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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux zones des service à Bastogne et Houffalize (courrier, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/17

2

Bertogne. Plusieurs voies publiques.

Date

Entre le 30 avril 2013 et le 14 juillet 2014

Cote

CC/CTD/201414/2/004

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif portant sur les contrats établis avec le Groupe d'Aménagement et de Développement des Nord et Sud-Luxembourg (GADNSL) et relatifs à l'établissement de l'avant-projet, aux consultations et à l'impression (courrier, contrats et conventions, minutes, notifications, note de désignation des auteurs de projet, factures et liquidations).

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/01

4

Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la Rénovation rurale des communes de Bertogne, Froidchapelle, Havelange, Incourt, Marchin, Mont-de-L'Enclus et Sivry-Rance

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1276

5

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : remarques et considérations générales relatives au projet de plan de secteur - séance du 11 septembre 1979.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/14

6

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : rapport préliminaire à l'examen du secteur (rapport et notes manuscrites).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/13

7

Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux et Forêts : dossier relatif à la Réserve naturelle domaniale du Plateau des Tailles à Bastogne (arrêté royal d'agrandissement de la réserve (1976) et plan).

Date

1976-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/09

8

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux " généralités " et aux " groupes de pression " de l'enquête publique (courrier, rapports, formulaires et cartographie annotée).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/08

9

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à des demandes diverses au sujet de zones de loisir et de vacances dans la commune de Manhay - notamment nouveau schéma-directeur pour un village de vacances à Dochamps (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, coupures de presse, plans et cartographie).

Date

1982-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/19

10

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail relatif à l'enquête publique avec liste manuscrites des réclamants, brouillons du rapport d'avis et notes manuscrites diverses.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/12

11

Cartographie de travail du plan de secteur avec zone de Lierneux 55/4 et de Vielsalm 56/1 (échelle 1/25.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/21

12

Bertogne. Dénomination de rues à Bertogne.

Date

Entre le 03 décembre 2014 et le 09 juin 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/05

13

Arrêté royal relatif à l'octroi de subventions à la commune de Bertogne en vue de réaliser sa rénovation rurale

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2448

14

Ministère de la Défense, Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif à l'avant-projet d'aménagement du secteur (texte et cartographie).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/04

15

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bastogne (46). Situation juridique au 31.7.1979 (rapport).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/15

16

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux avis des conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, cartographie annotée), classés par anciennes communes.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/06

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux équipements communautaires à Gouvy, Houffalize, Vielsalm (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, notes manuscrites, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/16

18

Bertogne. Chemin des Fougères (Mande-Saint-Étienne).

Date

Entre le 17 septembre 2018 et le 25 septembre 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/08

19

MRW/DGEE/201002/154

Date

2000-2007

Cote

MRW/DGEE/201002/154

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé d'éléments divers relatifs aux propositions de l'administration sur le plan de secteur, à l'avant-projet de périmètre de remembrement de Metzert et Wardin, aux plans particuliers d'aménagement de la commune de Bovigny, aux sites classés (Bihain, Longchamps, à la zone artisanale de Vaux-sur-Sûre, aux zones industrielles de Bastogne et Vielsalm (courrier, notes manuscrites et cartographie annotée).

Date

1970-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/03