires, cartographie annotée), classés par anciennes communes.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers...

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Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux zones des service à Bastogne et Houffalize (courrier, cartographie et plans annotés).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Création d'une zone artisanale à Fauvillers (SDE8057/1)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : remarques et considérations générales relatives au projet de plan de secteur - séance du 11 septembre 1979.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : rapport préliminaire à l'examen du secteur (rapport et notes manuscrites).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux et Forêts : dossier relatif à la Réserve naturelle domaniale du Plateau des Tailles à Bastogne (arrêté royal d'agrandissement de la réserve (1976) et plan).

Date

Cote

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Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux " généralités " et aux " groupes de pression " de l'enquête publique (courrier, rapports, formulaires et cartographie annotée).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail relatif à l'enquête publique avec liste manuscrites des réclamants, brouillons du rapport d'avis et notes manuscrites diverses.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Cartographie de travail du plan de secteur avec zone de Lierneux 55/4 et de Vielsalm 56/1 (échelle 1/25.000e).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Défense, Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif à l'avant-projet d'aménagement du secteur (texte et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bastogne (46). Situation juridique au 31.7.1979 (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux avis des conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, cartographie annotée), classés par anciennes communes.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) ; Groupe d'Aménagement et de Développement des Nord et Sud-Luxembourg (GADNSL) : dossier cartographique avec annotations de modifications relatif au plan d'aménagement du secteur de Bastogne.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Province de Luxembourg, Députation permanente : rapport d'avis sur le projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan de secteur de Bastogne

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Région wallonne, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la mise en révision des plans communaux d'aménagement (notes manuscrites, arrêtés royaux).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur