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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'aménagement de la ferme de "La Croistte" à Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/200, Doc.96/CWEDD 357 (Ancienne cote)

2

Chaumont-Gistoux, Parc "Les Bruyères" (Octroi d'un passage sur le domaine, 1993; installation de miradors de chasse et abattage d'arbres dans le site (infraction), 1994).

Date

1993-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/08

3
Chaumont-Gistoux.

2 lots 65 medias

Chaumont-Gistoux.

Date

jeudi 13 avril 1995

Cote

95/01964-01966

4

Chaumont-Gistoux. Rue du Moulin, rue de l'Ornoy, rue du Cerisier, rue du Piroy, rue des Gaïolles, rue Bonneveau, rue du Fort, rue du Poirier, rue du Grand-Cortil et rue de la Vallée.

Date

1975

Cote

CC/CTD/201119/1/004

5

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

6

Chaumont-Gistoux. Rue des Écureuils.

Date

1969

Cote

CC/CTD/201119/1/003

7

Chaumont-Gistoux. Clos des Genêts (anciennement rue des Bruyères) (Chaumont-Gistoux).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/1/094

8

Chaumont-Gistoux. Chemin du Dieu Amant (Chaumont-Gistoux).

Date

2001-2001

Cote

CC/CTD/201120/1/097

9

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

10

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

11

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis d'implanter et d'exploiter une décharge contrôlée de classe 5.2 et de permis de modification du relief du sol, à Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/351, Doc.98/CWEDD 210 (Ancienne cote)

12

Chaumont-Gistoux. Clos du Mégalithe (Gistoux).

Date

Entre le 17 décembre 2012 et le 08 janvier 2013

Cote

CC/CTD/201414/1/006

13

Chaumont-Gistoux - Aménagements divers au complexe sportif de Ronvau - Lot 2 : 2 terrains de Beach Volley (GIS473/2)

Date

1999-2000

Cote

201621/1/1

14

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

15
Chaumont-Gistoux. Restauration de l'église Saint-Bavon.

11 lots 11 medias

Chaumont-Gistoux. Restauration de l'église Saint-Bavon.

Date

24 nov. 1910 - 03 janv. 1914

Cote

201627/6

16

CHAUMONT-GISTOUX : Complexe sportif du Ronveau, lot 1 : Réfection du plafond de la cafétéria (GIS : 473/1)

Date

1998

Cote

201503/1/1

17

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

18

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

19

Chaumont-Gistoux. Clos Albert Barras (Chaumont-Gistoux).

Date

2002-2002

Cote

CC/CTD/201120/1/098

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01