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1

Daverdisse. Chemin de Monseufoy, chemin de la Briqueterie, chemin de la Haie des Larrons, chemin du Lavoir, chemin de Goubierdure et chemin des Rys de Bissus (Daverdisse).

Date

2009-2009

Cote

CC/CTD/201120/4/089

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

3

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

5

Daverdisse. Route des Grands Nids.

Date

Entre le 13 janvier 2010 et le 05 mars 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/007

6

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

8

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (Esmalux, Gecoli) et d'organismes d'intérêt public (Commission nationale de protection des sites spéléologiques) - courrier et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/01

13

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : Rapport d'avis sur le plan de secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/13

14

Daverdisse. Rue de la Chapelle, rue du Maquis, chemin de la Rochette, rue du Pont Gahy, rue des Écoles, rue de l'Ordenne, rue de Chênelisse, rue du Champ du Four, rue de Porcheresse, rue de la Gare, ruelle de Gossau, route de Roïse, Par-delà l'Eau et La Strée.

Date

Entre le 15 décembre 2011 et le 11 février 2012

Cote

CC/CTD/201414/2/008

15

Daverdisse. Rue de Gerhenne (Haut-Fays).

Date

Entre le 19 mai 2015 et le 16 juin 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/10

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/04

17

Daverdisse. Rue des Goutelles, rue de la Roche à Mortier, rue de Lavrinchenet, tienne du Bosquet et rue des Spèches (Porcheresse).

Date

Entre le 25 juin 2019 et le 09 septembre 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/14

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de pièces diverse relatives à la création d'une zone de service à Saint-Hubert, à la réserve naturelle de Bertrix--Libramont-Neufchâteau, à des demandes de permis de bâtir et à des avis des conseils communaux de Bertrix et de Libramont-Chevigny (cartographie, courrier, PV).

Date

1979-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/10

19

Daverdisse. Rue des Barbouillons (anciennement rue de Redu), allée des Marronniers (anciennement rue de l'École et rue de l'Église), rue de la Lesse (anciennement rue du Moulin) et rue des Routis (anciennement rue de Porcheresse) (Daverdisse) ; rue de la Culée (anciennement rue de l'Église) et rue des Écoles (anciennement rue de Wellin) (Gembes) ; rue des Ochires (anciennement rue de Graide) et rue du Burnaifontaine (anciennement rue de Sclassin) ; rue de Fontenelle (anciennement rue de Daverdisse) et rue de Graide (anciennement rue de l'École et rue de Graide) (Porcheresse).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/4/088