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Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201001/0606

Date

1994-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0606

2

Bernissart (Ville-Pommeroeul). La Cressonnière (nouveau lotissement).

Date

21 oct. 2011 - 07 nov. 2011

Cote

CC/CTD/201120/3/059

3

MRW/DGEE/201001/0348

Date

1989-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0348

4

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

5

Bernissart. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

06 juil. 1977 - 07 oct. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/052

6

Bernissart. Route de la Fontaine Bouillante, chemin de la Nature, rue d'Hensies. Blaton. Route des Groseilliers, Rue du Pan. Harchies. Rue de l'Industrie.Villle-Pommeroeul. Route de la Haine (nouvelles voiries).

Date

19 juil. 1989 - 05 oct. 1989

Cote

CC/CTD/201120/3/054

7

Arrêté de l'Exécutif dérogeant, en ce qui concerne le projet de lotissement d'un parc résidentiel de week-end au site de Bernissart-Lac, au décret du 17 juin 1982 tendant à interdire les autorisations de bâtir ou de lotir en vue d'établir des zones de services à caractère touristique, des villages de vacances et des parcs résidentiels de week-end

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2263

8
Bernissart

2 lots 2 medias

Bernissart

Date

-

Cote

-

9

Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz

Date

vendredi 24 juillet 1981

Cote

201906/4

10

Bernissart (Blaton). Quartier des Aulnes (nouveau quartier).

Date

04-07 juin 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/056

11

MRW/DGEE/201001/0083

Date

1992-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0083

12

Jean Gauthier, géomètre, prépension

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2266

13
Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant les Territoires de Bernissart, Harchies, et parties de Ceux de Ville-Pommeroeul, Grandglise, Blaton, Stambruge et Perluwelz. fait à la demande de Monsieur le Comte Alberic Du Chatel, propriétaire demeurant à Hollain près de Tournay Province de Hainaut

1 media

Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant les Territoires de Bernissart, Harchies, et parties de Ceux de Ville-Pommeroeul, Grandglise, Blaton, Stambruge et Perluwelz. fait à la demande de Monsieur le Comte Alberic Du Chatel, propriétaire demeurant à Hollain près de Tournay Province de Hainaut

Date

dimanche 25 mai 1828

Cote

-

14

Bernissart. Lieux d'implantation: Place de Pommeroeul, installation de deux buts de mini-foot; Blaton, place de Feignies, installation d'une aire de basket, d'un terrain de pétanque et d'une table de ping-pong extérieure; Pommeroeul, place de Ville, installation de deux buts de mini-foot.

Date

1994-2001

Cote

201725/2/16

15

Bernissart (Blaton). Résidence des Groseilliers (nouveau quartier).

Date

24 juil. 2000 - 07 août 2000

Cote

CC/CTD/201120/3/057

16

Bernissart (Blaton). Place de Feignies (nouvelle place).

Date

10 mai 1988 - 20 juin 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/053

17
Bernissart. Centre de Recherches biologiques.

2 lots 66 medias

Bernissart. Centre de Recherches biologiques.

Date

lundi 25 mai 1987

Cote

-

18

Bernissart

Date

2014-2019

Cote

202001/18

19

Bernissart (Ville-Pommeroeul). Demande de renseignements de la commune concernant la rue des Mouligneaux.

Date

05-10 avril 2002

Cote

CC/CTD/201120/3/058

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'implantation et l'exploitation d'un centre de regroupement pour produits de dragage et de curage de catégorie B sur le site de Malmaison (75.000 m3/an) à Hensies et Bernissart

Date

2004

Cote

201105/127