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Résultats de la recherche

1

Courcelles

Date

2014-2019

Cote

202001/44

2
Plan et Coupes du Charbonnage de Falnuée, à Courcelles,...

1 media

Plan et Coupes du Charbonnage de Falnuée, à Courcelles,...

Date

samedi 15 octobre 1853

Cote

-

3
Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

1 media

Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

Date

dimanche 02 juillet 1848

Cote

-

4

Courcelles - Zone industrielle - Construction d'un bassin d'orage (DE 5091/1/11).

Date

1994, Entre le 28 septembre 1994 et le 21 décembre 1999

Cote

201713/161

5
Plan de la concession de Falnuée et Wartonlieu.

1 media

Plan de la concession de Falnuée et Wartonlieu.

Date

lundi 08 novembre 1915

Cote

-

6
Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de cinq concessions ou lambeaux de concession des Mines de Houille de Trieu de la Motte, Miaucourt et Gripelotte, Sart-lez-Moulin, 34h 50a de Trieu des Agneaux et 30h de Monceau-Fontaine, sises sous les territoires de Courcelles, Souvret, Trazegnies, Forchies-la-Marche et Roux, (...), appartenant à la Société Anonyme des Charbonnages du Nord de Charleroi.

2 medias

Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de cinq concessions ou lambeaux de concession des Mines de Houille de Trieu de la Motte, Miaucourt et Gripelotte, Sart-lez-Moulin, 34h 50a de Trieu des Agneaux et 30h de Monceau-Fontaine, sises sous les territoires de Courcelles, Souvret, Trazegnies, Forchies-la-Marche et Roux, (...), appartenant à la Société Anonyme des Charbonnages du Nord de Charleroi.

Date

mardi 18 juillet 1854

Cote

-

7

Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Ière phase (DE 5091/1/01).

Date

1992, Entre le 21 octobre 1992 et le 05 septembre 1995

Cote

201713/235

8
Plan d'une demande en extension de concession de Mines de houille gisantes sous une partie du territre de Roux, Province de Hainaut, formée par la Société du charbonnage de Trieu des Agneaux à Courcelles.

2 medias

Plan d'une demande en extension de concession de Mines de houille gisantes sous une partie du territre de Roux, Province de Hainaut, formée par la Société du charbonnage de Trieu des Agneaux à Courcelles.

Date

vendredi 16 mai 1845

Cote

-

9

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

10

S.A. Forges de Courcelles-Centre à Courcelles. Application de la loi sur l'expansion économique du 30 décembre 1970 à des investissements relatifs au dossier F 4883.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3013

11
Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup située sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.

2 medias

Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup située sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.

Date

samedi 22 septembre 1883

Cote

-

12

GAM'S à Courcelles. Retiré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2587

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

14

Courcelles. Cité Spartacus Huart (nom au complexe pour personnes agées réalisé par le CPAS).

Date

04 juil. 1980 - 23 oct. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/189

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

16

MRW/DGEE/201001/0243

Date

1988-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0243

17

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

18
Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.

1 media

Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.

Date

-

Cote

-

19

Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5091/16).

Date

1998, Entre le 1er septembre 1998 et le 29 septembre 2000

Cote

201713/550

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03