Estaimpuis (Hainaut, Tournai )

1
Estaimpuis (Néchin). Enclos du Petit Carnoy (nouvelle voie de desserte).

Date

20 nov. 2013 - 03 déc. 2013

Cote

CC/CTD/201120/3/242
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis (Néchin). Enclos du Petit Carnoy (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
2
Estaimpuis, canal de l'Espierre ( pose d'un câble souterrain haute tension et d'une gaine TVD sous la canal, à St-Léger, 2002 )

Date

2002-2002

Cote

MRW/DGATLP/200503/2/32
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Hainaut: interventions diverses sur sites...
- Estaimpuis, canal de l'Espierre ( pose d'un câble souterrain...
3
MRW/DGEE/201001/0354

Date

1991-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0354
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0354
4
Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 03 juillet 1985
- Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine,...
5
MRW/DGEE/201001/0555

Date

1975-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0555
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0555
6
Estaimpuis: Rénovation urbaine du Centre

Date

1993-1996

Cote

MRW/DGATLP/200601/030
- Contexte : Opérations de rénovation urbaine
- Estaimpuis: Rénovation urbaine du Centre
7
MRW/DGEE/201001/0326

Date

1991-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0326
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0326
8
Estaimpuis (Saint-Léger). Rue Léon Dassonville (nouvelle voirie).

Date

13-23 juin 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/239
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis (Saint-Léger). Rue Léon Dassonville (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
9
Reconnaissance des zones artisanales et de services de la Barrière de Fer et du Pont-Bleu, à Estaimpuis (SDE5116/8) et Mouscron (SDE5451/9 et 5451/42)

Date

1992-1994

Cote

MRW/DGATLP/201107/097
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Reconnaissance des zones artisanales et de services...
10
Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon incorporant dans la voirie communale deux tronçons de voie publique sur le territoire de la commune d' Estaimpuis.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1467
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 20 juillet 1989
- Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon incorporant...
11
Rénovation rurale. Conventions-exécutions.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6283
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 02 octobre 1985
- Rénovation rurale. Conventions-exécutions.
12
Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de construction et d'exploitation d'un poulailler à Estaimpuis

Cote

CC/CWEDD/200702/128, Doc.94/CWEDD 381 (Ancienne cote)
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative au...
13
ESTAIMPUIS : Aménagement d'un parcours sauté au Domaine de Bourgogne (GIS : 540)

Date

1999

Cote

201502/2/12
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
- Province de Hainaut
- ESTAIMPUIS : Aménagement d'un parcours sauté au Domaine...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
14
MRW/DGEE/201001/0701

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0701
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0701
15
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un centre commercial et de loisirs au lieu-dit "Quevaucamps" à Estaimpuis et Mouscron

Date

2006

Cote

201105/277
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
16
Estampuis : Polycarpets (MC089)

Date

1995-1996

Cote

200802/3/63
- Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...
- Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
- Estampuis : Polycarpets (MC089)
17
Estaimpuis. Coeur de la Verte Plaine (nouvelle voirie).

Date

26-30 août 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/238
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis. Coeur de la Verte Plaine (nouvelle voirie).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
18

2 lots 65 medias
Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.

Date

mardi 07 février 1995

Cote

95/00938-00943
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1995.
- Estaimpuis
- Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.
19
MRW/DGEE/201001/0506

Date

1985-1987

Cote

MRW/DGEE/201001/0506
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0506
20
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour une société de nettoyage industriel REMI TACK & Fils s.a. à Estaimpuis

Date

2006

Cote

201105/303
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

Résultats de la recherche

Estaimpuis (Néchin). Enclos du Petit Carnoy (nouvelle voie de desserte).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Estaimpuis, canal de l'Espierre ( pose d'un câble souterrain haute tension et d'une gaine TVD sous la canal, à St-Léger, 2002 )

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

MRW/DGEE/201001/0354

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201001/0555

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Estaimpuis: Rénovation urbaine du Centre

Date

Cote

Contexte : Opérations de rénovation urbaine

MRW/DGEE/201001/0326

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Estaimpuis (Saint-Léger). Rue Léon Dassonville (nouvelle voirie).

Date

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Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Reconnaissance des zones artisanales et de services de la Barrière de Fer et du Pont-Bleu, à Estaimpuis (SDE5116/8) et Mouscron (SDE5451/9 et 5451/42)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon incorporant dans la voirie communale deux tronçons de voie publique sur le territoire de la commune d' Estaimpuis.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Rénovation rurale. Conventions-exécutions.

Cote

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Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de construction et d'exploitation d'un poulailler à Estaimpuis

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

ESTAIMPUIS : Aménagement d'un parcours sauté au Domaine de Bourgogne (GIS : 540)

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Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

Producteur :

MRW/DGEE/201001/0701

Date

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Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un centre commercial et de loisirs au lieu-dit "Quevaucamps" à Estaimpuis et Mouscron

Date

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Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Estampuis : Polycarpets (MC089)

Date

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Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

Estaimpuis. Coeur de la Verte Plaine (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.

Date

Cote

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

MRW/DGEE/201001/0506

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour une société de nettoyage industriel REMI TACK & Fils s.a. à Estaimpuis

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