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Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201002/101

Date

2002-2007

Cote

MRW/DGEE/201002/101

2

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande introduite par la société Owens Corning, de permis de bâtir et d'exploiter une décharge monoproducteur à Battice

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/352, Doc.98/CWEDD 1159 (Ancienne cote)

3

MRW/DGEE/201002/014

Date

1998-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/014

4

Battice et Petit-Rechain : alignement du chemin de grande communication n° 130 de Manaihant à Hubertfays par Bruyères.

Date

Entre le 22 août 1936 et le 15 juillet 1938

Cote

-

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour l'implantation d'une ligne souterraine de transport d'énergie électrique sous une tension de 150 kV entre Lixhe (Visé) et Battice (Herve)

Date

2005

Cote

201105/193

6

Herve (Battice). Voie du Petit Bois (nouvelle voirie).

Date

12-28 avril 2006

Cote

CC/CTD/ 201120/2/360

7

Battice, Croix de Bê Pâki (99/077)

Date

1999

Cote

201717/24

8

S.A. OWENS CORNING à Battice. Application de la loi du 17 juillet 1959 ( Dossiers W6363, W6479, W6576 ). Proposition de révision de la condition d'emploi.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0478

9
Battice. E40.

2 lots 63 medias

Battice. E40.

Date

jeudi 03 mai 1979

Cote

-

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative au maintien en activité d'une usine de fabrication et de transformation de fibre de verre - s.a. Owens-Corning à Battice

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/165, Doc.95/CWEDD 127 (Ancienne cote)

11

Battice : classement dans la voirie communale de la partie désaffectée de la route de l'État n° 3, comprise entre les travaux fortificatifs et l'agglomération de Battice-Centre.

Date

Entre le 30 août 1937 et le 16 septembre 1939

Cote

-

12

Herve. Modification de nombreux nom de rue à la suite de la modification des codes postaux.

Date

13 sept. 1986 - 20 juin 1987

Cote

CC/CTD/ 201120/2/355

13

MRW/DGEE/201002/077

Date

2006-2007

Cote

MRW/DGEE/201002/077

14

Herve (Battice). Route de la Résistance (nouvelle voirie).

Date

22 nov. 2004 - 09 déc. 2004

Cote

CC/CTD/ 201120/2/358

15

Battice - Parc d'activités économiques - Phase II - Extension: voirie de pénétration, égouttage (DE 6029/1/28).

Date

1998, Entre le 02 juin 1998 et le 29 mars 2000

Cote

201713/553

16

Battice - rue du Chêne de Loup - Equipement en eau potable

Date

1994, Entre le 24 janvier 1994 et le 22 décembre 1995

Cote

201713/112

17

Participation de la Règion wallonne à "EXPO-EST" à Battice

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3652

18

Liquidation de la S.A. Isobelec

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1554

19

Battice - Parc d'Activités Economiques - Extension phase 1: voirie et égouttage (DE 6029/1/27).

Date

1998, Entre le 30 avril 1998 et le 09 novembre 2004

Cote

201713/484

20

Battice - Parc d'activités économiques - Travaux d'installation d'éclairage public (DE 6029/1/25).

Date

1993, Entre le 1er octobre 1993 et le 20 janvier 1995

Cote

201713/86