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1

Estaimpuis (Néchin). Enclos du Petit Carnoy (nouvelle voie de desserte).

Date

20 nov. 2013 - 03 déc. 2013

Cote

CC/CTD/201120/3/242

2

Estaimpuis, canal de l'Espierre ( pose d'un câble souterrain haute tension et d'une gaine TVD sous la canal, à St-Léger, 2002 )

Date

2002-2002

Cote

MRW/DGATLP/200503/2/32

3

MRW/DGEE/201001/0354

Date

1991-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0354

4

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963

5

MRW/DGEE/201001/0555

Date

1975-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0555

6

Estaimpuis: Rénovation urbaine du Centre

Date

1993-1996

Cote

MRW/DGATLP/200601/030

7

MRW/DGEE/201001/0326

Date

1991-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0326

8

Estaimpuis (Saint-Léger). Rue Léon Dassonville (nouvelle voirie).

Date

13-23 juin 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/239

9

Reconnaissance des zones artisanales et de services de la Barrière de Fer et du Pont-Bleu, à Estaimpuis (SDE5116/8) et Mouscron (SDE5451/9 et 5451/42)

Date

1992-1994

Cote

MRW/DGATLP/201107/097

10

Projet d'arrêté de l'Exécutif Régional Wallon incorporant dans la voirie communale deux tronçons de voie publique sur le territoire de la commune d' Estaimpuis.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1467

11

Rénovation rurale. Conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6283

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de construction et d'exploitation d'un poulailler à Estaimpuis

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/128, Doc.94/CWEDD 381 (Ancienne cote)

13

ESTAIMPUIS : Aménagement d'un parcours sauté au Domaine de Bourgogne (GIS : 540)

Date

1999

Cote

201502/2/12

14

MRW/DGEE/201001/0701

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0701

15

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un centre commercial et de loisirs au lieu-dit "Quevaucamps" à Estaimpuis et Mouscron

Date

2006

Cote

201105/277

16

Estampuis : Polycarpets (MC089)

Date

1995-1996

Cote

200802/3/63

17

Estaimpuis. Coeur de la Verte Plaine (nouvelle voirie).

Date

26-30 août 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/238

18
Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.

2 lots 65 medias

Estaimpuis. Portraits de Daniel Senesael, bourgmestre.

Date

mardi 07 février 1995

Cote

95/00938-00943

19

MRW/DGEE/201001/0506

Date

1985-1987

Cote

MRW/DGEE/201001/0506

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour une société de nettoyage industriel REMI TACK & Fils s.a. à Estaimpuis

Date

2006

Cote

201105/303