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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'aménagement de la ferme de "La Croistte" à Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/200, Doc.96/CWEDD 357 (Ancienne cote)

2

Chaumont-Gistoux, Parc "Les Bruyères" (Octroi d'un passage sur le domaine, 1993; installation de miradors de chasse et abattage d'arbres dans le site (infraction), 1994).

Date

1993-1994

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/08

3
Chaumont-Gistoux.

2 lots 65 medias

Chaumont-Gistoux.

Date

jeudi 13 avril 1995

Cote

95/01964-01966

4

Chaumont-Gistoux. Rue du Moulin, rue de l'Ornoy, rue du Cerisier, rue du Piroy, rue des Gaïolles, rue Bonneveau, rue du Fort, rue du Poirier, rue du Grand-Cortil et rue de la Vallée.

Date

1975

Cote

CC/CTD/201119/1/004

5

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

6

Chaumont-Gistoux. Rue des Écureuils.

Date

1969

Cote

CC/CTD/201119/1/003

7

Chaumont-Gistoux. Clos des Genêts (anciennement rue des Bruyères) (Chaumont-Gistoux).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/1/094

8

Chaumont-Gistoux. Chemin du Dieu Amant (Chaumont-Gistoux).

Date

2001-2001

Cote

CC/CTD/201120/1/097

9

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

10

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

11

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis d'implanter et d'exploiter une décharge contrôlée de classe 5.2 et de permis de modification du relief du sol, à Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/351, Doc.98/CWEDD 210 (Ancienne cote)

12

Chaumont-Gistoux. Clos du Mégalithe (Gistoux).

Date

Entre le 17 décembre 2012 et le 08 janvier 2013

Cote

CC/CTD/201414/1/006

13

Chaumont-Gistoux - Aménagements divers au complexe sportif de Ronvau - Lot 2 : 2 terrains de Beach Volley (GIS473/2)

Date

1999-2000

Cote

201621/1/1

14

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

15
Chaumont-Gistoux. Restauration de l'église Saint-Bavon.

11 lots 11 medias

Chaumont-Gistoux. Restauration de l'église Saint-Bavon.

Date

24 nov. 1910 - 03 janv. 1914

Cote

201627/6

16

CHAUMONT-GISTOUX : Complexe sportif du Ronveau, lot 1 : Réfection du plafond de la cafétéria (GIS : 473/1)

Date

1998

Cote

201503/1/1

17

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

18

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

19

Chaumont-Gistoux. Clos Albert Barras (Chaumont-Gistoux).

Date

2002-2002

Cote

CC/CTD/201120/1/098

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

21

Chaumont-Gistoux. Avenue de la Terre Franche, rue du Château Féodal, rue des Ducs de Brabant, rue du Fief de Liège, rue de la Cour Echevinale, rue de la Terre Brabançonne et rue de l'Abbaye de Bonne-Espérance (Chaumont-Gistoux).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/1/095

22

Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/03

23

Lettres de remerciement à André Goosse pour le travail accompli pour la commune de Chaumont-Gistoux et au sein de la Commission de toponymie de Louvain-la-Neuve.

Date

Entre le 17 janvier 1996 et le 24 janvier 1996

Cote

CC/CTD/202310/06/04

24

Chaumont-Gistoux. Rue Jérôme Noël et rue du Michelsberg (Chaumont-Gistoux).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/102

25

Chaumont-Gistoux. Chemin des Sapins (anciennement chemin du Champ des Goffes), chemin de la Bourlotte (anciennement chemin Bernard Croix), Bas-Bonlez - rue de l'Herbe (anciennement rue du Village et chemin de Wavre), chemin de l'Aftia - chemin de Royenne (anciennement chemin de Chaumont), avenue des Mésanges (anciennement avenue de la Haie Gérard) et avenue des Bouvreuils (anciennement avenue des Quatre Carrés) (Bonlez) ; clos de la Croisette, clos Sainte-Anne, Champ des Buissons (anciennement rue Ferme du Mont), Try d'Orbais - rue de la Fontaine (anciennement rue Jean Martin), chemin des Cressonnières (anciennement rue des Papeteries), clos de Peumont - rue Fiermain - rue du Passoir - clos de l'Oppidum (anciennement rue des Bruyères), chaussée de Huy (anciennement chaussée de Wavre), chemin du Piroi (anciennement chemin des Boissonnets), chemin Saint-Bavon (anciennement rue de Tout Vent), chemin du Beter (anciennement rue Champtaine) et chemin de Mettemembrûlé (anciennement rue du Bois) (Chaumont-Gistoux) ; chemin du Saussoi (anciennement sentier du Berger), Croix Thomas (anciennement rue de Neussart), rue de Chastre (anciennement rue Almez), rue de Chastre (anciennement rue de Vieusart), chemin du Serrui, ruelle de Toune - chemin de Masy - sentier du Pion - rue de Chastre (anciennement rue des Corbeaux), rue de Corroy (anciennement rue du Manypré), chemin du Petit Champ (anciennement rue du Fraignat), chemin du Bois de Villers - chemin d'Oignies (anciennement rue de Mèves), rue de la Colette - ruelle Laboux - chemin de Nil (anciennement rue du Laid Burniat), chemin de la Dîme (anciennement rue du Village), rue du Fraignat (anciennement rue des Ecoles) et chemin du Relais (anciennement rue de Louvranges) (Corroy-le-Grand) ; voie des Champs (anciennement rue de l'Ecole), rue du Capitaine Delvaux (anciennement Vieux chemin de Wavre), rue du Sartau (anciennement rue de l'Eglise et rue de la Bruyère), rue Saint-Roch (anciennement rue du Bois Sonnet), chemin des Glaneurs (anciennement chemin des Sables) et rue du Moulin (anciennement chemin d'Inchebroux) (Dion-Valmont) ; rue du centre (anciennement rue du Village) et rue de la Briqueterie (anciennement rue des Ecoles) (Longueville).

Date

1980-1980

Cote

CC/CTD/201120/1/092

26

Chaumont-Gistoux - Complexe Sportif du Ronvau - Lot1, 2 et 3 (GIS473)

Date

1999-2002

Cote

201623/1/2

27

Chaumont-Gistoux

Date

2014-2019

Cote

202001/36

28

Statut de la terre et de la seigneurie de Chaumont-Gistoux.

Date

samedi 30 décembre 1758

Cote

-

29
Chaumont-Gistoux

30 medias

Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

-

30

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'un permis d'urbanisme pour la construction d'une surface commerciale alimentaire à Chaumont-Gistoux

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/562, CWEDD/01/AV.652 (Ancienne cote)

31

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des cartes IGN au 1/10.000e annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/08

32

Chaumont-Gistoux. Allée du Perron (Chaumont-Gistoux).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/1/103

33

Chaumont-Gistoux. Vallon du Pachis (Dion-Valmont).

Date

Entre le 25 mai 2020 et le 19 juin 2020

Cote

CC/CTD/202310/01/21

34

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis et avis sur le projet de plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/06

35

Demande de dérogation à l'arrêté du 19 mars 1987 introduite par la SPRL Entreprsies Hoslet à Chaumont-Gistoux - Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/02/0196