Estaimpuis (Hainaut, Tournai )

1
Estaimpuis (Néchin). Enclos du Petit Carnoy (nouvelle voie de desserte).

Date

20 nov. 2013 - 03 déc. 2013

Cote

CC/CTD/201120/3/242
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis (Néchin). Enclos du Petit Carnoy (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
2
Estaimpuis, canal de l'Espierre ( pose d'un câble souterrain haute tension et d'une gaine TVD sous la canal, à St-Léger, 2002 )

Date

2002-2002

Cote

MRW/DGATLP/200503/2/32
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Hainaut: interventions diverses sur sites...
- Estaimpuis, canal de l'Espierre ( pose d'un câble souterrain...
3
MRW/DGEE/201001/0354

Date

1991-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0354
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0354
4
Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 03 juillet 1985
- Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine,...
5
MRW/DGEE/201001/0555

Date

1975-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0555
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0555
6
Estaimpuis: Rénovation urbaine du Centre

Date

1993-1996

Cote

MRW/DGATLP/200601/030
- Contexte : Opérations de rénovation urbaine
- Estaimpuis: Rénovation urbaine du Centre
7
MRW/DGEE/201001/0326

Date

1991-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0326
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0326
8
Estaimpuis (Saint-Léger). Rue Léon Dassonville (nouvelle voirie).

Date

13-23 juin 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/239
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis (Saint-Léger). Rue Léon Dassonville (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
9
Reconnaissance des zones artisanales et de services de la Barrière de Fer et du Pont-Bleu, à Estaimpuis (SDE5116/8) et Mouscron (SDE5451/9 et 5451/42)

Date

1992-1994

Cote

MRW/DGATLP/201107/097
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Reconnaissance des zones artisanales et de services...
10
Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon incorporant dans la voirie communale deux tronçons de voie publique sur le territoire de la commune d' Estaimpuis.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1467
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 20 juillet 1989
- Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon incorporant...
11
Rénovation rurale. Conventions-exécutions.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6283
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 02 octobre 1985
- Rénovation rurale. Conventions-exécutions.
12
Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de construction et d'exploitation d'un poulailler à Estaimpuis

Cote

CC/CWEDD/200702/128, Doc.94/CWEDD 381 (Ancienne cote)
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative au...
13
ESTAIMPUIS : Aménagement d'un parcours sauté au Domaine de Bourgogne (GIS : 540)

Date

1999

Cote

201502/2/12
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
- Province de Hainaut
- ESTAIMPUIS : Aménagement d'un parcours sauté au Domaine...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
14
MRW/DGEE/201001/0701

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0701
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0701
15
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un centre commercial et de loisirs au lieu-dit "Quevaucamps" à Estaimpuis et Mouscron

Date

2006

Cote

201105/277
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
16
Estampuis : Polycarpets (MC089)

Date

1995-1996

Cote

200802/3/63
- Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...
- Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
- Estampuis : Polycarpets (MC089)
17
Estaimpuis. Coeur de la Verte Plaine (nouvelle voirie).

Date

26-30 août 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/238
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis. Coeur de la Verte Plaine (nouvelle voirie).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
18

2 lots 65 medias
Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.

Date

mardi 07 février 1995

Cote

95/00938-00943
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1995.
- Estaimpuis
- Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.
19
MRW/DGEE/201001/0506

Date

1985-1987

Cote

MRW/DGEE/201001/0506
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0506
20
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour une société de nettoyage industriel REMI TACK & Fils s.a. à Estaimpuis

Date

2006

Cote

201105/303
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
21
Estaimpuis (Evergnies). Rue Jules Vantighem (nouvelle voirie, avis négatif de la commission, non suivi par la commune).

Date

19 mars 1998 - 18 avr. 1998

Cote

CC/CTD/201120/3/235
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis (Evergnies). Rue Jules Vantighem (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
22
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un centre commercial et de loisirs au lieu dit "Quevaucamps", à Mouscron et à Estaimpuis

Cote

CC/CWEDD/200702/551, CWEDD/01/AV.832 (Ancienne cote)
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
23
Rénovation rurale : conventions - exécution 1986 pour Durbuy, Erezée, Estaimpuis, Flabecq, Froidchapelle, Herbeumont, Houffalize, Marchin et Somme-Leuze.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0921
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 04 décembre 1986
- Rénovation rurale : conventions - exécution 1986 pour...
24
Affectation de terrains à usage industriel dans la zone "de la Blanche Tête", à Estaimpuis (SDE5116/3)

Date

1971-1991

Cote

MRW/DGATLP/201107/092
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Affectation de terrains à usage industriel dans la...
25
Estaimpuis (Estaimbourg). Clos Jacques Sabay (nouvelle voirie).

Date

14 janv. 2006 - 16 mars 2006

Cote

CC/CTD/201120/3/240
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis (Estaimbourg). Clos Jacques Sabay (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
26
Estaimpuis. Rue des Edelweiss (nom donné à un tronçon de la rue de la Souris).

Date

03 avr. 1998 - 02 mai 1998

Cote

CC/CTD/201120/3/236
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis. Rue des Edelweiss (nom donné à un tronçon...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
27
Estaimpuis. Rue Henri Losfeld, rue du Baron della Faille, rue des Liserons, rue des Roseaux, enclos du Béguinage (nouvelles voiries de la cité Les Heures Claires).

Date

04-27 février 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/233
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis. Rue Henri Losfeld, rue du Baron della Faille,...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
28

2 lots 65 medias
TEC, grand place et château

Cote

95/01918-01920
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1995.
- Estaimpuis
- TEC, grand place et château
29
Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz

Date

vendredi 24 juillet 1981

Cote

201906/4
- Contexte : Plans de secteur
- Plans de secteur
- Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz
Producteur :

Parlement wallon
30
MRW/DGEE/201001/0958

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0958
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0958
31
Création de la zone artisanale et de services du Saclet, à Estaimpuis (SDE5116/5)

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/094
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Création de la zone artisanale et de services du Saclet,...
32
Estaimpuis. Rue du Puits de Pierre.

Date

1969-1970

Cote

CC/CTD/201119/2/040
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Estaimpuis. Rue du Puits de Pierre.
33
Remplacement du commissaire de la Société Régionale Wallone du Logement auprès de la Société "Les Heures Claires" d'Estaimpuis.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1381
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 08 juillet 1993
- Remplacement du commissaire de la Société Régionale...
34
Estaimpuis. Rue des Bigophones (nouvelle voirie).

Date

23-28 septembre 2013

Cote

CC/CTD/201120/3/241
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Estaimpuis. Rue des Bigophones (nouvelle voirie).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
35
Extension de l'entreprise Tensia dans le parc industriel d'Estaimpuis (SDE5116/1)

Date

1974-1976

Cote

MRW/DGATLP/201107/090
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Extension de l'entreprise Tensia dans le parc industriel...
36

2 lots 103 medias
Estaimpuis. Aménagements divers et personnel communal.

Date

mardi 31 janvier 1995

Cote

95/00763-00804
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1995.
- Estaimpuis
- Estaimpuis. Aménagements divers et personnel communal.
37
MRW/DGEE/201001/0210

Date

1989-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0210
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0210
38
Estaimpuis - Rénovation des bétons de la piscine communale (GIS452)

Date

1997-2000

Cote

201621/2/14
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2000)
- Subventions aux grandes infrastructures sportives
- Province de Hainaut
- Estaimpuis - Rénovation des bétons de la piscine communale...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
39
Extension de la zone artisanale et de services de Quevaucamps, à Estaimpuis (SDE5116/7)

Date

1992-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/096
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Extension de la zone artisanale et de services de Quevaucamps,...
40

2 lots 15 medias
Estaimpuis
- Contexte : Plans Popp
- Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
- Estaimpuis

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Estaimpuis (Néchin). Enclos du Petit Carnoy (nouvelle voie de desserte).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Estaimpuis, canal de l'Espierre ( pose d'un câble souterrain haute tension et d'une gaine TVD sous la canal, à St-Léger, 2002 )

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

MRW/DGEE/201001/0354

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201001/0555

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Estaimpuis: Rénovation urbaine du Centre

Date

Cote

Contexte : Opérations de rénovation urbaine

MRW/DGEE/201001/0326

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Estaimpuis (Saint-Léger). Rue Léon Dassonville (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Reconnaissance des zones artisanales et de services de la Barrière de Fer et du Pont-Bleu, à Estaimpuis (SDE5116/8) et Mouscron (SDE5451/9 et 5451/42)

Date

Cote

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Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon incorporant dans la voirie communale deux tronçons de voie publique sur le territoire de la commune d' Estaimpuis.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Rénovation rurale. Conventions-exécutions.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de construction et d'exploitation d'un poulailler à Estaimpuis

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

ESTAIMPUIS : Aménagement d'un parcours sauté au Domaine de Bourgogne (GIS : 540)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

Producteur :

MRW/DGEE/201001/0701

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un centre commercial et de loisirs au lieu-dit "Quevaucamps" à Estaimpuis et Mouscron

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Estampuis : Polycarpets (MC089)

Date

Cote

Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

Estaimpuis. Coeur de la Verte Plaine (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.

Date

Cote

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

MRW/DGEE/201001/0506

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour une société de nettoyage industriel REMI TACK & Fils s.a. à Estaimpuis

Date

Cote