Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )

1
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour le projet multi-résidentiel du Neuf Bois à Court-Saint-Etienne

Date

2008

Cote

201202/95
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- [Titre non renseigné]
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
2
Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1132
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 23 mars 1981
- Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable
3
Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1306
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 5 mai 1981
- Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne
4
Court-Saint-Etienne. Clos de l'Orme (Court-Saint-Etienne).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/1/104
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Court-Saint-Etienne. Clos de l'Orme (Court-Saint-Etienne).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
5
Court-Saint-Etienne : place des Déportés, Henricot I (WJP033)

Date

1998

Cote

200802/3/102
- Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...
- Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
- Court-Saint-Etienne : place des Déportés, Henricot...
6
S.A.Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Examen de la situation.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5128
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 6 février 1985
- S.A.Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en...
7
C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion du patrimoine en Brabant wallon

Date

1997

Cote

202017/8/10
- Contexte : Division du Patrimoine. Conventions - subventions pour...
- 1997
- C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Division du Patrimoine
8
Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale...
9

2 lots 76 medias
Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.

Date

mardi 07 mai 1996

Cote

96/02482-02497
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1996.
- Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration...
10
Court-Saint-Etienne,Parc du Château: (construction d'un collecteur, 1987; abattage d'un groupe d'acacias, 1991; curage de l'étang et reboisement, 1993-94).

Date

1987-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/14
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- Court-Saint-Etienne,Parc du Château: (construction...
11
Court-Saint-Etienne, ferme de Sartage: (abattage de 98 peupliers, 1994).

Date

1994-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/11
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- Court-Saint-Etienne, ferme de Sartage: (abattage de...
12
Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de lotir un terrain à Beaurieux, Court-Saint-Etienne

Cote

CC/CWEDD/200702/503, CWEDD/01/AV.1291 (Ancienne cote)
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à une...
13
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'implantation et l'exploitation d'un crématorium à Court-Saint-Etienne

Date

Entre février 2009 et juin 2009

Cote

201202/257
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- [Titre non renseigné]
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
14
S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Projet Henricot II.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5164
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 13 février 1985
- S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en...
15
Court-Saint-Etienne, Hall n°11 de l'usine Henricot n°2: (plan communal d'aménagement dérogation au plan de secteur, 2001-2004).

Date

2001-2004

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/12
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- Court-Saint-Etienne, Hall n°11 de l'usine Henricot...
16
S.A. Usines E. Henricot. Autorisation d'un versement anticipatif du solde de 60 millions de l'avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0086
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 20 janvier 1982
- S.A. Usines E. Henricot. Autorisation d'un versement...
17
RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Val de Croix" à Court-Saint-Etienne

Date

2006

Cote

201303/28
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
18
S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Démission et remplacement d'administrateur

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0114
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 janvier 1982
- S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Démission...
19
Court-Saint-Etienne. Ruines de la chapelle Notre-Dame à Sart-Messire-Guillaume (travaux de sauvegarde)

Date

1985-1987

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/019
- Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
- Dossiers de restauration de biens classés de la province...
- Court-Saint-Etienne. Ruines de la chapelle Notre-Dame...
20
Court-Saint-Etienne,Parc de Wisterzee: (abattage de 8 groupes d'arbres, 1996).

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/13
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- Court-Saint-Etienne,Parc de Wisterzee: (abattage de...

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Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour le projet multi-résidentiel du Neuf Bois à Court-Saint-Etienne

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Court-Saint-Etienne. Clos de l'Orme (Court-Saint-Etienne).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Court-Saint-Etienne : place des Déportés, Henricot I (WJP033)

Date

Cote

Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

S.A.Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Examen de la situation.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion du patrimoine en Brabant wallon

Date

Cote

Contexte : Division du Patrimoine. Conventions - subventions pour...

Producteur :

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.

Date

Cote

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

Court-Saint-Etienne,Parc du Château: (construction d'un collecteur, 1987; abattage d'un groupe d'acacias, 1991; curage de l'étang et reboisement, 1993-94).

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

Court-Saint-Etienne, ferme de Sartage: (abattage de 98 peupliers, 1994).

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de lotir un terrain à Beaurieux, Court-Saint-Etienne

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'implantation et l'exploitation d'un crématorium à Court-Saint-Etienne

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Projet Henricot II.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Court-Saint-Etienne, Hall n°11 de l'usine Henricot n°2: (plan communal d'aménagement dérogation au plan de secteur, 2001-2004).

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

S.A. Usines E. Henricot. Autorisation d'un versement anticipatif du solde de 60 millions de l'avance récupérable

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Val de Croix" à Court-Saint-Etienne

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Producteur :

S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Démission et remplacement d'administrateur

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Court-Saint-Etienne. Ruines de la chapelle Notre-Dame à Sart-Messire-Guillaume (travaux de sauvegarde)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

Court-Saint-Etienne,Parc de Wisterzee: (abattage de 8 groupes d'arbres, 1996).

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés