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1

BRAINE-LE-COMTE: construction d'un hall de sports économique au parc du champ de la lune (GIS 082)

Date

1990-1998

Cote

MRW/DGPL/201010/2/05bis

2

Braine-le-Comte (Hennuyères). Clos du Ry à Jeannette (nouvelle voirie).

Date

13 déc. 2006 - 24 janv. 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/091

3

Braine-le-Comte. Le hameau de La Croix devient hameau de Salmonsart. Hennuyères. Rue du Bois devient rue du Grand Bois. Steenkerque. Rue de l'Aulnois devient rue du Maréchal de Luxembourg.

Date

20-28 février 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/078

4

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Cité Rey" à Braine-Le-Comte

Date

2005

Cote

201303/8

5

Braine-le-Comte, massif forestier de la Houssière ( dégâts occasionnés à une tombelle protohistorique, 1995; abattage d'arbres, 1995; pose d'une ligne électrique, 1999-2000;)

Date

1995-2000

Cote

MRW/DGATLP/200503/2/11

6

Braine-le-Comte. Place des Arbalestriers (place sans dénomination officielle).

Date

1er sept. 2000 - 27 mars 2001

Cote

CC/CTD/201120/3/085

7

Braine-le-Comte. Lieux d'implantation: Henripont, chemin du domaine de Combreuil, installation d'une tour Agora-space; Petit-Roeulx, rue du Centre, 9, rénovation de la cure.

Date

1994-1999

Cote

201725/2/24

8

Braine-le-Comte. Rue du Ceriseau (nouvelle voirie).

Date

02-17 août 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/090

9

MRW/DGEE/201001/0005

Date

1991-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0005

10

Braine-le-Comte (Petit-Roeulx). Cité du Champ de l'Ange (nouvelle voirie).

Date

22 mai 1978 - 06 juil. 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/072

11

Braine-le-Comte. Rue des Croix de Feu.

Date

1973-1973

Cote

CC/CTD/201119/2/014

12

Braine-le-Comte. Rue de l'Hiercette (nouvelle voirie).

Date

15 mai 2002 - 13 juin 2002

Cote

CC/CTD/201120/3/087

13

Braine-le-Comte. Avenue des Aubépines, drève des Écureuils, avenue des Châtaigniers, avenue des Chênes, avenue de la Sapinière, avenue des Pâquerettes et drève des Bouleaux.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/2/015

14

PCA/PCAD - Demande d'élaboration du plan communal d'aménagement dérogatoire dit "Marouset-Houssière" à Braine-le-Comte

Date

2008

Cote

201303/119

15

Braine-le-Comte : alignement pour l'ouverture des rues à travers les propriétés de la S.A. des Usines de Braine-le Comte.

Date

Entre le 23 février 1938 et le 10 juillet 1939

Cote

-

16

MRW/DGEE/201001/0039

Date

1991-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0039

17

Braine-le-Comte. Clos de la Porte des Lombards (nouvelle voirie).

Date

14 sept. 2004 - 17 janv. 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/089

18
Stavelot. Réalisation d'éléments du viaduc de l'Eau Rouge aux ateliers A.B.T. à Braine-le-Comte.

2 lots 75 medias

Stavelot. Réalisation d'éléments du viaduc de l'Eau Rouge aux ateliers A.B.T. à Braine-le-Comte.

Date

mardi 12 mars 1991

Cote

-

19

Braine-le-Comte. Avenue Alix de Namur.

Date

Entre le 13 novembre 2017 et le 22 novembre 2017

Cote

CC/CTD/201815/2/60

20

Etude d'incidences de plan relative à la révision partielle du plan de secteur de La Louvière-Soignies en vue de l'inscription d'une zone d'extraction au lieu-dit "Tellier des Prés" à Braine-le-Comte, Ecaussines et Soignies

Date

2003

Cote

201105/14

21

Braine-le-Comte. Chaussée du Tellier des Prés (nom donné à un tronçon de la RN 57).

Date

15 mars 2004 - 27 avr. 2004

Cote

CC/CTD/201120/3/088

22

Braine-le-Comte. Rue de la Résidence (nouvelle voire).

Date

25 fév. 2002 - 09 avr. 2002

Cote

CC/CTD/201120/3/086

23

Braine-le-Comte (Hennuyères). Rue du Geruez (nouvelle voirie).

Date

28 nov. 1996 - 30 déc. 1996

Cote

CC/CTD/201120/3/079

24

Braine-le-Comte. Gare (toiture)

Date

1990-1997

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/023

25

Villers-la-Ville et Braine-le-Comte - Dépôt d'immondices

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1517(08)

26

SAR - Périmètre provisoire du site à réaménager SAR/LS280 dit "Atelier ABT" à Braine-le-Comte

Date

2009

Cote

201303/167

27

S.A. ACIBRA à Braine-le-Comte.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0825

28

Braine-le-Comte. Rue de la Granges des Dîmes (nom donné à un tronçon de la rue du Casino).

Date

18 oct. 1999 - 06 nov. 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/084

29

Braine-le-Comte. Kiosque (restauration d'ensemble)

Date

1990-1999

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/024

30

Braine-le-Comte. Drève du Chasseur et avenue de Marouset (partie de l'avenue de la Houssière).

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/2/016

31

Braine-le-Comte. Rue de la Briqueterie (nouvelle voirie).

Date

22 avr. 2008 - 11 mai 2008

Cote

CC/CTD/201120/3/092

32

Braine-le-Comte. Rue de la Croix Huart (nouvelle voirie).

Date

21 oct. 1997 - 11 nov. 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/080

33

Braine-le-Comte. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Entre le 08 février 1977 et le 19 janvier 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/071

34

Braine-le-Comte. Ancien Hôtel de Ville (toitures)

Date

1974-1978

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/025

35
Braine-le-Comte

2 medias

Braine-le-Comte

Date

-

Cote

-

36

Braine-le-Comte (Steenkerque). Rue de l'Horruette et chemin du Champ de Warin.

Date

21-27 septembre 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/083

37

Braine-le-Comte. Eglise Saint-Géry (meneaux et vitraux 1981-1985; toitures 1984-1989; chauffage et paroi anti-effraction 1988-1991)

Date

1981-1991

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/022

38

Expropriations dans la zone industrielle de Braine-le-Comte (SDE5061/1)

Date

1974-1975

Cote

MRW/DGATLP/201107/055

39

Braine-le-Comte. Rue de la Ferme Bucho (nouvelle voirie).

Date

18 juil. 1988 - 18 oct. 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/076

40

MRW/DGEE/201001/0714

Date

1994-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0714

41

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Le Poseur" à Braine-le-Comte

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/149, Doc.95/CWEDD 133 (Ancienne cote)

42

Braine-le-Comte. Ancien couvent des Dominicains (toitures 1983-1995; mesures conservatoires et de stabilité 1995-1999)

Date

1983-1999

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/026

43

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "Cité Rey" à Braine-le-Comte

Date

2008

Cote

201303/132

44
Stavelot. Viaduc de l'Eau Rouge.

11 lots 194 medias

Stavelot. Viaduc de l'Eau Rouge.

Date

vendredi 04 août 1989, mardi 06 mars 1990, jeudi 26 avril 1990, lundi 21 mai 1990, mardi 12 juin 1990, mercredi 13 juin 1990, jeudi 02 août 1990, lundi 06 août 1990, vendredi 05 octobre 1990, mardi 09 octobre 1990

Cote

-

45

Braine-le-Comte - Acquisition du premier équipement pour le hall de sports du Champ de la Lune (GIS491)

Date

1997-2000

Cote

201621/2/2

46

Application de la loi du 17 juillet 1959 sur l'expansion économique pour la S.A. Usines de Braine-le-Comte

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1333

47

Braine-le-Comte. Maison "Art nouveau", rue Henri Neuman, 57 (remplacement de châssis, démontage d'une cheminée)

Date

1992-1994

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/027

48

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter un élevage de 350 bovins (animaux sevrés) à Braine-le-Comte

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/489, Doc.00/CWEDD 758 (Ancienne cote)

49

MRW/DGEE/201001/0410

Date

1986-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0410

50

Reconnaissance et expropriation de la zone d'activité économique industrielle dite "Verrerie Fauquez", à Braine-le-Comte (SDE5061/2)

Date

2003-2004

Cote

MRW/DGATLP/201107/056

51

Braine-le-Comte. Rue du Champ des Haies, rue de la Couturelle, rue du Saule qui goutte, rue de la Franquise et rue de la Grande Campagne (nouvelles voiries).

Date

13-31 août 1998

Cote

CC/CTD/201120/3/081

52

Braine-le-Comte (Steenkerque). Rue de l'Aulnois devient rue Bois des Aulnes.

Date

06 janv. 1999 - 03 fév. 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/082

53

Braine-le-Comte : Manufacture Unifast (LS100)

Date

1997-1998

Cote

200802/3/51

54

Braine-le-Comte, Ittre : Verrerie de Fauquez (LS043)

Date

1999-2007

Cote

200802/3/50

55

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis relatif à la carrière et dépendances sur le site de "Tellier des Prés" à Soignies, Ecaussines et Braine-le-Comte

Date

2006

Cote

201105/282

56

MRW/DGEE/201001/0881

Date

1992-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0881

57

S.A. Ateliers de Braine-le-Comte et Thiriau réunis. Application des lois d'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0844

58

MRW/DGEE/201001/0559

Date

1986-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0559

59

Braine-le-Comte. Chemin Vert, chemin du Poreau, chemin du Pignolet et chemin des Carmes (chemins sans dénomination officielle).

Date

20 oct. 1980 - 19 déc. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/074

60

Braine-le-Comte. Rue du Buissot, ruer des Quatorze Bonniers, drève du Long Jour, avenue de la Wallonie et avenue de l'Indépendance (nouvelles voiries).

Date

18 mars 1980 - 20 mai 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/073

61

Braine-le-Comte (Hennuyères). Chemin Saint-Antoine devient rue du Rouge Bouton.

Date

26 juil. 1990 - 23 nov. 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/077

62

BRAINE-LE-COMTE: rénovation de la piscine communale. 4e phase. Installation d'un tobbogan nautique (GIS 085)

Date

1992-1995

Cote

MRW/DGPL/201010/2/05ter

63
"II. Carte du Cté de Haynaut où sont les environs de Halle, d'Enghien, de Braine le Comte" réalisée par Robert de Vaugondy.

1 media

"II. Carte du Cté de Haynaut où sont les environs de Halle, d'Enghien, de Braine le Comte" réalisée par Robert de Vaugondy.

Date

1748

Cote

-

64

Braine-le-Comte. Rue du Sans Fonds, rue de l'Orphelinat, rue du Buissot, chemin de la Fontenelle (nouvelles voiries) ; hameau de Favarge rue Corbetière, chemin aux Gîtes, chemin des Dix Maisons (voiries sans dénomination officielle).

Date

15 mars 1982 - 18 juin 1982

Cote

CC/CTD/201120/3/075

65

Abattoirs - décisions concernant 17 abattoirs.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0569

66

Braine-Le-Comte

Date

2014-2019

Cote

202001/26

67

Braine-le-Comte. Allée des Anciens Ateliers, avenue du Champ du Caillau, rue du Lion Noir, venelle du Pilori et sentier de la Ferme du Caillou.

Date

Entre le 29 février 2016 et le 21 mai 2016

Cote

CC/CTD/201815/2/59