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Résultats de la recherche

1

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : adoptions des modifications apportées au plan de secteur et PV des réunions.

Date

1978-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/14

2

Ministère de la Région wallonne : cartes de travail du plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/16

3

Plan de secteur de Huy - Waremme

Date

vendredi 20 novembre 1981

Cote

201906/11

4

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Huy-Waremme. Avis et observations (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/10

5

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux requêtes et aux rejets (courrier divers et cartographie).

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/13

6

S.A. ESPACE PLANTAIN à Donceel.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1838

7

Commission royale des Monuments et des Sites : observations diverses relatives au plan de secteur.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/09

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de bâtir et du permis d'exploiter, par la sprl Volailles de l'Abbaye) un poulailler d'une capacité de 100.000 sujets à Donceel

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/238, Doc.96/CWEDD 432 (Ancienne cote)

9

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : 1re, 2e et 3e moutures du projet de plan de secteur (rapport).

Date

1976-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/15

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de divers documents relatifs au découpage et à la publication du plan de secteur, aux arrêtés royaux, aux cahiers des charges et aux contrats et liquidations (courrier, minutes, cartographie).

Date

1974-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/03

11

Donceel. Rue des Meuniers (anciennement ruelle du Moulin), Jeneffe. Rue des Champs (anciennement rue de Donceel). Limont. Rue de Hesbaye (anciennement rue de Bierset).

Date

16 fév. 1982 - 03 mars 1982

Cote

CC/CTD/201102/2/207

12

Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel Burdinne-Mehaigne.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/17

13

Donceel (Haneffe). Rue des Templiers (extention de l'appellation).

Date

03-23 avril 1985

Cote

CC/CTD/201102/2/208

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de documents cartographiques destinés à la Députation permanente de la province de Liège.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/04

15
Donceel

2 lots 11 medias

Donceel

Date

-

Cote

-

16

Donceel. Dénomination des chemins de remembrement.

Date

Entre le 25 janvier 2018 et le 18 septembre 2018

Cote

CC/CTD/202310/03/54

17

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'extension du permis d'exploiter un poulailler à Donceel

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/045, CWEDD/92/AV.416 (Ancienne cote)

18

Donceel. Eglise Saints-Cyr-et-Julitte (tour)

Date

1989-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/03/048

19

Donceel. Rue de Pousset et rue des Demoiselles (Limont).

Date

Entre le 22 décembre 2016 et le 23 février 2017

Cote

CC/CTD/202310/03/53

20

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège. Secteur Huy-Waremme. Situation juridique du 12.07.1975 au 30.09.1978 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/07