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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour le projet multi-résidentiel du Neuf Bois à Court-Saint-Etienne

Date

2008

Cote

201202/95

2

Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1132

3

Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1306

4

Court-Saint-Etienne. Clos de l'Orme (Court-Saint-Etienne).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/1/104

5

Court-Saint-Etienne : place des Déportés, Henricot I (WJP033)

Date

1998

Cote

200802/3/102

6

S.A.Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Examen de la situation.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5128

7

C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion du patrimoine en Brabant wallon

Date

1997

Cote

202017/8/10

8

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

9
Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.

2 lots 76 medias

Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.

Date

mardi 07 mai 1996

Cote

96/02482-02497

10

Court-Saint-Etienne,Parc du Château: (construction d'un collecteur, 1987; abattage d'un groupe d'acacias, 1991; curage de l'étang et reboisement, 1993-94).

Date

1987-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/14

11

Court-Saint-Etienne, ferme de Sartage: (abattage de 98 peupliers, 1994).

Date

1994-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/11

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de lotir un terrain à Beaurieux, Court-Saint-Etienne

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/503, CWEDD/01/AV.1291 (Ancienne cote)

13

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'implantation et l'exploitation d'un crématorium à Court-Saint-Etienne

Date

Entre février 2009 et juin 2009

Cote

201202/257

14

S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Projet Henricot II.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5164

15

Court-Saint-Etienne, Hall n°11 de l'usine Henricot n°2: (plan communal d'aménagement dérogation au plan de secteur, 2001-2004).

Date

2001-2004

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/12

16

S.A. Usines E. Henricot. Autorisation d'un versement anticipatif du solde de 60 millions de l'avance récupérable

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0086

17

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Val de Croix" à Court-Saint-Etienne

Date

2006

Cote

201303/28

18

S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Démission et remplacement d'administrateur

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0114

19

Court-Saint-Etienne. Ruines de la chapelle Notre-Dame à Sart-Messire-Guillaume (travaux de sauvegarde)

Date

1985-1987

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/019

20

Court-Saint-Etienne,Parc de Wisterzee: (abattage de 8 groupes d'arbres, 1996).

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/13