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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'aménagement de la ferme de "La Croistte" à Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/200, Doc.96/CWEDD 357 (Ancienne cote)

2

Chaumont-Gistoux, Parc "Les Bruyères" (Octroi d'un passage sur le domaine, 1993; installation de miradors de chasse et abattage d'arbres dans le site (infraction), 1994).

Date

1993-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/08

3
Chaumont-Gistoux.

3 medias

Chaumont-Gistoux.

Date

jeudi 13 avril 1995

Cote

95/01964-01966

4

Chaumont-Gistoux - Route de Corroy, 4 RTT Belgacom - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Demande d'avis pour l'installation d'un pylône pour relais mobilophone à Chaumont-Gistoux

Date

lundi 13 juillet 1992

Cote

202409/781, 050A4511

5

Chaumont-Gistoux. Rue du Moulin, rue de l'Ornoy, rue du Cerisier, rue du Piroy, rue des Gaïolles, rue Bonneveau, rue du Fort, rue du Poirier, rue du Grand-Cortil et rue de la Vallée.

Date

1975

Cote

CC/CTD/201119/1/004

6

Chaumont-Gistoux - Chaussée de Huy - Sédilec - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Installation d'une cabine électrique

Date

lundi 18 janvier 1999

Cote

202409/798, F0610/25018/UCP/98.9/050

7

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

8

Chaumont-Gistoux - Comité remembrement Longueville - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Travaux techniques

Date

mercredi 09 décembre 1998

Cote

202409/796, F0610/25018/UCP/98.6/050

9

Chaumont-Gistoux. Rue des Écureuils.

Date

1969

Cote

CC/CTD/201119/1/003

10

Chaumont-Gistoux - Chaussée de Huy - IBW - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Installation d'un parc à conteuneurs

Date

jeudi 14 novembre 1996

Cote

202409/775, 050A4521

11

Chaumont-Gistoux - Rue de Tourinnes - RTT Belgacom - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Demande d'avis pour l'installation d'un pylône et un bâtiment technique à Chaumont-Gistoux. Permis refusé

Date

vendredi 10 juillet 1992

Cote

202409/782, 050A4512

12

Chaumont-Gistoux - Rue Colleau, 2 - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Extension du hall technique et constrution d'un silo à sel

Date

vendredi 31 octobre 1997

Cote

202409/788, F0610/25018/B45/97.9/050

13

Chaumont-Gistoux - Rue du Gros Médart - SA Mobistar - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Installation d'équipement technique (pose de faiceau technique et baie outdoor)

Date

mardi 25 juin 1996

Cote

202409/776, 050A4522

14

Chaumont-Gistoux - Avenue du Ronvau, 2 - MET - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Extension et transformation des vestaires du centre sportif du Ronvau

Date

mercredi 19 août 1998

Cote

202409/794, F0610/25018/UCP/98.4/050

15

Chaumont-Gistoux. Clos des Genêts (anciennement rue des Bruyères) (Chaumont-Gistoux).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/1/094

16

Chaumont-Gistoux - Rue du Ronvau - Administration communale de Chaumont-Gistoux - Agrandissement des vestiaires de football du centre sportif du Ronval

Date

mercredi 03 avril 1996

Cote

202409/784, 050A4515

17

Chaumont-Gistoux. Chemin du Dieu Amant (Chaumont-Gistoux).

Date

2001-2001

Cote

CC/CTD/201120/1/097

18

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

19

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis d'implanter et d'exploiter une décharge contrôlée de classe 5.2 et de permis de modification du relief du sol, à Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/351, Doc.98/CWEDD 210 (Ancienne cote)