Courcelles (Hainaut, Charleroi )

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Courcelles	Cote 202001/44	Date 2014-2019	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Plan de cohésion sociale 2. Courcelles
2	1 media	Plan et Coupes du Charbonnage de Falnuée, à Courcelles,...	Cote-	Date samedi 15 octobre 1853	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan et Coupes du Charbonnage de Falnuée, à Courcelles,...
3	1 media	Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.	Cote-	Date dimanche 02 juillet 1848	Lieu Roux ( Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Gosselies (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Jumet (Hainaut, Charleroi, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Roux Plan d'une demande en extension de mines de houille...
4		Courcelles - Zone industrielle - Construction d'un bassin d'orage (DE 5091/1/11).	Cote 201713/161	Date 1994, Entre le 28 septembre 1994 et le 21 décembre 1999	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités Travaux effectués dans des parcs d'activités. Courcelles - Zone industrielle - Construction d'un...
5	1 media	Plan de la concession de Falnuée et Wartonlieu.	Cote-	Date lundi 08 novembre 1915	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan de la concession de Falnuée et Wartonlieu.
6	2 medias	Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de cinq concessions ou lambeaux de concession des Mines de Houille de Trieu de la Motte, Miaucourt et Gripelotte, Sart-lez-Moulin, 34h 50a de Trieu des Agneaux et 30h de Monceau-Fontaine, sises sous les territoires de Courcelles, Souvret, Trazegnies, Forchies-la-Marche et Roux, (...), appartenant à la Société Anonyme des Charbonnages du Nord de Charleroi.	Cote-	Date mardi 18 juillet 1854	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Forchies-la-Marche (Hainaut, Charleroi, Fontaine-l'Evêque ), Roux ( Hainaut, Charleroi, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de...
7		Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Ière phase (DE 5091/1/01).	Cote 201713/235	Date 1992, Entre le 21 octobre 1992 et le 05 septembre 1995	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités Travaux effectués dans des parcs d'activités. Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage...
8	2 medias	Plan d'une demande en extension de concession de Mines de houille gisantes sous une partie du territre de Roux, Province de Hainaut, formée par la Société du charbonnage de Trieu des Agneaux à Courcelles.	Cote-	Date vendredi 16 mai 1845	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Roux ( Hainaut, Charleroi, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan d'une demande en extension de concession de Mines...
9		Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).	Cote MRW/DGATLP/200604/06/01	Date 1963-1963	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...
10		S.A. Forges de Courcelles-Centre à Courcelles. Application de la loi sur l'expansion économique du 30 décembre 1970 à des investissements relatifs au dossier F 4883.	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3013	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 5 octobre 1983 S.A. Forges de Courcelles-Centre à Courcelles. Application...
11	2 medias	Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup située sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.	Cote-	Date samedi 22 septembre 1883	Lieu Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Forchies-la-Marche (Hainaut, Charleroi, Fontaine-l'Evêque ), Piéton (Hainaut, Charleroi, Chapelle-lez-Herlaimont ), Manage (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Chapelle-lez-Herlaimont Plan de la Concession de la Société Charbonnière de...
12		GAM'S à Courcelles. Retiré.	Cote MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2587	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 08 septembre 1994 GAM'S à Courcelles. Retiré.
13		Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).	Cote MRW/DGATLP/200604/06/05	Date 1975-1976	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
14		Courcelles. Cité Spartacus Huart (nom au complexe pour personnes agées réalisé par le CPAS).	Cote CC/CTD/201120/3/189	Date 04 juil. 1980 - 23 oct. 1980	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Courcelles. Cité Spartacus Huart (nom au complexe pour...
15		Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).	Cote MRW/DGATLP/200604/06/09	Date 1969-1974	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
16		MRW/DGEE/201001/0243	Cote MRW/DGEE/201001/0243	Date 1988-1995	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides... MRW/DGEE/201001/0243
17		Modification des limites communales. Province de Hainaut.	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741	Date-	Lieu Beloeil (Hainaut, Ath ), Bernissart (Hainaut, Ath ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Frameries (Hainaut, Mons ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), La Louvière (Hainaut, Soignies ), Manage (Hainaut, Charleroi ), Mons (Hainaut, Mons ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 17 juin 1982 Modification des limites communales. Province de Hainaut.
18	1 media	Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.	Cote-	Date-	Lieu Gosselies (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Thiméon ( Hainaut, Charleroi, Pont-à-Celles ), Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Gosselies Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction...
19		Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5091/16).	Cote 201713/550	Date 1998, Entre le 1er septembre 1998 et le 29 septembre 2000	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités Travaux effectués dans des parcs d'activités. Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage...
20		Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.	Cote MRW/DGATLP/200604/06/03	Date 1963-1964	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
21	2 medias	Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup Située sur les Communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.,	Cote-	Date vendredi 23 mai 1890	Lieu Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Forchies-la-Marche (Hainaut, Charleroi, Fontaine-l'Evêque ), Piéton (Hainaut, Charleroi, Chapelle-lez-Herlaimont ), Manage (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Chapelle-lez-Herlaimont Plan de la Concession de la Société Charbonnière de...
22		Courcelles (Gouy-lez-Piéton). Drève du Bailly (nouvelle voirie).	Cote CC/CTD/201120/3/186	Date 31 janv. 1979 - 29 mars 1979	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Courcelles (Gouy-lez-Piéton). Drève du Bailly (nouvelle...
23		Rénovation, suite aux dégats miniers, des réseaux de distribution d'eau de la région de Charleroi. Chatelet, rue de Namur. Ransart, rues Jasmes, Destrée et Dandois. Goutroux, renforcement et dédoublement des conduites d'eau des rues Pont-à-Vaches, des Chanterelles et de l'Hôpital. Courcelles, rue de la Glacerie. Charleroi, travaux d'amélioration du Bas Service (-140) des rues du Grand Central, de la Bienfaisance, Dagnelies, de la Digue, boulevard Tirou et des places de la Digue et de l'Ouest. Châtelineau, rue du Taillis-Pré (SB 86 A79, A84, A85, A87, A102).	Cote 201607/2/31	Date 1997-2003	Lieu Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Châtelineau (Hainaut, Charleroi, Châtelet ), Goutroux (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Ransart ( Hainaut, Charleroi, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux d'aménagement, de rénovation, d'entretien et... 201607/1-201607/3 Sambre. Rénovation, suite aux dégats miniers, des réseaux de...
24		Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour la société Forever Products à Courcelles	Cote 201202/76	Date 2007	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement... [Titre non renseigné] Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
25		S.A. Rizzo à Courcelles. Participation au capital	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0584	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 11 février 1980 S.A. Rizzo à Courcelles. Participation au capital
26		Courcelles (Trazegnies). Quartier des Coquelicots (nouvelle voirie).	Cote CC/CTD/201120/3/185	Date 25 août 1978 - 21 sept. 1978	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Courcelles (Trazegnies). Quartier des Coquelicots (nouvelle...
27		Fonds régional d'assainissement des finances communales: commune de Courcelles.	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6330	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 16 octobre 1985 Fonds régional d'assainissement des finances communales:...
28		Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.	Cote MRW/DGATLP/200604/06/08	Date 1967-1975	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
29		Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique pour la S.A. Forges de Courcelles-centre	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1943	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 24 février 1983 Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion...
30		Forges de Courcelles - Restructuration financière : Proposition d'intervention de la RW.	Cote MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2001	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 28 janvier 1988 Forges de Courcelles - Restructuration financière :...
31		Courcelles - Zone industrielle Nord-Est - Construction d'un bassin d'orage (DE 5091/1/9).	Cote 201713/162	Date 1994, Entre le 22 septembre 1994 et le 19 janvier 1996	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités Travaux effectués dans des parcs d'activités. Courcelles - Zone industrielle Nord-Est - Construction...
32	1 media	Plan figuratif des concessions réunies, de Courcelles-Nord, Benne sans fosse et d'une partie de celle de Bascoup, sises sous les territoires de Courcelles et Trazegnies,...	Cote-	Date mardi 28 juillet 1846	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan figuratif des concessions réunies, de Courcelles-Nord,...
33		Courcelles. Un tronçon de la rue Hulin devient rue François de Chasteler, transfert de sections de la rue de la Coupe et de la rue des Droits de l'Homme, extension de la rue de Sart-les-Moulins à la rue Joseph Staline dont le nom disparaît.	Cote CC/CTD/201120/3/187	Date 04-28 avril 1979	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Courcelles. Un tronçon de la rue Hulin devient rue...
34		Courcelles. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.	Cote CC/CTD/201120/3/183	Date 13 déc. 1977 - 02 mars 1978	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Courcelles. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
35	1 media	Plan D'un terrein non Concedé, sur les Communes de Courcelles, trazenies et Gouy le pieton, situé Entre les Concessions de bascoup et falnuée, Contenant plusieurs Couches de Charbon de terre en parties Connues et d'autres à réconnoitre.	Cote-	Date lundi 10 septembre 1827	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan D'un terrein non Concedé, sur les Communes de...
36		Courcelles. Lieux d'implantation: Prés de la piscine, installation de deux buts de football; cité Guéméné, aménagement d'un espace de convivialité autour de l'Agoraspace et d'une piste de roller; Trazegnies,place Larsimon, installation d'une tour Agoraspace et de deux buts de basket; quartier de l'Yser, aménagement d'un terrain de mini-foot et aménagements divers dans la maison de quartier; Souvret, rue de la Source,3, rénovation de la maison..	Cote 201725/2/40	Date 1994-2000	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif... 201725/1-201725/2 Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ) Courcelles. Lieux d'implantation: Prés de la piscine,...
37		GROUPE GAM'S à Courcelles.	Cote MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1795	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 16 décembre 1993 GROUPE GAM'S à Courcelles.
38		Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Clos du Pèlerin" à Courcelles	Cote CC/CWEDD/200702/456, Doc.00/CWEDD 962 (Ancienne cote)	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement... Etude d'incidences sur l'environnement relative au...
39	1 media	Plan de la concession de mines de houille de Benne-sans-Fosse demandée et maintenue par Monsieur Adrien Lemaitre et consors, de résidence à Courcelles.	Cote-	Date samedi 05 juin 1841	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan de la concession de mines de houille de Benne-sans-Fosse...
40	2 medias	Plan géométral d'une partie des Territoires de Courcelles, Forchies la Marche et Souvret... Ce Terrein, indiqué au Plan par les lettres A, I, H où gissent des bornes limitant le Charbonnage de Bascoup en I H Fait l'objet d'une demande en extension de la Concession de Sart lez Moulins...	Cote-	Date mercredi 08 octobre 1845	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Forchies-la-Marche (Hainaut, Charleroi, Fontaine-l'Evêque ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan géométral d'une partie des Territoires de Courcelles,...
41	1 media	Société anonyme du Charbonnage de Monceau Fontaine. Plan d'ensemble des cinquante feuilles de l'atlas.	Cote-	Date mardi 02 avril 1844	Lieu Monceau-sur-Sambre (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Landelies (Hainaut, Charleroi, Montigny-le-Tilleul ), Marchienne-au-Pont (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Forchies-la-Marche (Hainaut, Charleroi, Fontaine-l'Evêque ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Monceau-sur-Sambre Société anonyme du Charbonnage de Monceau Fontaine....
42		MRW/DGEE/201001/0033	Cote MRW/DGEE/201001/0033	Date 1992-1994	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides... MRW/DGEE/201001/0033
43	2 medias	Plan géométrique de la concession Sart lez Moulins...	Cote-	Date janvier 1837	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan géométrique de la concession Sart lez Moulins...
44		Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).	Cote MRW/DGATLP/200604/06/11	Date 1977-1978	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
45	1 media	Plan d'assemblage Joint à la requête du 10 Juillet 1859 par laquelle la Sté (...) des Charbges de Courcelles-Nord demande l'homologation de l'acte intervenu le 25 juin 1859 avec la Compagnie des Charbonnages de Nord de Charleroy, pour la rectification à l'aide d'échange des limites de leurs Charbonnages respectifs.	Cote-	Date jeudi 14 juillet 1859	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan d'assemblage Joint à la requête du 10 Juillet...
46	1 media	Charbonnage de Sart lez Moulin. Plan de l'Exploitation de la Veine N° 15 par le couchant de la Faille Fosses N° 2 et 3.	Cote-	Date jeudi 18 mai 1854	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Charbonnage de Sart lez Moulin. Plan de l'Exploitation...
47	2 lots 77 medias	Courcelles. Port autonome de Charleroi.	Cote-	Date vendredi 28 juin 1991	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux... Photothèque. Photos de la Direction de l'Édition. 1991. Courcelles. Port autonome de Charleroi.
48		Courcelles - Station d'épuration - Station de pompage - Collecteur de refoulement des eaux usées (DE 5091/1/10).	Cote 201713/165	Date 1994, Entre le 30 septembre 1994 et le 31 janvier 1997	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités Travaux effectués dans des parcs d'activités. Courcelles - Station d'épuration - Station de pompage...
49	2 lots 64 medias	Courcelles. Destruction du pont de la Ferté sur le Canal de Bruxelles-Charleroi.	Cote-	Date jeudi 20 juin 1940	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux... Photothèque. Photos du Ministère des Travaux publics. Courcelles. Destruction du pont de la Ferté sur le...
50		Courcelles - Zone industrielle - Voirie de desserte - (DE 5091/1/14).	Cote 201713/336	Date 1996, Entre le 1er septembre 1996 et le 10 août 1998	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités Travaux effectués dans des parcs d'activités. Courcelles - Zone industrielle - Voirie de desserte...
51		Courcelles - Zone industrielle - Plantations (DE 5091/1/5).	Cote 201713/158	Date 1994, Entre le 1er août 1994 et le 27 novembre 1996	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités Travaux effectués dans des parcs d'activités. Courcelles - Zone industrielle - Plantations (DE 5091/1/5).
52	1 media	Charbonnage de Monceau-Fontaine. Plan de la concession.	Cote-	Date 1974	Lieu Monceau-sur-Sambre (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Landelies (Hainaut, Charleroi, Montigny-le-Tilleul ), Roux ( Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Forchies-la-Marche (Hainaut, Charleroi, Fontaine-l'Evêque ), Piéton (Hainaut, Charleroi, Chapelle-lez-Herlaimont ), Souvret ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Leernes (Hainaut, Charleroi, Fontaine-l'Evêque ), Marchienne-au-Pont (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Dampremy (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Mont-sur-Marchienne (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Marcinelle (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Couillet (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Loverval ( Hainaut, Charleroi, Gerpinnes ), Charleroi (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Monceau-sur-Sambre Charbonnage de Monceau-Fontaine. Plan de la concession.
53	1 media	Plan relatif à la demande des Liquidateurs de la Société Anonyme des Charbonnages de Grand Bordia, Bois de Presles et des Agneaux réunis, à Gosselies tendant à obtenir l'autorisation de diviser leur Concession au profit de la Concession de Rochelle et Charnois, à Roux...	Cote-	Date mercredi 11 juin 1890	Lieu Roux ( Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Gosselies (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Jumet (Hainaut, Charleroi, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Roux Plan relatif à la demande des Liquidateurs de la Société...
54		COURCELLES: rénovation et amménagement de la piscine communale (GIS 069)	Cote MRW/DGPL/201010/2/09	Date 1987-1997	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs... Province de Hainaut COURCELLES: rénovation et amménagement de la piscine...
55		Commune de Courcelles. Emprunt d'aide extraordinaire.	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2789	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 13 juillet 1983 Commune de Courcelles. Emprunt d'aide extraordinaire.
56	4 medias	Courcelles	Cote-	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Plans Popp Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège Courcelles
57		Commune de Courcelles. Emprunt d'aide extraordinaire. Avance.	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0685	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 2 juin 1982 Commune de Courcelles. Emprunt d'aide extraordinaire....
58		Commune de Courcelles. Accès au Fonds régional d'assainissement des finances communales .	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6090	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 18 juillet 1985 Commune de Courcelles. Accès au Fonds régional d'assainissement...
59	1 media	Plan figuratif d'une partie de la Concession de Bascoup cédée à la Société anonyme des Charbonnages de Courcelles-Nord...	Cote-	Date mercredi 07 janvier 1846	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan figuratif d'une partie de la Concession de Bascoup...
60	2 lots 79 medias	Courcelles. Stand du département des Transports du Ministère de l'Équipement et des Transports.	Cote-	Date mercredi 10 juin 1992	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux... Photothèque. Photos de la Direction de l'Édition. 1992. Courcelles. Stand du département des Transports du...
61		Courcelles (Gouy-lez-Piéton). Impasse Morlet (appendice de la rue Ferrer).	Cote CC/CTD/201120/3/191	Date 27 fév. 1981 - 26 mars 1981	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Courcelles (Gouy-lez-Piéton). Impasse Morlet (appendice...
62		Courcelles - Acquisition du 1er équipement (GIS069)	Cote 201623/2/18	Date 2001	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2001-2002) Subventions aux grandes infrastructures sportives Province de Hainaut Courcelles - Acquisition du 1er équipement (GIS069)
63		Courcelles (Trazegnies). Cité de Fastoumont devient rue des Prés.	Cote CC/CTD/201120/3/188	Date 06 juil. 1979 - 13 août 1979	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Courcelles (Trazegnies). Cité de Fastoumont devient...
64		MRW/DGEE/201001/0174	Cote MRW/DGEE/201001/0174	Date 1990-1994	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides... MRW/DGEE/201001/0174
65		Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.	Cote MRW/DGATLP/200604/06/06	Date 1975-1976	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
66	1 media	Périmètre de la Concession des Srs Martin d'une Etendue Superficielle de 145 hect. des Cnes de Roux et de Courcelles.	Cote-	Date samedi 12 avril 1828	Lieu Roux ( Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Roux Périmètre de la Concession des Srs Martin d'une Etendue...
67		Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).	Cote MRW/DGATLP/200604/06/04	Date 1967-1967	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
68		Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).	Cote MRW/DGATLP/200604/06/07	Date 1967-1968	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Anderlues (Hainaut, Thuin), Chapelle-lez-Herlaimont (Hainaut, Charleroi ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Farciennes (Hainaut, Charleroi ), Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), Ham-sur-Heure-Nalinnes (Hainaut, Thuin ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Morlanwelz (Hainaut, Thuin ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Thuin ( Hainaut, Thuin )	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire...
69		Courcelles. Place du Wagonnet, rue des Hiercheuses et rue des Cayats (Sart-lez-Moulin).	Cote CC/CTD/202310/02/02/44	Date Entre le 14 février 2020 et le 1er avril 2020	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie... Arrondissements de Charleroi et de Thuin. Courcelles. Place du Wagonnet, rue des Hiercheuses...
70	1 media	Plan du territoire de Gosselies relatif à la concession demandée par Madame la veuve de Bergerand...	Cote-	Date jeudi 31 août 1809	Lieu Gosselies (Hainaut, Charleroi, Charleroi ), Thiméon ( Hainaut, Charleroi, Pont-à-Celles ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Jumet (Hainaut, Charleroi, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Gosselies Plan du territoire de Gosselies relatif à la concession...
71		MRW/DGEE/201001/0342	Cote MRW/DGEE/201001/0342	Date 1989-1994	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides... MRW/DGEE/201001/0342
72	2 lots 106 medias	Courcelles. Inauguration du stand du Ministère de l'Équipement et des Transports.	Cote-	Date Entre le 08 mai 1991 et le 09 mai 1991	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux... Photothèque. Photos de la Direction de l'Édition. 1991. Courcelles. Inauguration du stand du Ministère de l'Équipement...
73		Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles (courrier et note).	Cote MRW/DGATLP/200604/06/13	Date 1984-1984	Lieu Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi)	Type de document -
		Contexte : Établissement de plans de secteur Projet et plan de secteur de Charleroi Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles...
74		Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Courcelles	Cote MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0875	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 15 juillet 1982 Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Courcelles
75		Création de la zone industrielle de Courcelles (SDE5091/1)	Cote MRW/DGATLP/201107/080	Date 1973-1978	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement... Création de la zone industrielle de Courcelles (SDE5091/1)
76	1 media	Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de concession des charbonnages de Falnuée et Wartonlieux, sous les communes de Courcelles, Trazegnies, Gouy-lez-Piéton et Pont-à-Celles, (...) et l'adjonction, à titre d'extension d'une portion de 15 hectares du territoire de Courcelles.	Cote-	Date samedi 30 septembre 1854	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Trazegnies ( Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Gouy-lez-Piéton (Hainaut, Charleroi, Courcelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de...
77		MRW/DGATLP/201206/112	Cote MRW/DGATLP/201206/112	Date 2005-2005	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Relations publiques - Cellule "Events" ; Dossiers relatifs... MRW/DGATLP/201206/112
78		Courcelles. Square Salvador Allende.	Cote CC/CTD/201119/2/034	Date 1974-1974	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques... Province de Hainaut Courcelles. Square Salvador Allende.
79	1 media	Plan de la concession des Mines de houille du Trieu des Agneaux, gisantes sous la Commune de Courcelles, demandée en maintenue par Monsr Pierre Lemaitre.	Cote-	Date samedi 31 août 1844	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Concessions minières Province de Hainaut Courcelles Plan de la concession des Mines de houille du Trieu...
80		Forges de Courcelles : reconnaissance d'une entreprise en difficulté.	Cote MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1449	Date-	Lieu Courcelles (Hainaut, Charleroi )	Type de document -
		Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région... Réunion du 09 juillet 1987 Forges de Courcelles : reconnaissance d'une entreprise...

Résultats de la recherche

Courcelles

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

Plan et Coupes du Charbonnage de Falnuée, à Courcelles,...

Contexte : Concessions minières

Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

Contexte : Concessions minières

Courcelles - Zone industrielle - Construction d'un bassin d'orage (DE 5091/1/11).

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

Plan de la concession de Falnuée et Wartonlieu.

Contexte : Concessions minières

Contexte : Concessions minières

Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Ière phase (DE 5091/1/01).

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

Plan d'une demande en extension de concession de Mines de houille gisantes sous une partie du territre de Roux, Province de Hainaut, formée par la Société du charbonnage de Trieu des Agneaux à Courcelles.

Contexte : Concessions minières

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Contexte : Établissement de plans de secteur

S.A. Forges de Courcelles-Centre à Courcelles. Application de la loi sur l'expansion économique du 30 décembre 1970 à des investissements relatifs au dossier F 4883.

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup située sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.

Contexte : Concessions minières

GAM'S à Courcelles. Retiré.

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Contexte : Établissement de plans de secteur

Courcelles. Cité Spartacus Huart (nom au complexe pour personnes agées réalisé par le CPAS).

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Contexte : Établissement de plans de secteur

MRW/DGEE/201001/0243

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.

Contexte : Concessions minières

Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5091/16).

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup Située sur les Communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.,

Contexte : Concessions minières

Courcelles (Gouy-lez-Piéton). Drève du Bailly (nouvelle voirie).

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Contexte : Travaux d'aménagement, de rénovation, d'entretien et...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour la société Forever Products à Courcelles

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

S.A. Rizzo à Courcelles. Participation au capital

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Courcelles (Trazegnies). Quartier des Coquelicots (nouvelle voirie).

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Fonds régional d'assainissement des finances communales: commune de Courcelles.

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Contexte : Établissement de plans de secteur

Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique pour la S.A. Forges de Courcelles-centre

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Forges de Courcelles - Restructuration financière : Proposition d'intervention de la RW.

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Courcelles - Zone industrielle Nord-Est - Construction d'un bassin d'orage (DE 5091/1/9).

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

Plan figuratif des concessions réunies, de Courcelles-Nord, Benne sans fosse et d'une partie de celle de Bascoup, sises sous les territoires de Courcelles et Trazegnies,...

Contexte : Concessions minières

Courcelles. Un tronçon de la rue Hulin devient rue François de Chasteler, transfert de sections de la rue de la Coupe et de la rue des Droits de l'Homme, extension de la rue de Sart-les-Moulins à la rue Joseph Staline dont le nom disparaît.

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Courcelles. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Plan D'un terrein non Concedé, sur les Communes de Courcelles, trazenies et Gouy le pieton, situé Entre les Concessions de bascoup et falnuée, Contenant plusieurs Couches de Charbon de terre en parties Connues et d'autres à réconnoitre.

Contexte : Concessions minières

Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...

GROUPE GAM'S à Courcelles.

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Clos du Pèlerin" à Courcelles

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Plan de la concession de mines de houille de Benne-sans-Fosse demandée et maintenue par Monsieur Adrien Lemaitre et consors, de résidence à Courcelles.

Contexte : Concessions minières

Plan géométral d'une partie des Territoires de Courcelles, Forchies la Marche et Souvret... Ce Terrein, indiqué au Plan par les lettres A, I, H où gissent des bornes limitant le Charbonnage de Bascoup en I H Fait l'objet d'une demande en extension de la Concession de Sart lez Moulins...

Contexte : Concessions minières

Société anonyme du Charbonnage de Monceau Fontaine. Plan d'ensemble des cinquante feuilles de l'atlas.

Contexte : Concessions minières

MRW/DGEE/201001/0033