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Eupen : alignement de la rue Hostert.

Eupen : alignement du chemin dit "Heggenstrasse".

Eupen : alignement du chemin dit "Nisperterweg".

Eupen : alignement de la Haagenstrasse.

Eupen : alignement du Rotenberg.

Eupen : alignement de la Werthplatz et du Kaperberg.

Eupen : alignement de la Bahnhoffstrasse.

Eupen : alignement de la Klosterstrasse.

Eupen : suppression de tronçons des sentiers n° 113 et 114 et ouverture d'un chemin en remplacement.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de particuliers.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de communes.

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du plan de secteur (convention, contrats, bordereau de liquidation, minutes).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

Aménagement de la zone industrielle sud-est, à Eupen (SDE6095/2)

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux des première et seconde consultations relatives à l'avant-projet de plan de secteur et avis divers sur des demandes de permis de bâtir (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux), classés par ordre alphabétique des arrondissements, communes puis localités

Complexe et barrage de la Vesdre à Eupen.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du rapport du Projet de plan de secteur de Hautes-Fagnes-Eifel (rapport définitif et versions préliminaires annotées).

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : remarques et avis relatifs à l'avant-projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : offre de l'atelier des architectes Poncelet-Cession-Leenders.

Groupe l'Equerre : Projet de plan d'aménagement du secteur de Hautes Fagnes-Eifel. Rapport au ministre en vue de soumettre le dossier à l'enquête publique.

Atelier des architectes-urbanistes Poncelet-Hackin : Rapport au ministre établi en vue de soumettre à l'enquête publique le projet de secteur de Verviers-Eupen.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec couverture cartographique IGN au 1/10.000e.

Province de Liège, Gouvernement provincial : dossier relatif à la publicité (extraits de journaux).

Province de Liège, Gouvernement provincial, Députation permanente : demandes diverses de modifications du projet de plan de secteur émanant de particuliers, classées par communes.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : impression du plan de secteur - soumission du cahier des charges et liquidation.

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : calques cartographiques avec annotation de modifications du plan de secteur (échelle 1/25.000e).

Province de Liège, Gouvernement provincial : Délibérations des conseils communaux.

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur le plan de secteur Hautes Fagnes-Eifel-Malmedy-Saint-Vith. Avis et observations (rapport).

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de communes (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux, cartographie).

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

Service communal de Belgique : Rénovation du site de Plombières. Options (assainissement et réhabilitation).

Province de Liège, Gouvernement provincial : certificats de publication.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de l'enquête publique remis hors délais (courrier, cartographie, formulaires).

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de particuliers.

Discours prononcé à l'occasion de l'inauguration du home pour personnes âgées d'Eupen.

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion.

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossiers de demandes de rectification du projet de plan de secteur issues des communes, de sociétés et de particuliers.

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion et listage des observations issues des communes, sociétés et particuliers.

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

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1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989

3 janvier 1927

Eupen : alignement de la rue Hostert.

16 janvier 1931

Eupen : alignement du chemin dit "Heggenstrasse".

3 décembre 1931

Eupen : alignement du chemin dit "Nisperterweg".

19 janvier 1932

Eupen : alignement de la Haagenstrasse.

15 mai 1933

Eupen : alignement du Rotenberg.

1 juin 1933

Eupen : alignement de la Werthplatz et du Kaperberg.

15 juillet 1933

Eupen : alignement de la Bahnhoffstrasse.

12 avril 1934

Eupen : alignement de la Klosterstrasse.

4 juillet 1935

Eupen : suppression de tronçons des sentiers n° 113 et 114 et ouverture d'un chemin en remplacement.

1 janvier 1963

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

1 janvier 1963

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de particuliers.

1 janvier 1963

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de communes.

1 janvier 1963

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

1 janvier 1964

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du plan de secteur (convention, contrats, bordereau de liquidation, minutes).

1 janvier 1969

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

1 janvier 1969

Aménagement de la zone industrielle sud-est, à Eupen (SDE6095/2)

1 janvier 1969

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux des première et seconde consultations relatives à l'avant-projet de plan de secteur et avis divers sur des demandes de permis de bâtir (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux), classés par ordre alphabétique des arrondissements, communes puis localités

1 janvier 1971

Complexe et barrage de la Vesdre à Eupen.

1 janvier 1972

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du rapport du Projet de plan de secteur de Hautes-Fagnes-Eifel (rapport définitif et versions préliminaires annotées).

1 janvier 1973

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : remarques et avis relatifs à l'avant-projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

1 janvier 1973

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : offre de l'atelier des architectes Poncelet-Cession-Leenders.

1 janvier 1974

Groupe l'Equerre : Projet de plan d'aménagement du secteur de Hautes Fagnes-Eifel. Rapport au ministre en vue de soumettre le dossier à l'enquête publique.

1 janvier 1974

Atelier des architectes-urbanistes Poncelet-Hackin : Rapport au ministre établi en vue de soumettre à l'enquête publique le projet de secteur de Verviers-Eupen.

1 janvier 1975

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

1 janvier 1975

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

1 janvier 1975

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

1 janvier 1975

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec couverture cartographique IGN au 1/10.000e.

1 janvier 1975

Province de Liège, Gouvernement provincial : dossier relatif à la publicité (extraits de journaux).

1 janvier 1975

Province de Liège, Gouvernement provincial, Députation permanente : demandes diverses de modifications du projet de plan de secteur émanant de particuliers, classées par communes.

1 janvier 1975

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : impression du plan de secteur - soumission du cahier des charges et liquidation.

1 janvier 1976

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

1 janvier 1976

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : calques cartographiques avec annotation de modifications du plan de secteur (échelle 1/25.000e).

1 janvier 1976

Province de Liège, Gouvernement provincial : Délibérations des conseils communaux.

1 janvier 1976

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

1 janvier 1976

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur le plan de secteur Hautes Fagnes-Eifel-Malmedy-Saint-Vith. Avis et observations (rapport).

1 janvier 1976

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de communes (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux, cartographie).

1 janvier 1976

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

1 janvier 1976

Service communal de Belgique : Rénovation du site de Plombières. Options (assainissement et réhabilitation).

1 janvier 1976

Province de Liège, Gouvernement provincial : certificats de publication.

1 janvier 1976

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de l'enquête publique remis hors délais (courrier, cartographie, formulaires).

1 janvier 1976

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de particuliers.

29 mai 1976

Discours prononcé à l'occasion de l'inauguration du home pour personnes âgées d'Eupen.

1 janvier 1977

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion.

1 janvier 1977

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

1 janvier 1977

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

1 janvier 1977

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

1 janvier 1977

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossiers de demandes de rectification du projet de plan de secteur issues des communes, de sociétés et de particuliers.

1 janvier 1977

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

1 janvier 1977

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion et listage des observations issues des communes, sociétés et particuliers.

1 janvier 1978

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

 
Eupen : alignement du chemin dit "Heggenstrasse".
16 janvier 1931