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Résultats de la recherche

1

Courcelles

Date

2014-2019

Cote

202001/44

2
Plan et Coupes du Charbonnage de Falnuée, à Courcelles,...

1 media

Plan et Coupes du Charbonnage de Falnuée, à Courcelles,...

Date

samedi 15 octobre 1853

Cote

-

3
Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

1 media

Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

Date

dimanche 02 juillet 1848

Cote

-

4

Courcelles - Zone industrielle - Construction d'un bassin d'orage (DE 5091/1/11).

Date

1994, Entre le 28 septembre 1994 et le 21 décembre 1999

Cote

201713/161

5
Plan de la concession de Falnuée et Wartonlieu.

1 media

Plan de la concession de Falnuée et Wartonlieu.

Date

lundi 08 novembre 1915

Cote

-

6
Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de cinq concessions ou lambeaux de concession des Mines de Houille de Trieu de la Motte, Miaucourt et Gripelotte, Sart-lez-Moulin, 34h 50a de Trieu des Agneaux et 30h de Monceau-Fontaine, sises sous les territoires de Courcelles, Souvret, Trazegnies, Forchies-la-Marche et Roux, (...), appartenant à la Société Anonyme des Charbonnages du Nord de Charleroi.

2 medias

Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de cinq concessions ou lambeaux de concession des Mines de Houille de Trieu de la Motte, Miaucourt et Gripelotte, Sart-lez-Moulin, 34h 50a de Trieu des Agneaux et 30h de Monceau-Fontaine, sises sous les territoires de Courcelles, Souvret, Trazegnies, Forchies-la-Marche et Roux, (...), appartenant à la Société Anonyme des Charbonnages du Nord de Charleroi.

Date

mardi 18 juillet 1854

Cote

-

7

Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Ière phase (DE 5091/1/01).

Date

1992, Entre le 21 octobre 1992 et le 05 septembre 1995

Cote

201713/235

8
Plan d'une demande en extension de concession de Mines de houille gisantes sous une partie du territre de Roux, Province de Hainaut, formée par la Société du charbonnage de Trieu des Agneaux à Courcelles.

2 medias

Plan d'une demande en extension de concession de Mines de houille gisantes sous une partie du territre de Roux, Province de Hainaut, formée par la Société du charbonnage de Trieu des Agneaux à Courcelles.

Date

vendredi 16 mai 1845

Cote

-

9

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

10

S.A. Forges de Courcelles-Centre à Courcelles. Application de la loi sur l'expansion économique du 30 décembre 1970 à des investissements relatifs au dossier F 4883.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3013

11
Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup située sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.

2 medias

Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup située sur les communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.

Date

samedi 22 septembre 1883

Cote

-

12

GAM'S à Courcelles. Retiré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2587

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

14

Courcelles. Cité Spartacus Huart (nom au complexe pour personnes agées réalisé par le CPAS).

Date

04 juil. 1980 - 23 oct. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/189

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

16

MRW/DGEE/201001/0243

Date

1988-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0243

17

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

18
Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.

1 media

Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.

Date

-

Cote

-

19

Courcelles - Zone industrielle - Voirie - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5091/16).

Date

1998, Entre le 1er septembre 1998 et le 29 septembre 2000

Cote

201713/550

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

21
Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup Située sur les Communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.,

2 medias

Plan de la Concession de la Société Charbonnière de Bascoup Située sur les Communes de Chapelle-lez-Herlaimont, Gouy-lez-Piéton, Trazegnies, Courcelles, Souvret, Forchies, Piéton et Manage.,

Date

vendredi 23 mai 1890

Cote

-

22

Courcelles (Gouy-lez-Piéton). Drève du Bailly (nouvelle voirie).

Date

31 janv. 1979 - 29 mars 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/186

23

Rénovation, suite aux dégats miniers, des réseaux de distribution d'eau de la région de Charleroi. Chatelet, rue de Namur. Ransart, rues Jasmes, Destrée et Dandois. Goutroux, renforcement et dédoublement des conduites d'eau des rues Pont-à-Vaches, des Chanterelles et de l'Hôpital. Courcelles, rue de la Glacerie. Charleroi, travaux d'amélioration du Bas Service (-140) des rues du Grand Central, de la Bienfaisance, Dagnelies, de la Digue, boulevard Tirou et des places de la Digue et de l'Ouest. Châtelineau, rue du Taillis-Pré (SB 86 A79, A84, A85, A87, A102).

Date

1997-2003

Cote

201607/2/31

24

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour la société Forever Products à Courcelles

Date

2007

Cote

201202/76

25

S.A. Rizzo à Courcelles. Participation au capital

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0584

26

Courcelles (Trazegnies). Quartier des Coquelicots (nouvelle voirie).

Date

25 août 1978 - 21 sept. 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/185

27

Fonds régional d'assainissement des finances communales: commune de Courcelles.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6330

28

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

29

Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique pour la S.A. Forges de Courcelles-centre

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1943

30

Forges de Courcelles - Restructuration financière : Proposition d'intervention de la RW.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2001

31

Courcelles - Zone industrielle Nord-Est - Construction d'un bassin d'orage (DE 5091/1/9).

Date

1994, Entre le 22 septembre 1994 et le 19 janvier 1996

Cote

201713/162

32
Plan figuratif des concessions réunies, de Courcelles-Nord, Benne sans fosse et d'une partie de celle de Bascoup, sises sous les territoires de Courcelles et Trazegnies,...

1 media

Plan figuratif des concessions réunies, de Courcelles-Nord, Benne sans fosse et d'une partie de celle de Bascoup, sises sous les territoires de Courcelles et Trazegnies,...

Date

mardi 28 juillet 1846

Cote

-

33

Courcelles. Un tronçon de la rue Hulin devient rue François de Chasteler, transfert de sections de la rue de la Coupe et de la rue des Droits de l'Homme, extension de la rue de Sart-les-Moulins à la rue Joseph Staline dont le nom disparaît.

Date

04-28 avril 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/187

34

Courcelles. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

13 déc. 1977 - 02 mars 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/183

35
Plan D'un terrein non Concedé, sur les Communes de Courcelles, trazenies et Gouy le pieton, situé Entre les Concessions de bascoup et falnuée, Contenant plusieurs Couches de Charbon de terre en parties Connues et d'autres à réconnoitre.

1 media

Plan D'un terrein non Concedé, sur les Communes de Courcelles, trazenies et Gouy le pieton, situé Entre les Concessions de bascoup et falnuée, Contenant plusieurs Couches de Charbon de terre en parties Connues et d'autres à réconnoitre.

Date

lundi 10 septembre 1827

Cote

-

36

Courcelles. Lieux d'implantation: Prés de la piscine, installation de deux buts de football; cité Guéméné, aménagement d'un espace de convivialité autour de l'Agoraspace et d'une piste de roller; Trazegnies,place Larsimon, installation d'une tour Agoraspace et de deux buts de basket; quartier de l'Yser, aménagement d'un terrain de mini-foot et aménagements divers dans la maison de quartier; Souvret, rue de la Source,3, rénovation de la maison..

Date

1994-2000

Cote

201725/2/40

37

GROUPE GAM'S à Courcelles.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1795

38

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Clos du Pèlerin" à Courcelles

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/456, Doc.00/CWEDD 962 (Ancienne cote)

39
Plan de la concession de mines de houille de Benne-sans-Fosse demandée et maintenue par Monsieur Adrien Lemaitre et consors, de résidence à Courcelles.

1 media

Plan de la concession de mines de houille de Benne-sans-Fosse demandée et maintenue par Monsieur Adrien Lemaitre et consors, de résidence à Courcelles.

Date

samedi 05 juin 1841

Cote

-

40
Plan géométral d'une partie des Territoires de Courcelles, Forchies la Marche et Souvret... Ce Terrein, indiqué au Plan par les lettres A, I, H où gissent des bornes limitant le Charbonnage de Bascoup en I H Fait l'objet d'une demande en extension de la Concession de Sart lez Moulins...

2 medias

Plan géométral d'une partie des Territoires de Courcelles, Forchies la Marche et Souvret... Ce Terrein, indiqué au Plan par les lettres A, I, H où gissent des bornes limitant le Charbonnage de Bascoup en I H Fait l'objet d'une demande en extension de la Concession de Sart lez Moulins...

Date

mercredi 08 octobre 1845

Cote

-