Bruxelles (Région bruxelloise, Bruxelles)

1
Budget de la Région wallonne. Crédits provisoires 1980

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0424(1)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 6 décembre 1979
- Budget de la Région wallonne. Crédits provisoires 1980
2
Société industrielle de Prayon à Engis. Dossier F 3438

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0130
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 9 juillet 1979
- Société industrielle de Prayon à Engis. Dossier F 3438
3
Procès-verbal
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 6 décembre 1979
- Procès-verbal
4
Date d'ouverture de la chasse

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0200(22)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 1er août 1979
- Date d'ouverture de la chasse
5
Sodemeca S.A.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0200(01)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 1er août 1979
- Sodemeca S.A.
6
Titech

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0006(3)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 avril 1979
- Titech
7
Avis de l'exécutif sur la politique énergétique générale

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0158(1)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juillet 1979
- Avis de l'exécutif sur la politique énergétique générale
8

2 lots 71 medias
Bruxelles. Parties nord et ouest du ring.

Date

lundi 25 mai 1987
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos du Ministère des Travaux publics.
- Bruxelles. Parties nord et ouest du ring.
9
Rapport aux Chambres législatives sur l'application en 1978 des dispositions des lois des 17 juillet 1959 et 30 décembre 1970 - Création d'un groupe de travail

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0378(06)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 19 novembre 1979
- Rapport aux Chambres législatives sur l'application...
10

2 lots 71 medias
Bruxelles. Conférence de presse au cabinet de Jean-Pierre Grafé, ministre des Travaux publics, sur le bilan de l'année 1993.

Date

lundi 20 décembre 1993
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1993.
- Bruxelles. Conférence de presse au cabinet de Jean-Pierre...
11
Loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique. Zones de développement

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0510(010)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 9 janvier 1980
- Loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique....
12
Convention État - IEGSP relative à la répartition des dégâts miniers opérés aux réseaux de distribution d'eau de la région de Charleroi

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0710(015)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 14 avril 1980
- Convention État - IEGSP relative à la répartition des...
13
Procès verbal
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 4 mai 1979
- Procès verbal
14
Réfection des toitures de l'église du Lamay à Montegnée - Avis défavorable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0536
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 21 janvier 1980
- Réfection des toitures de l'église du Lamay à Montegnée...
15
Sodemeca. Désignation d'un administrateur

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0710(005)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 14 avril 1980
- Sodemeca. Désignation d'un administrateur
16
Projet de loi portant approbation de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction et de annexes faites à Washington, le 3 février 1973 - Problème de compétences

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0747(09)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 30 avril 1980
- Projet de loi portant approbation de la convention...
17
Intermills S.A.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0012(1)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 4 mai 1979
- Intermills S.A.
18
Sodemeca S.A.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0521
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 16 janvier 1980
- Sodemeca S.A.
19
Implantation à Bruxelles de l'Administration régionale wallonne - Immeubles situés au Square Frère Orban

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1417
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 3 décembre 1982
- Implantation à Bruxelles de l'Administration régionale...
20
Programme de conservation des énergies. Réponse à la lettre du ministre des Affaires économiques du 22 février 1980 sur les mesures régionales d'économie d'énergie. Rapport de l'exécutif sur ses initiatives en matière de conservation de l'énergie

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0716
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 21 avril 1980
- Programme de conservation des énergies. Réponse à la...
21
MRW/DGATLP/201206/032

Date

1996-2002

Cote

MRW/DGATLP/201206/032
- Contexte : Relations publiques - Cellule "Events" ; Dossiers relatifs...
- MRW/DGATLP/201206/032
Producteur :

Producteur : Direction de la Logistique et de la Géomatique, Service versant : Direction fonctionnelle et d'appui (DGO4).
22
Sodemeca

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0730(11)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 22 avril 1980
- Sodemeca
23
Projet de loi relatif au contrat de louage

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0393(012)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 26 novembre 1979
- Projet de loi relatif au contrat de louage
24
Charbonnage du Roton - Report de la fermeture

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0378(09)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 19 novembre 1979
- Charbonnage du Roton - Report de la fermeture
25
Société de diversification belgo-luxembourgeoise. Augmentation de capital

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0727
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 22 avril 1980
- Société de diversification belgo-luxembourgeoise. Augmentation...
26
Projet de déclaration politique du Président.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0009
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 4 mai 1979
- Projet de déclaration politique du Président.
27
Rapport du président sur la deuxième réunion du comité inter-exécutif

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0394
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 26 novembre 1979
- Rapport du président sur la deuxième réunion du comité...
28
Désignation d'un secrétaire coordonnateur par groupe de travail

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0200(05)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 1er août 1979
- Désignation d'un secrétaire coordonnateur par groupe...
29
S.A. Van Hoegaarden-Boonen à Céroux-Mousty. Avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0651
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 mars 1980
- S.A. Van Hoegaarden-Boonen à Céroux-Mousty. Avance...
30
Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance. Avis de l'Exécutif

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0338
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 5 novembre 1979
- Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière...
31
Procès-verbal
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 1er août 1979
- Procès-verbal
32
Fabelta-Tubize - Restructuration de l'entreprise

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0562(007)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 4 février 1980
- Fabelta-Tubize - Restructuration de l'entreprise
33
S.A. Automatic systems. Prise de participation

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0680
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 31 mars 1980
- S.A. Automatic systems. Prise de participation
34
Agemetal S.A.. Augmentation de capital

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0562(002)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 4 février 1980
- Agemetal S.A.. Augmentation de capital
35
Désignation des représentants des membres de l'exécutif au groupe de travail 37 "Application des lois d'expansion économique"

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0614
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 29 février 1980
- Désignation des représentants des membres de l'exécutif...
36
Procès-verbal
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 26 novembre 1979
- Procès-verbal
37
Sécurité des cabinets.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0049(2)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 30 mai 1979
- Sécurité des cabinets.
38
Localisation du siège de la S.R.I.W.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0375
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 19 novembre 1979
- Localisation du siège de la S.R.I.W.
39
Isolation thermique des logements construits en Région wallonne à l'initiative de la Société nationale du logement (S.N.L.). Remplacement du vitrage simple par du double vitrage

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0742
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 30 avril 1980
- Isolation thermique des logements construits en Région...
40
Projet de développement intégré. Plateau de Bastogne-Houffalize. Désignation de deux délégués pour la Région wallonne

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0383
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 26 novembre 1979
- Projet de développement intégré. Plateau de Bastogne-Houffalize....
41
Projet de déclaration de l'exécutif de la Région wallonne et texte de la déclaration.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0004
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 avril 1979
- Projet de déclaration de l'exécutif de la Région wallonne...
42
Dissolution de la Commission interministérielle de l'eau

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0537(6)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 21 janvier 1980
- Dissolution de la Commission interministérielle de...
43
Prorogation de l'arrêté royal du 2 juillet 1973 réglementant le régime des loyers des habitations appartenant aux sociétés agréées par la Société nationale du logement ou à la Société nationale elle-même

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0120
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 2 juillet 1979
- Prorogation de l'arrêté royal du 2 juillet 1973 réglementant...
44
Obligation de mettre des lanternes aux maisons pour illuminer, le soir, la ville de Bruxelles.

Date

mardi 18 novembre 1755
- Contexte : Placards, édits et ordonnances
- Documents brochés
- 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
- Obligation de mettre des lanternes aux maisons pour...
Producteur :

Société archéologique de Namur
45
S.A. Agemetal

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0739
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 30 avril 1980
- S.A. Agemetal
46
Aéroports de Charleroi-Bruxelles Sud et de Liège-Bierset. Mise en conformité aux normes Schengen. Modification des programmes physiques d'investissements 1993.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1536
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 09 septembre 1993
- Aéroports de Charleroi-Bruxelles Sud et de Liège-Bierset....
47
Commission d'écologie industrielle

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0668
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 28 mars 1980
- Commission d'écologie industrielle
48
Verlipack - Glaverbel

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0006(1)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 avril 1979
- Verlipack - Glaverbel
49
S.A. Intermills. Lettre des administrateurs publics

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0730(06)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 22 avril 1980
- S.A. Intermills. Lettre des administrateurs publics
50
Sodemeca. Désignation d'administrateurs

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0687(007)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 31 mars 1980
- Sodemeca. Désignation d'administrateurs
51
Budget de la Région wallonne. Ajustement 1979

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0049(1)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 30 mai 1979
- Budget de la Région wallonne. Ajustement 1979
52
Procès-verbal
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 22 avril 1980
- Procès-verbal
53
Titech S.A.. Évolution des contacts avec le partenaire américain

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0709
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 14 avril 1980
- Titech S.A.. Évolution des contacts avec le partenaire...
54
Désignation des administrateurs du Fonds de rénovation industrielle (F.R.I.)

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0121(6)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 2 juillet 1979
- Désignation des administrateurs du Fonds de rénovation...
55
Avant-projet d'arrêté royal portant répartition des compétences au sein de l'exécutif de la Région wallonne

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0086(01)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 18 juin 1979
- Avant-projet d'arrêté royal portant répartition des...
56
S.A. Thiry et Cie. Avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0655
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 mars 1980
- S.A. Thiry et Cie. Avance récupérable
57
Amendement au budget de la Région wallonne pour 1979

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0101(4)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 juin 1979
- Amendement au budget de la Région wallonne pour 1979
58
Correspondance
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 6 décembre 1979
- Correspondance
59
Lettre au ministre de la Santé publique relative au projet de loi sur l'abandon de déchets dans la nature

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0378(03)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 19 novembre 1979
- Lettre au ministre de la Santé publique relative au...
60
Projet d'arrêté royal modifiant, pour la Région wallonne, l'arrêté royal du 28 décembre 1972 relatif à la présentation et à la mise en œuvre des projets de plans de secteur

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0156
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juillet 1979
- Projet d'arrêté royal modifiant, pour la Région wallonne,...
61
Procès-verbal
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 12 février 1980
- Procès-verbal
62
Majoration du taux d'intervention dans le coût des travaux à réaliser à Seraing et à Eupen

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0404
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 3 décembre 1979
- Majoration du taux d'intervention dans le coût des...
63
Projet de loi modifiant le Code forestier. Avis intérimaire du Bureau du Conseil économique régional de Wallonie (C.E.R.W.)

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0730(01)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 22 avril 1980
- Projet de loi modifiant le Code forestier. Avis intérimaire...
64
Harmonisation des fonds sociaux. Note du ministre Dewulf au C.M.C.E.S. Séance du 8 novembre 1979

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0361
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 12 novembre 1979
- Harmonisation des fonds sociaux. Note du ministre Dewulf...
65
Anderlecht, appropriation de la cage d'escalier au rez-de-chaussée et installation sanitaire dans l'immeuble de M. Andries (rue Kinet, 26)

Date

1976

Cote

MRW/DGATLP/200902/033
- Contexte : Dossiers relatifs à des chantiers de construction et...
- Anderlecht, appropriation de la cage d'escalier au...
66
Projet de loi relatif à l'abandon des déchets dans la nature

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0360(11)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 12 novembre 1979
- Projet de loi relatif à l'abandon des déchets dans...
67

62 medias
Bruxelles. Réception de Nouvel An au ministère des Travaux publics en présence de Johan Sauwens, ministre communautaire des Travaux publics et des Communications.

Date

lundi 14 janvier 1991
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1991.
- Bruxelles. Réception de Nouvel An au ministère des...
68
Correspondance
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 avril 1979
- Correspondance
69
Formation du Conseil d'administration de la nouvelle Institution pour le développement de la gazéification souterraine

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0101(3)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 juin 1979
- Formation du Conseil d'administration de la nouvelle...
70
Budget de la Région wallonne pour 1980. Propositions

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0737
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 30 avril 1980
- Budget de la Région wallonne pour 1980. Propositions
71
Décisions en matière de permis de bâtir ou de lotir lorsque le projet de plan de secteur est devenu caduc

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0710(007)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 14 avril 1980
- Décisions en matière de permis de bâtir ou de lotir...
72
Lignes aériennes régionales

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0360(05)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 12 novembre 1979
- Lignes aériennes régionales
73
S.A. Ateliers Houget-Duesberg-Bosson à Ensival. Avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0551
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 28 janvier 1980
- S.A. Ateliers Houget-Duesberg-Bosson à Ensival. Avance...
74
Arrêté royal fixant les compétences ministérielles pour les affaires de la Région wallonne

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0091
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 juin 1979
- Arrêté royal fixant les compétences ministérielles...
75
Avenant à la convention avec la SDRW créant la cellule de promotion technologique des entreprises indépendantes

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0100
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 25 juin 1979
- Avenant à la convention avec la SDRW créant la cellule...
76
Lignes aériennes régionales wallonnes. Avis de l'Inspection des Finances. Convention avec la Sabena

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0595
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 29 février 1980
- Lignes aériennes régionales wallonnes. Avis de l'Inspection...
77
Approbation des procès-verbaux des réunions des 18 et 22 octobre 1979
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réuniion du 29 octobre 1979
- Approbation des procès-verbaux des réunions des 18...
78
Projet de loi sur les déchets

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0158(5)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juillet 1979
- Projet de loi sur les déchets
79
Commission d'avis pour le financement de la recherche industrielle. Loi d'expansion économique du 30.12.1970

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0144
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juillet 1979
- Commission d'avis pour le financement de la recherche...
80

2 lots 79 medias
Bruxelles. Stand du Ministère de l'Équipement et des Transports à l'Exposition eurégionnale de l'Équipement, organisée au Heysel.

Date

mardi 14 mai 1991
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1991.
- Bruxelles. Stand du Ministère de l'Équipement et des...

Résultats de la recherche

Budget de la Région wallonne. Crédits provisoires 1980

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Société industrielle de Prayon à Engis. Dossier F 3438

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Procès-verbal

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Date d'ouverture de la chasse

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Sodemeca S.A.

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Titech

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Avis de l'exécutif sur la politique énergétique générale

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Bruxelles. Parties nord et ouest du ring.

Date

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

Rapport aux Chambres législatives sur l'application en 1978 des dispositions des lois des 17 juillet 1959 et 30 décembre 1970 - Création d'un groupe de travail

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Bruxelles. Conférence de presse au cabinet de Jean-Pierre Grafé, ministre des Travaux publics, sur le bilan de l'année 1993.

Date

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

Loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique. Zones de développement

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Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Convention État - IEGSP relative à la répartition des dégâts miniers opérés aux réseaux de distribution d'eau de la région de Charleroi

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Procès verbal

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Réfection des toitures de l'église du Lamay à Montegnée - Avis défavorable

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Sodemeca. Désignation d'un administrateur

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Projet de loi portant approbation de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction et de annexes faites à Washington, le 3 février 1973 - Problème de compétences

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Intermills S.A.

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Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Sodemeca S.A.

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Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Implantation à Bruxelles de l'Administration régionale wallonne - Immeubles situés au Square Frère Orban

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Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Programme de conservation des énergies. Réponse à la lettre du ministre des Affaires économiques du 22 février 1980 sur les mesures régionales d'économie d'énergie. Rapport de l'exécutif sur ses initiatives en matière de conservation de l'énergie

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Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGATLP/201206/032

Date

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Contexte : Relations publiques - Cellule "Events" ; Dossiers relatifs...

Producteur :

Sodemeca

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Projet de loi relatif au contrat de louage

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Charbonnage du Roton - Report de la fermeture

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Société de diversification belgo-luxembourgeoise. Augmentation de capital

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Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Projet de déclaration politique du Président.

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Rapport du président sur la deuxième réunion du comité inter-exécutif