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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

MRW/DGEE/201001/0606
Cote
MRW/DGEE/201001/0606
 Date
1994-1996
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0606
2

Bernissart (Ville-Pommeroeul). La Cressonnière (nouveau lotissement).
Cote
CC/CTD/201120/3/059
 Date
21 oct. 2011 - 07 nov. 2011
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart (Ville-Pommeroeul). La Cressonnière (nouveau...
3

MRW/DGEE/201001/0348
Cote
MRW/DGEE/201001/0348
 Date
1989-1992
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0348
4

Modification des limites communales. Province de Hainaut.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741
 Date- Lieu
Beloeil (Hainaut, Ath ), Bernissart (Hainaut, Ath ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Frameries (Hainaut, Mons ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), La Louvière (Hainaut, Soignies ), Manage (Hainaut, Charleroi ), Mons (Hainaut, Mons ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 17 juin 1982
  • Modification des limites communales. Province de Hainaut.
5

Bernissart. Chemin latéral (Ville-Pommeroeul).
Cote
CC/CTD/202310/02/01/14
 Date
Entre le 11 mars 2019 et le 07 juin 2019
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements d'Ath, Tournai et Mouscron.
  • Bernissart. Chemin latéral (Ville-Pommeroeul).
6

Bernissart. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/052
 Date
06 juil. 1977 - 07 oct. 1977
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart ), Harchies (Hainaut, Ath, Bernissart ), Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
7

Bernissart. Route de la Fontaine Bouillante, chemin de la Nature, rue d'Hensies. Blaton. Route des Groseilliers, Rue du Pan. Harchies. Rue de l'Industrie.Villle-Pommeroeul. Route de la Haine (nouvelles voiries).
Cote
CC/CTD/201120/3/054
 Date
19 juil. 1989 - 05 oct. 1989
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart ), Harchies (Hainaut, Ath, Bernissart ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart. Route de la Fontaine Bouillante, chemin...
8

Arrêté de l'Exécutif dérogeant, en ce qui concerne le projet de lotissement d'un parc résidentiel de week-end au site de Bernissart-Lac, au décret du 17 juin 1982 tendant à interdire les autorisations de bâtir ou de lotir en vue d'établir des zones de services à caractère touristique, des villages de vacances et des parcs résidentiels de week-end
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2263
 Date- Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 20 avril 1983
  • Arrêté de l'Exécutif dérogeant, en ce qui concerne...
9
Bernissart

2 lots 2 medias

Bernissart
Cote- Date- Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Plans Popp

  • Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
  • Bernissart
10

Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz
Cote
201906/4
 Date
vendredi 24 juillet 1981
 Lieu
Estaimpuis (Hainaut, Tournai ), Pecq (Hainaut, Tournai ), Celles (Hainaut, Tournai ), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai ), Frasnes-lez-Anvaing (Hainaut, Ath), Tournai ( Hainaut, Tournai ), Antoing (Hainaut, Tournai), Rumes ( Hainaut, Tournai ), Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Péruwelz (Hainaut, Tournai), Leuze-en-Hainaut (Hainaut, Tournai ), Beloeil (Hainaut, Ath ), Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Plans de secteur

  • Plans de secteur
  • Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz
11

Bernissart (Blaton). Quartier des Aulnes (nouveau quartier).
Cote
CC/CTD/201120/3/056
 Date
04-07 juin 1999
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart (Blaton). Quartier des Aulnes (nouveau quartier).
12

MRW/DGEE/201001/0083
Cote
MRW/DGEE/201001/0083
 Date
1992-1994
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0083
13

Jean Gauthier, géomètre, prépension
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2266
 Date- Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 20 avril 1983
  • Jean Gauthier, géomètre, prépension
14
Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant les Territoires de Bernissart, Harchies, et parties de Ceux de Ville-Pommeroeul, Grandglise, Blaton, Stambruge et Perluwelz. fait à la demande de Monsieur le Comte Alberic Du Chatel, propriétaire demeurant à Hollain près de Tournay Province de Hainaut

1 media

Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant les Territoires de Bernissart, Harchies, et parties de Ceux de Ville-Pommeroeul, Grandglise, Blaton, Stambruge et Perluwelz. fait à la demande de Monsieur le Comte Alberic Du Chatel, propriétaire demeurant à Hollain près de Tournay Province de Hainaut
Cote- Date
dimanche 25 mai 1828
 Lieu
Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart ), Bernissart (Hainaut, Ath ), Harchies (Hainaut, Ath, Bernissart ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart ), Grandglise (Hainaut, Ath, Beloeil ), Stambruges ( Hainaut, Ath, Beloeil )
 Type de document -

  • Contexte : Concessions minières

  • Province de Hainaut
  • Blaton
  • Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant...
15

Bernissart. Lieux d'implantation: Place de Pommeroeul, installation de deux buts de mini-foot; Blaton, place de Feignies, installation d'une aire de basket, d'un terrain de pétanque et d'une table de ping-pong extérieure; Pommeroeul, place de Ville, installation de deux buts de mini-foot.
Cote
201725/2/16
 Date
1994-2001
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart ), Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...

  • 201725/1-201725/2
  • Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ)
  • Bernissart. Lieux d'implantation: Place de Pommeroeul,...
16

Bernissart (Blaton). Résidence des Groseilliers (nouveau quartier).
Cote
CC/CTD/201120/3/057
 Date
24 juil. 2000 - 07 août 2000
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart (Blaton). Résidence des Groseilliers (nouveau...
17

Bernissart (Blaton). Place de Feignies (nouvelle place).
Cote
CC/CTD/201120/3/053
 Date
10 mai 1988 - 20 juin 1988
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart (Blaton). Place de Feignies (nouvelle place).
18
Bernissart. Centre de Recherches biologiques.

2 lots 66 medias

Bernissart. Centre de Recherches biologiques.
Cote- Date
lundi 25 mai 1987
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

  • Photothèque.
  • Photos du Ministère des Travaux publics.
  • Bernissart. Centre de Recherches biologiques.
19

Bernissart
Cote
202001/18
 Date
2014-2019
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

  • Bernissart
20

Bernissart (Ville-Pommeroeul). Demande de renseignements de la commune concernant la rue des Mouligneaux.
Cote
CC/CTD/201120/3/058
 Date
05-10 avril 2002
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart (Ville-Pommeroeul). Demande de renseignements...