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Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201002/101

Date

2002-2007

Cote

MRW/DGEE/201002/101

2

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande introduite par la société Owens Corning, de permis de bâtir et d'exploiter une décharge monoproducteur à Battice

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/352, Doc.98/CWEDD 1159 (Ancienne cote)

3

MRW/DGEE/201002/014

Date

1998-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/014

4

Battice et Petit-Rechain : alignement du chemin de grande communication n° 130 de Manaihant à Hubertfays par Bruyères.

Date

Entre le 22 août 1936 et le 15 juillet 1938

Cote

-

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour l'implantation d'une ligne souterraine de transport d'énergie électrique sous une tension de 150 kV entre Lixhe (Visé) et Battice (Herve)

Date

2005

Cote

201105/193

6

Herve (Battice). Voie du Petit Bois (nouvelle voirie).

Date

12-28 avril 2006

Cote

CC/CTD/ 201120/2/360

7

S.A. OWENS CORNING à Battice. Application de la loi du 17 juillet 1959 ( Dossiers W6363, W6479, W6576 ). Proposition de révision de la condition d'emploi.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0478

8
Battice. E40.

2 lots 63 medias

Battice. E40.

Date

jeudi 03 mai 1979

Cote

-

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative au maintien en activité d'une usine de fabrication et de transformation de fibre de verre - s.a. Owens-Corning à Battice

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/165, Doc.95/CWEDD 127 (Ancienne cote)

10

Battice : classement dans la voirie communale de la partie désaffectée de la route de l'État n° 3, comprise entre les travaux fortificatifs et l'agglomération de Battice-Centre.

Date

Entre le 30 août 1937 et le 16 septembre 1939

Cote

-

11

Herve. Modification de nombreux nom de rue à la suite de la modification des codes postaux.

Date

13 sept. 1986 - 20 juin 1987

Cote

CC/CTD/ 201120/2/355

12

MRW/DGEE/201002/077

Date

2006-2007

Cote

MRW/DGEE/201002/077

13

Herve (Battice). Route de la Résistance (nouvelle voirie).

Date

22 nov. 2004 - 09 déc. 2004

Cote

CC/CTD/ 201120/2/358

14

Battice - Parc d'activités économiques - Phase II - Extension: voirie de pénétration, égouttage (DE 6029/1/28).

Date

1998, Entre le 02 juin 1998 et le 29 mars 2000

Cote

201713/553

15

Battice - rue du Chêne de Loup - Equipement en eau potable

Date

1994, Entre le 24 janvier 1994 et le 22 décembre 1995

Cote

201713/112

16

Participation de la Règion wallonne à "EXPO-EST" à Battice

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3652

17

Liquidation de la S.A. Isobelec

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1554

18

Battice - Parc d'Activités Economiques - Extension phase 1: voirie et égouttage (DE 6029/1/27).

Date

1998, Entre le 30 avril 1998 et le 09 novembre 2004

Cote

201713/484

19

Battice - Parc d'activités économiques - Travaux d'installation d'éclairage public (DE 6029/1/25).

Date

1993, Entre le 1er octobre 1993 et le 20 janvier 1995

Cote

201713/86

20

Extension de la zone industrielle de Battice (SDE6147/2)

Date

1996-1998

Cote

MRW/DGATLP/201107/350

21

S.A . OWENS CORNING à Battice - Octroi d'aides.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1766

22

MRW/DGEE/201002/111

Date

2001-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/111

23

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour l'implantation d'une ligne souterraine de transport d'énergie électrique sous une tension de 150 kV entre Lixhe (Visé) et Battice (Herve)

Date

2007

Cote

201202/51

24

MRW/DGEE/201002/069

Date

1998-2005

Cote

MRW/DGEE/201002/069

25
Battice.

2 lots 68 medias

Battice.

Date

-

Cote

-

26

S.A. Owens Corning à Battice. Application de la loi du 17 juillet 1959 sur l'expansion économique. Accord de principe chiffré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6255

27

Herve-Battice - Zoning industriel - Alimentation gaz M.P. (DE 6029/1/29).

Date

1998, Entre le 20 août 1998 et le 23 février 1994

Cote

201713/516

28

MRW/DGATLP/201206/016

Date

2000-2000

Cote

MRW/DGATLP/201206/016

29

Herve ( Battice), ferme sise Xhéneumont, 7, 8, ( agrandissement du cimetière communal de Battice, 1996)

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/3/053

30

MRW/DGEE/201002/047

Date

2002-2009

Cote

MRW/DGEE/201002/047

31
Battice à Verviers. Talus sur la A27.

2 lots 66 medias

Battice à Verviers. Talus sur la A27.

Date

mardi 1er juillet 1986

Cote

-

32

MRW/DGEE/201002/151

Date

2001-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/151