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1

Projet d'arrêté de l'exécutif régional wallon relatif à l'octroi de subventions à la commune d'Erezée pour la réalisation de son programme de rénovation rurale.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4983

2

Erezée. Nom des équipements: Moulin de Méline, Parc résidentiel de l'Aisne, rue des Stoqueuux, 4..., rue de la Namance,3a et 6. 2015

Date

2015-2016

Cote

201725/1/8

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

4

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

5

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

7

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

8

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

9

Création d'une zone artisanale à Erezée (Briscol) (SDE8053/1)

Date

1978-1986

Cote

MRW/DGATLP/201107/467

10

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

11

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

12

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

13

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34

14

Création d'une zone artisanale à Erezée (Briscol) (SDE8053/2)

Date

1992-1995

Cote

MRW/DGATLP/201107/468

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

1976-1988

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/20

16

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

1973-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/08

17

Dossier avec cartes IGN annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/10

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/17

19

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/31

20

Érezée. Drève du Vieux Chêne (Fanzel).

Date

Entre le 02 mai 2016 et le 04 mai 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/12