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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etude d'incidences sur l'environnement d'un autospeedway sis sur la commune de Comines-Warneton
Cote
CC/CWEDD/200702/010, CWEDD/90/AV.712 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement d'un autospeedway...
2

PCA - Plan communal d'aménagement "Kortekeer" à Comines-Warneton
Cote
201303/220
 Date
2010
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • PCA - Plan communal d'aménagement "Kortekeer" à Comines-Warneton
3

COMINES-WARNETON : (rue de la Procession) Extention de la piscine (GIS : 193)
Cote
201503/2/8
 Date
1998
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

  • Province de Hainaut
  • COMINES-WARNETON : (rue de la Procession) Extention...
4

Comines-Warneton (Comines). Rue Baudouin Ier (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/166
 Date
09 juil. 1996 - 21 oct. 1996
 Lieu
Comines (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Comines). Rue Baudouin Ier (nouvelle...
5

Construction d'une station d'épuration des eaux usées à Ploegsteert (SDE5453/1)
Cote
MRW/DGATLP/201107/279
 Date
1975-1976
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Ploegsteert
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Construction d'une station d'épuration des eaux usées...
6

Comines-Warneton. Clos de la Gilde Fleurie - Gebloemd Gilde Erf (Warneton).
Cote
CC/CTD/201815/2/68
 Date
Entre le 05 octobre 2015 et le 20 octobre 2015
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements de Ath, Mons, Mouscron, Soignies et...
  • Comines-Warneton. Clos de la Gilde Fleurie - Gebloemd...
7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'exploitation agricole de Monsieur Bernard BONTE à Comines-Warneton
Cote
201105/212
 Date
2005
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
8

Comines-Warneton (Comines), Moulin de Ten-Brielen, (travaux de remise en état, photos, 1994-1997)
Cote
MRW/DGATLP/200406/1/20
 Date
1994-1997
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1979-2003)

  • Dossiers de restauration de biens classés de la province...
  • Comines-Warneton (Comines), Moulin de Ten-Brielen,...
9

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis d'urbanisme pour une extension d'une porcherie d'engraissement pour 396 porcs, portant la capacité totale à 948 places à Ploegsteert
Cote
CC/CWEDD/200702/441, Doc.99/CWEDD 216 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative aux...
10

Comines-Warneton (Comines). Square des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (nouveau square, avis négatif de la commission).
Cote
CC/CTD/201120/3/163
 Date
18 mai 1988 - 04 août 1988
 Lieu
Comines (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Comines). Square des Anciens Combattants...
11

COMINES-WARNETON : Rénovation des toitures et des vitrages de la Maison des Jeunes et de la Culture ainsi qu'à la piscine de Comines-Warneton (GIS : 409)
Cote
201503/2/9
 Date
1999
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

  • Province de Hainaut
  • COMINES-WARNETON : Rénovation des toitures et des vitrages...
12

PCA - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté"Bas-Warneton" à Comines-Warneton
Cote
201303/225
 Date
2010
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • PCA - Rapport urbanistique et environnemental relatif...
13

Comines-Warneton (Warneton). Chemin Parez (extension de cette dénomination au chemin du Boeuf).
Cote
CC/CTD/201120/3/167
 Date
22 juin 1998 - 06 juil. 1998
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Warneton). Chemin Parez (extension...
14

PCA/PCAD - Demande d'élaboration du plan communal d'aménagement dit "Kortekeer" à Comines-Warneton
Cote
201303/86
 Date
2007
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • PCA/PCAD - Demande d'élaboration du plan communal d'aménagement...
15

Comines-Warneton - Zoning industriel - Chemin sept - Egouttage et voirie (DE 5446/1/14).
Cote
201713/275
 Date
1995, Entre le 23 novembre 1994 et le 13 décembre 1996
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

  • Travaux effectués dans des parcs d'activités.
  • Comines-Warneton - Zoning industriel - Chemin sept...
16

Comines-Warneton (Comines). Rue de la Botte de Lin (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/181
 Date
dimanche 11 juillet 2010
 Lieu
Comines (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Comines). Rue de la Botte de Lin...
17

PCA - Plan communal d'aménagement "Morte-Lys" à Comines-Warneton
Cote
201303/231
 Date
2010
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • PCA - Plan communal d'aménagement "Morte-Lys" à Comines-Warneton
18

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/179
 Date
11 mai 2009 - 28 juin 2009
 Lieu
Bas-Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle...
19

PCA/PCAD - Demande de révision du plan communal d'aménagement dit "Morte-Lys" à Comines-Warneton
Cote
201303/90
 Date
2007
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • PCA/PCAD - Demande de révision du plan communal d'aménagement...
20

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Kortekeer" à Comines-Warneton
Cote
201303/70
 Date
2007
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...