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Résultats de la recherche

1

Brugelette. Place de Brugelette devient Grand Place.

Date

1er-04 décembre 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/095

2
Brugelette

2 lots 2 medias

Brugelette

Date

-

Cote

-

3

Recours introduit par la S.A. Raffinerie Tirlemontoise contre l'arrêté ministériel du 23 mars 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Brugelette.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2553

4

Brugelette - Taxe industrielle compensatoire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0042

5

Brugelette. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

23 sept. 1980 - 27 nov. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/093

6

Brugelette : amélioration du chemin n° 7 , rue des Carmes.

Date

Entre le 1er septembre 1938 et le 13 juin 1939

Cote

-

7

MRW/DGEE/201001/0856

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0856

8

Brugelette, Ancien Carmel, rue des Carmes n°50 (restauration des toitures, 1996-2002)

Date

1996-2002

Cote

MRW/DGATLP/200406/1/12

9

Brugelette. Piésente de la Brume et chemin du Sahuteau.

Date

Entre le 08 mars 2018 et le 10 juin 2018

Cote

CC/CTD/202310/02/01/15

10

Brugelette. Prolongation de la rue Les Wespellières (Cambron-Casteau).

Date

Entre le 04 mai 2015 et le 17 mai 2015

Cote

CC/CTD/201815/2/61

11

Demande de reconnaissance d'utilité publique du lieu-dit "Pieman" à la limite des territoires des communes d'Ath et de Brugelette.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2404

12

Brugelette - Aménagement des infrastructures sportive au Parc communal (GIS638)

Date

2000-2001

Cote

201623/2/8

13

Brugelette. Place de la Station devient square Maurice Sébastien.

Date

18 avr. 1988 - 04 mai 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/094

14

Brugelette. Espace de La Brune (nouvelle voirie).

Date

11-18 janvier 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/098

15

Recours introduit par la SA. Raffinerie Tirlemontoise contre l'arrêté ministériel du 23 mars 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Brugelette. Recours introduit par la S.A. Raffinerie Notre-Dame contre l'arrêté ministériel du 20 avril 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Oreye.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2640

16

Brugelette. Nom des équipements: camping Parc et Loisirs 2010 et 2011.

Date

2010-2011

Cote

201725/1/4

17

Brugelette. Avenue de l'Église (anciennement ruelle de l'Église).

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/2/013

18

Brugelette (Gages). Place Saint-Lambert devient place de Gages.

Date

30 sept. 2003 - 06 oct. 2003

Cote

CC/CTD/201120/3/097

19

Brugelette (Gages). Rue Saint-Lambert devient pour une partie rue Sainte-Sybille et pour l'autre partie place Saint-Lambert.

Date

19 fév. 2003 - 17 mars 2003

Cote

CC/CTD/201120/3/096

20

Brugelette. Rue du Cavet, sentier des Nonettes, rue Louis Grenier et sentier de la Motte.

Date

Entre le 27 avril 2022 et le 12 mai 2022

Cote

CC/CTD/202310/02/01/16