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Résultats de la recherche

1

Braine-le-Château. Rue de la Fontaine Maqué, chemin du Rond Bosquet et chemin des Alouettes (Braine-le-Château).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/074

2

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

3

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "L'Espérance" à Braine-le-Chateau

Date

2008

Cote

201303/134

4

Braine-le-Château. Rue des Etangs Minon.

Date

Entre le 25 octobre 2017 et le 10 novembre 2017

Cote

CC/CTD/201815/1/07

5
Braine-le-Château

1 media

Braine-le-Château

Date

-

Cote

-

6

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté de Noucelles à Braine-le-Château

Date

2010

Cote

201303/257

7

Braine-le-Château. Les Fréchaux (Braine-le-Château).

Date

2009-2009

Cote

CC/CTD/201120/1/076

8

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

9

Braine-le-Château, Ferme rose et ses abords (implantation d'une piste Vita)

Date

1989-1990

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/06

10

Braine-Le-Château

Date

2014-2019

Cote

202001/25

11

Modification partielle du plan de secteur de Nivelles en vue de l'inscription d'une zone d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière sise au lieu-dit "Campagne de Boukendael" à Braine-le-Château (Wauthier-Braine). Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1230

12
TEC, place du Pilori et marché

2 lots 64 medias

TEC, place du Pilori et marché

Date

jeudi 04 mai 1995

Cote

95/02112-02113

13

Braine-le-Château. Rue de la Carrière (Braine-le-Château).

Date

2000-2000

Cote

CC/CTD/201120/1/070

14

Braine-le-Château. Chemin du Bois de Clabecq (Braine-le-Château).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/1/067

15

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'extension du site d'enfouissement technique de BIFFA W.S. à Cour-au-Bois, Braine-le-Château

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/354, Doc.98/CWEDD 457 (Ancienne cote)

16

Braine-le-Château. Chemin Saint-Joseph (Braine-le-Château).

Date

1996-1996

Cote

CC/CTD/201120/1/068

17

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis de bâtir et d'exploiter des unités de valorisation/destruction de biogaz de la décharge de Cour au Bois, Braine-le-Château, par la s.a. Biffa Waste Services

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/230, Doc.96/CWEDD 283 (Ancienne cote)

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/05

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à un projet de création d'un golf à Braine-le-Château et Braine-l'Alleud (S.A. Abbaye de Nivelles)

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/055, Doc.93/CWEDD 490 (Ancienne cote)

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'installlation et à l'exploitation d'une torchère pour la combustion de biogaz produit par la décharge du Bois de Halle, commune de Braine-le-Château

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/277, Doc.97/CWEDD 272 (Ancienne cote)