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Résultats de la recherche

1

Etude d'incidences sur l'environnement d'un autospeedway sis sur la commune de Comines-Warneton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/010, CWEDD/90/AV.712 (Ancienne cote)

2

PCA - Plan communal d'aménagement "Kortekeer" à Comines-Warneton

Date

2010

Cote

201303/220

3

COMINES-WARNETON : (rue de la Procession) Extention de la piscine (GIS : 193)

Date

1998

Cote

201503/2/8

4

Comines-Warneton (Comines). Rue Baudouin Ier (nouvelle voirie).

Date

09 juil. 1996 - 21 oct. 1996

Cote

CC/CTD/201120/3/166

5

Construction d'une station d'épuration des eaux usées à Ploegsteert (SDE5453/1)

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/201107/279

6

Comines-Warneton. Clos de la Gilde Fleurie - Gebloemd Gilde Erf (Warneton).

Date

Entre le 05 octobre 2015 et le 20 octobre 2015

Cote

CC/CTD/201815/2/68

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'exploitation agricole de Monsieur Bernard BONTE à Comines-Warneton

Date

2005

Cote

201105/212

8

Comines-Warneton (Comines), Moulin de Ten-Brielen, (travaux de remise en état, photos, 1994-1997)

Date

1994-1997

Cote

MRW/DGATLP/200406/1/20

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis d'urbanisme pour une extension d'une porcherie d'engraissement pour 396 porcs, portant la capacité totale à 948 places à Ploegsteert

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/441, Doc.99/CWEDD 216 (Ancienne cote)

10

Comines-Warneton (Comines). Square des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (nouveau square, avis négatif de la commission).

Date

18 mai 1988 - 04 août 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/163

11

COMINES-WARNETON : Rénovation des toitures et des vitrages de la Maison des Jeunes et de la Culture ainsi qu'à la piscine de Comines-Warneton (GIS : 409)

Date

1999

Cote

201503/2/9

12

PCA - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté"Bas-Warneton" à Comines-Warneton

Date

2010

Cote

201303/225

13

Comines-Warneton (Warneton). Chemin Parez (extension de cette dénomination au chemin du Boeuf).

Date

22 juin 1998 - 06 juil. 1998

Cote

CC/CTD/201120/3/167

14

PCA/PCAD - Demande d'élaboration du plan communal d'aménagement dit "Kortekeer" à Comines-Warneton

Date

2007

Cote

201303/86

15

Comines-Warneton - Zoning industriel - Chemin sept - Egouttage et voirie (DE 5446/1/14).

Date

1995, Entre le 23 novembre 1994 et le 13 décembre 1996

Cote

201713/275

16

Comines-Warneton (Comines). Rue de la Botte de Lin (nouvelle voirie).

Date

dimanche 11 juillet 2010

Cote

CC/CTD/201120/3/181

17

PCA - Plan communal d'aménagement "Morte-Lys" à Comines-Warneton

Date

2010

Cote

201303/231

18

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle voirie).

Date

11 mai 2009 - 28 juin 2009

Cote

CC/CTD/201120/3/179

19

PCA/PCAD - Demande de révision du plan communal d'aménagement dit "Morte-Lys" à Comines-Warneton

Date

2007

Cote

201303/90

20

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Kortekeer" à Comines-Warneton

Date

2007

Cote

201303/70