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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour le projet multi-résidentiel du Neuf Bois à Court-Saint-Etienne

Date

2008

Cote

201202/95

2

Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1132

3

Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1306

4

Court-Saint-Etienne. Clos de l'Orme (Court-Saint-Etienne).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/1/104

5

Court-Saint-Etienne : place des Déportés, Henricot I (WJP033)

Date

1998

Cote

200802/3/102

6

S.A.Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Examen de la situation.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5128

7

C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion du patrimoine en Brabant wallon

Date

1997

Cote

202017/8/10

8

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

9
Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.

2 lots 76 medias

Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.

Date

mardi 07 mai 1996

Cote

96/02482-02497

10

Court-Saint-Etienne,Parc du Château: (construction d'un collecteur, 1987; abattage d'un groupe d'acacias, 1991; curage de l'étang et reboisement, 1993-94).

Date

1987-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/14

11

Court-Saint-Etienne, ferme de Sartage: (abattage de 98 peupliers, 1994).

Date

1994-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/11

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de lotir un terrain à Beaurieux, Court-Saint-Etienne

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/503, CWEDD/01/AV.1291 (Ancienne cote)

13

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'implantation et l'exploitation d'un crématorium à Court-Saint-Etienne

Date

Entre février 2009 et juin 2009

Cote

201202/257

14

S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Projet Henricot II.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5164

15

Court-Saint-Etienne, Hall n°11 de l'usine Henricot n°2: (plan communal d'aménagement dérogation au plan de secteur, 2001-2004).

Date

2001-2004

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/12

16

S.A. Usines E. Henricot. Autorisation d'un versement anticipatif du solde de 60 millions de l'avance récupérable

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0086

17

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Val de Croix" à Court-Saint-Etienne

Date

2006

Cote

201303/28

18

S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Démission et remplacement d'administrateur

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0114

19

Court-Saint-Etienne. Ruines de la chapelle Notre-Dame à Sart-Messire-Guillaume (travaux de sauvegarde)

Date

1985-1987

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/019

20

Court-Saint-Etienne,Parc de Wisterzee: (abattage de 8 groupes d'arbres, 1996).

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/13

21

Court-Saint-Etienne. Ferme du Sartage (renouvellement des menuiseries extérieures du corps de logis)

Date

1996-1999

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/018

22

S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne. Jugement de faillite.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4784

23

Court-Saint-Etienne. Avenue des Métallurgistes (Court-Saint-Etienne).

Date

1988-1989

Cote

CC/CTD/201120/1/110

24

Court-Saint-Etienne. Clos du Bois Catherine (Court-Saint-Etienne).

Date

1985-1986

Cote

CC/CTD/201120/1/108

25

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

26

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

27

C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion au patrimoine en Province de Brabant wallon

Date

1996

Cote

202017/7/27

28

Aciéries Henricot - Etat de la situation

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0342

29

S.A. Usines Emile Henricot. Intervention financière de la Région wallonne.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3847

30

Usines Emile Henricot S.A. - Contacts à prendre afin de clarifier la situation de l'entreprise dans le cadre de sa restructuration

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1253

31

Usines Emile Henricot S.A. - Autorisation du préfinancement bancaire de l'augmentation de capital

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2476

32

Court-Saint-Etienne. Clos de l'Aciérie (Court-Saint-Etienne).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/1/109

33

Court-Saint-Étienne. Clos Max Wéry.

Date

Entre le 28 novembre 1991 et le 11 décembre 1991

Cote

CC/CTD/202310/01/22

34
Court-Saint-Étienne. RN25, route expresse, sorties à Court-Villers.

2 lots 67 medias

Court-Saint-Étienne. RN25, route expresse, sorties à Court-Villers.

Date

-

Cote

95/02692-02696

35

Court-Saint-Etienne. Rue de la Fontaine Magnole, rue du Bettremont, clos du Bia Ry et rue du Capon (Court-Saint-Etienne).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/1/114

36

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

37

Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1278

38

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

39

Court-Saint-Étienne. Clos du Beau Ruisseau.

Date

Entre le 24 mai 2012 et le 08 juin 2012

Cote

CC/CTD/201414/1/009

40

Usines Emile Henricot S.A. - Modification de la décision du 29 avril 1981

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1587