Comines (Hainaut, Mouscron, Mouscron )

1
S.A. Warneton Industrie à Comines; augmentation du capital et octroi d'une avance récupérable.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0231
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 10 février 1982
- S.A. Warneton Industrie à Comines; augmentation du...
2
MRW/DGEE/201001/0069

Date

1989-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0069
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0069
3
MRW/DGEE/201001/0718

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0718
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0718
4
MRW/DGEE/201001/0438

Date

1987-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0438
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0438
5
MRW/DGEE/201001/0636

Date

1990-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0636
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0636
6
MRW/DGEE/201001/0151

Date

1988-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0151
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0151
7
MRW/DGEE/201001/0702

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0702
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0702
8
Comines. Traduction néerlandaise des noms de rue de la commune.

Date

1972-1972

Cote

CC/CTD/201119/2/032
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Comines. Traduction néerlandaise des noms de rue de...
9
MRW/DGEE/201001/0943

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0943
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0943
10
I.N.I E.X. - Représentation de la Région Wallonne au sein du Conseil d'administration.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1022
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 09 mars 1989
- I.N.I E.X. - Représentation de la Région Wallonne au...
11
Comines. Avenue de Mouscron.

Date

1975-1976

Cote

CC/CTD/201119/2/033
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Comines. Avenue de Mouscron.
12
MRW/DGEE/201001/0992

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0992
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0992
13
Comines. Moulin Ten Brielen (démolition et reconstruction 1978-1983; restauration 1983-1989)

Date

1978-1989

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/041
- Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
- Dossiers de restauration de biens classés de la province...
- Comines. Moulin Ten Brielen (démolition et reconstruction...
14
Comines. Chemin du 98e Infanterie britannique (appellation non retenue par la commune).

Date

1971-1971

Cote

CC/CTD/201119/2/031
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Comines. Chemin du 98e Infanterie britannique (appellation...
15
MRW/DGEE/201001/0806

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0806
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0806
16
Comines. Rue de la 143e Brigade (anciennement partie du chemin de Messines) et chemin des Trois Chênes.

Date

1970-1970

Cote

CC/CTD/201119/2/028
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Comines. Rue de la 143e Brigade (anciennement partie...
17
Extension des zones industrielle et artisanale de Comines (SDE5446/2)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/201107/221
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Extension des zones industrielle et artisanale de Comines...
18
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : documents de travail (cartographie).

Cote

MRW/DGATLP/200604/08/02
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Mouscron-Comines
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
19
S.A. Warneton industrie. Désignation d'un troisième administrateur représentant la Région.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2711
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 6 juillet 1983
- S.A. Warneton industrie. Désignation d'un troisième...
20
MRW/DGEE/201001/0118

Date

1988-1991

Cote

MRW/DGEE/201001/0118
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0118

Résultats de la recherche

S.A. Warneton Industrie à Comines; augmentation du capital et octroi d'une avance récupérable.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201001/0069

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0718

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0438

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0636

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0151

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0702

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Comines. Traduction néerlandaise des noms de rue de la commune.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

MRW/DGEE/201001/0943

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

I.N.I E.X. - Représentation de la Région Wallonne au sein du Conseil d'administration.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Comines. Avenue de Mouscron.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

MRW/DGEE/201001/0992

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Comines. Moulin Ten Brielen (démolition et reconstruction 1978-1983; restauration 1983-1989)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

Comines. Chemin du 98e Infanterie britannique (appellation non retenue par la commune).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

MRW/DGEE/201001/0806

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Comines. Rue de la 143e Brigade (anciennement partie du chemin de Messines) et chemin des Trois Chênes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Extension des zones industrielle et artisanale de Comines (SDE5446/2)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : documents de travail (cartographie).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

S.A. Warneton industrie. Désignation d'un troisième administrateur représentant la Région.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201001/0118

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...