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6 résultats

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1
Bois-et-Borsu

2 lots 19 medias

Bois-et-Borsu

Date

-

Cote

-

2

Clavier. Changements de noms de rues de l'entité.

Date

Entre le 07 mars 2014 et le 17 mars 2014

Cote

CC/CTD/201815/3/23

3

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme La ferme-château à Bois-et-Borsu (Clavier)

Date

Entre avril 2009 et octobre 2009

Cote

201202/215

4

Clavier. Modifications de nombreuses dénominations de rues à la suite de l'introduction par La Poste de nouveaux numéros postaux.

Date

Entre le 08 août 1997 et le 22 octobre 1997

Cote

CC/CTD/201120/2/166

5

Clavier. Adaptation des noms de rues suite à la fusion des communes.

Date

08 déc. 1976 - 17 oct. 1977

Cote

CC/CTD/201120/2/165

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative au permis d'exploiter un abattoir de faible capacité à Bois-et-Borsu, Clavier

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/341, Doc.98/CWEDD 379 (Ancienne cote)