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1

Brunehaut. Adaptation des nom de rue suite à la fusion des communes.

Date

05 août 1977 - 16 sept. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/100

2

Brunehaut

Date

2014-2019

Cote

202001/29

3

Brunehaut (Hollain). Prés sous la Ville (voirie sans dénomination officielle).

Date

27 juin 1988 - 04 août 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/102

4

Commune de Brunehaut. Approbation du programme communal de développement rural.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1736

5

Brunehaut. Rue Louis Deltour (Wez-Velvain).

Date

Entre le 08 juillet 2019 et le 15 juillet 2019

Cote

CC/CTD/202310/02/01/19

6

Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz

Date

vendredi 24 juillet 1981

Cote

201906/4

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 8 éoliennes à Tournai, Antoing et Brunehaut

Date

Entre février 2008 et avril 2008

Cote

201202/153

8

PS - Demande de révision du plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz en vue de l'inscription d'une zone de loisirs, de zones de parc, de zones forestières, de zone d'espaces verts et de zones agricoles sur le territoire des communes d'Antoing, de Péruwelz et de Brunehaut

Date

2009

Cote

201303/146

9

Brunehaut (Hollain). Au Champ des Oiseaux (nouvelle voirie).

Date

08 oct. 1979 - 25 nov. 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/101

10

Brunehaut. Clos d'Espain (Bléharies).

Date

Entre le 24 avril 2019 et le 07 mai 2019

Cote

CC/CTD/202310/02/01/18

11

Brunehaut. Demande de la commune afin de connaître le nom à donner aux habitants de Brunehaut (réponse de la commission : Brunehautois).

Date

03-09 mai 1989

Cote

CC/CTD/201120/3/103