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1

Interco sprl.. Intitulé de la recherche : mise au point du matelas Soft wave system (prévention contre les escarres).

Date

2000-2004

Cote

MRW/DGTRE/201110/002, 20033 (Ancienne cote)

2

Expropriation pour cause d'utilité publique de terrains industriels sis sur le territoire de la commune de Callenelle (SDE5071/1)

Date

1973-1975

Cote

MRW/DGATLP/201107/058

3

MRW/DGEE/201001/0684

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0684

4
Callenelle

2 lots 13 medias

Callenelle

Date

-

Cote

-

5

Péruwelz. Rue de l'Oisellerie. Callenelle. Cité des Essarts. Wiers. Les Quatre Chemins (nouvelles voiries). .

Date

05 déc. 1978 - 16 août 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/429

6

Péruwelz. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

23 mai 1977 - 04 août 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/428