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Résultats de la recherche

1

Brugelette. Place de Brugelette devient Grand Place.

Date

1er-04 décembre 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/095

2
Brugelette

2 lots 2 medias

Brugelette

Date

-

Cote

-

3

Recours introduit par la S.A. Raffinerie Tirlemontoise contre l'arrêté ministériel du 23 mars 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Brugelette.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2553

4

Brugelette - Taxe industrielle compensatoire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0042

5

Brugelette. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

23 sept. 1980 - 27 nov. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/093

6

Brugelette : amélioration du chemin n° 7 , rue des Carmes.

Date

Entre le 1er septembre 1938 et le 13 juin 1939

Cote

-

7

MRW/DGEE/201001/0856

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0856

8

Brugelette, Ancien Carmel, rue des Carmes n°50 (restauration des toitures, 1996-2002)

Date

1996-2002

Cote

MRW/DGATLP/200406/1/12

9

Brugelette. Prolongation de la rue Les Wespellières (Cambron-Casteau).

Date

Entre le 04 mai 2015 et le 17 mai 2015

Cote

CC/CTD/201815/2/61

10

Demande de reconnaissance d'utilité publique du lieu-dit "Pieman" à la limite des territoires des communes d'Ath et de Brugelette.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2404

11

Brugelette - Aménagement des infrastructures sportive au Parc communal (GIS638)

Date

2000-2001

Cote

201623/2/8

12

Brugelette. Place de la Station devient square Maurice Sébastien.

Date

18 avr. 1988 - 04 mai 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/094

13

Brugelette. Espace de La Brune (nouvelle voirie).

Date

11-18 janvier 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/098

14

Recours introduit par la SA. Raffinerie Tirlemontoise contre l'arrêté ministériel du 23 mars 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Brugelette. Recours introduit par la S.A. Raffinerie Notre-Dame contre l'arrêté ministériel du 20 avril 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Oreye.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2640

15

Brugelette. Nom des équipements: camping Parc et Loisirs 2010 et 2011.

Date

2010-2011

Cote

201725/1/4

16

Brugelette. Avenue de l'Église (anciennement ruelle de l'Église).

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/2/013

17

Brugelette (Gages). Place Saint-Lambert devient place de Gages.

Date

30 sept. 2003 - 06 oct. 2003

Cote

CC/CTD/201120/3/097

18

Brugelette (Gages). Rue Saint-Lambert devient pour une partie rue Sainte-Sybille et pour l'autre partie place Saint-Lambert.

Date

19 fév. 2003 - 17 mars 2003

Cote

CC/CTD/201120/3/096

19

Plan de secteur de Mons - Borinage

Date

mercredi 09 novembre 1983

Cote

201906/5

20

Brugelette. Clos des Sammes (nouvelle voirie), rue de la Sucrerie (nom donné à un tronçon de la rue des Carmes, chemin Gabrielle Petit devient chemin de Wisbecq. Attre. Rue Liévin Thésin, rue Dieudonné Duval de Beaulieu, rue des Vaillants, rue de la Chapelle Bruno (nouvelles voiries et voiries sans dénomination officielle), rue de la Fleur du Hainaut (nom donné à un tronçon de la rue de la Cailloutière).

Date

27 janv. 2009 - 02 fév. 2009

Cote

CC/CTD/201120/3/099