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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Brunehaut. Adaptation des nom de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/100
 Date
05 août 1977 - 16 sept. 1977
 Lieu
Bléharies (Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Guignies (Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Hollain (Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Howardries (Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Jollain-Merlin (Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Laplaigne ( Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Lesdain (Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Rongy ( Hainaut, Tournai, Brunehaut ), Wez-Velvain ( Hainaut, Tournai, Brunehaut )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brunehaut. Adaptation des nom de rue suite à la fusion...
2

Brunehaut
Cote
202001/29
 Date
2014-2019
 Lieu
Brunehaut (Hainaut, Tournai )
 Type de document -

  • Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

  • Brunehaut
3

Brunehaut (Hollain). Prés sous la Ville (voirie sans dénomination officielle).
Cote
CC/CTD/201120/3/102
 Date
27 juin 1988 - 04 août 1988
 Lieu
Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Hollain (Hainaut, Tournai, Brunehaut )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brunehaut (Hollain). Prés sous la Ville (voirie sans...
4

Commune de Brunehaut. Approbation du programme communal de développement rural.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1736
 Date- Lieu
Brunehaut (Hainaut, Tournai )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 25 novembre 1993
  • Commune de Brunehaut. Approbation du programme communal...
5

Brunehaut. Rue Louis Deltour (Wez-Velvain).
Cote
CC/CTD/202310/02/01/19
 Date
Entre le 08 juillet 2019 et le 15 juillet 2019
 Lieu
Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Wez-Velvain ( Hainaut, Tournai, Brunehaut )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements d'Ath, Tournai et Mouscron.
  • Brunehaut. Rue Louis Deltour (Wez-Velvain).
6

Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz
Cote
201906/4
 Date
vendredi 24 juillet 1981
 Lieu
Estaimpuis (Hainaut, Tournai ), Pecq (Hainaut, Tournai ), Celles (Hainaut, Tournai ), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai ), Frasnes-lez-Anvaing (Hainaut, Ath), Tournai ( Hainaut, Tournai ), Antoing (Hainaut, Tournai), Rumes ( Hainaut, Tournai ), Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Péruwelz (Hainaut, Tournai), Leuze-en-Hainaut (Hainaut, Tournai ), Beloeil (Hainaut, Ath ), Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Plans de secteur

  • Plans de secteur
  • Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz
7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 8 éoliennes à Tournai, Antoing et Brunehaut
Cote
201202/153
 Date
Entre février 2008 et avril 2008
 Lieu
Tournai ( Hainaut, Tournai ), Antoing (Hainaut, Tournai), Brunehaut (Hainaut, Tournai )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
8

PS - Demande de révision du plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz en vue de l'inscription d'une zone de loisirs, de zones de parc, de zones forestières, de zone d'espaces verts et de zones agricoles sur le territoire des communes d'Antoing, de Péruwelz et de Brunehaut
Cote
201303/146
 Date
2009
 Lieu
Antoing (Hainaut, Tournai), Péruwelz (Hainaut, Tournai), Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Leuze (Namur, Namur, Eghezée )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • PS - Demande de révision du plan de secteur de Tournai...
9

Brunehaut (Hollain). Au Champ des Oiseaux (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/101
 Date
08 oct. 1979 - 25 nov. 1979
 Lieu
Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Hollain (Hainaut, Tournai, Brunehaut )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brunehaut (Hollain). Au Champ des Oiseaux (nouvelle...
10

Brunehaut. Clos d'Espain (Bléharies).
Cote
CC/CTD/202310/02/01/18
 Date
Entre le 24 avril 2019 et le 07 mai 2019
 Lieu
Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Bléharies (Hainaut, Tournai, Brunehaut )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements d'Ath, Tournai et Mouscron.
  • Brunehaut. Clos d'Espain (Bléharies).
11

Brunehaut. Demande de la commune afin de connaître le nom à donner aux habitants de Brunehaut (réponse de la commission : Brunehautois).
Cote
CC/CTD/201120/3/103
 Date
03-09 mai 1989
 Lieu
Brunehaut (Hainaut, Tournai )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brunehaut. Demande de la commune afin de connaître...