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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Brugelette. Place de Brugelette devient Grand Place.
Cote
CC/CTD/201120/3/095
 Date
1er-04 décembre 1997
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brugelette. Place de Brugelette devient Grand Place.
2
Brugelette

2 lots 2 medias

Brugelette
Cote- Date- Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Plans Popp

  • Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
  • Brugelette
3

Recours introduit par la S.A. Raffinerie Tirlemontoise contre l'arrêté ministériel du 23 mars 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Brugelette.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2553
 Date- Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 11 juillet 1990
  • Recours introduit par la S.A. Raffinerie Tirlemontoise...
4

Brugelette - Taxe industrielle compensatoire.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0042
 Date- Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 14 janvier 1982
  • Brugelette - Taxe industrielle compensatoire.
5

Brugelette. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/093
 Date
23 sept. 1980 - 27 nov. 1980
 Lieu
Attre (Hainaut, Ath, Brugelette), Brugelette (Hainaut, Ath ), Cambron-Casteau (Hainaut, Ath, Brugelette ), Gages (Hainaut, Ath, Brugelette ), Mévergnies-lez-Lens (Hainaut, Ath, Brugelette )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brugelette. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
6

Brugelette : amélioration du chemin n° 7 , rue des Carmes.
Cote- Date
Entre le 1er septembre 1938 et le 13 juin 1939
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Atlas des chemins vicinaux

  • Atlas des chemins vicinaux.
  • Province de Hainaut
  • Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
  • 1939
  • Brugelette : amélioration du chemin n° 7 , rue des...
7

MRW/DGEE/201001/0856
Cote
MRW/DGEE/201001/0856
 Date
1995-1996
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0856
8

Brugelette, Ancien Carmel, rue des Carmes n°50 (restauration des toitures, 1996-2002)
Cote
MRW/DGATLP/200406/1/12
 Date
1996-2002
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1979-2003)

  • Dossiers de restauration de biens classés de la province...
  • Brugelette, Ancien Carmel, rue des Carmes n°50 (restauration...
9

Brugelette. Piésente de la Brume et chemin du Sahuteau.
Cote
CC/CTD/202310/02/01/15
 Date
Entre le 08 mars 2018 et le 10 juin 2018
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements d'Ath, Tournai et Mouscron.
  • Brugelette. Piésente de la Brume et chemin du Sahuteau.
10

Brugelette. Prolongation de la rue Les Wespellières (Cambron-Casteau).
Cote
CC/CTD/201815/2/61
 Date
Entre le 04 mai 2015 et le 17 mai 2015
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath ), Cambron-Casteau (Hainaut, Ath, Brugelette )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements de Ath, Mons, Mouscron, Soignies et...
  • Brugelette. Prolongation de la rue Les Wespellières...
11

Demande de reconnaissance d'utilité publique du lieu-dit "Pieman" à la limite des territoires des communes d'Ath et de Brugelette.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2404
 Date- Lieu
Ath (Hainaut, Ath), Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 23 juin 1994
  • Demande de reconnaissance d'utilité publique du lieu-dit...
12

Brugelette - Aménagement des infrastructures sportive au Parc communal (GIS638)
Cote
201623/2/8
 Date
2000-2001
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2001-2002)

  • Subventions aux grandes infrastructures sportives
  • Province de Hainaut
  • Brugelette - Aménagement des infrastructures sportive...
13

Brugelette. Place de la Station devient square Maurice Sébastien.
Cote
CC/CTD/201120/3/094
 Date
18 avr. 1988 - 04 mai 1988
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brugelette. Place de la Station devient square Maurice...
14

Brugelette. Espace de La Brune (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/098
 Date
11-18 janvier 2005
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brugelette. Espace de La Brune (nouvelle voirie).
15

Recours introduit par la SA. Raffinerie Tirlemontoise contre l'arrêté ministériel du 23 mars 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Brugelette. Recours introduit par la S.A. Raffinerie Notre-Dame contre l'arrêté ministériel du 20 avril 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Oreye.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2640
 Date- Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath ), Oreye (Liège, Waremme )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 26 juillet 1990
  • Recours introduit par la SA. Raffinerie Tirlemontoise...
16

Brugelette. Nom des équipements: camping Parc et Loisirs 2010 et 2011.
Cote
201725/1/4
 Date
2010-2011
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...

  • 201725/1-201725/2
  • Plans d'action pluriannuel relatif à l'habitat permanent...
  • Brugelette. Nom des équipements: camping Parc et Loisirs...
17

Brugelette. Avenue de l'Église (anciennement ruelle de l'Église).
Cote
CC/CTD/201119/2/013
 Date
1969-1969
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Province de Hainaut
  • Brugelette. Avenue de l'Église (anciennement ruelle...
18

Brugelette (Gages). Place Saint-Lambert devient place de Gages.
Cote
CC/CTD/201120/3/097
 Date
30 sept. 2003 - 06 oct. 2003
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath ), Gages (Hainaut, Ath, Brugelette )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brugelette (Gages). Place Saint-Lambert devient place...
19

Brugelette (Gages). Rue Saint-Lambert devient pour une partie rue Sainte-Sybille et pour l'autre partie place Saint-Lambert.
Cote
CC/CTD/201120/3/096
 Date
19 fév. 2003 - 17 mars 2003
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath ), Gages (Hainaut, Ath, Brugelette )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Brugelette (Gages). Rue Saint-Lambert devient pour...
20

Brugelette. Rue du Cavet, sentier des Nonettes, rue Louis Grenier et sentier de la Motte.
Cote
CC/CTD/202310/02/01/16
 Date
Entre le 27 avril 2022 et le 12 mai 2022
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements d'Ath, Tournai et Mouscron.
  • Brugelette. Rue du Cavet, sentier des Nonettes, rue...