Bas-Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)

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1
RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Bas-Warneton" à Comines-Warneton

Date

2007

Cote

201303/71
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
2
Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle voirie).

Date

11 mai 2009 - 28 juin 2009

Cote

CC/CTD/201120/3/179
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
3
Comines-Warneton (Bas-Warneton). Résidence du Verdicq (nouvelle voirie).

Date

14 mai 1990 - 15 juin 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/164
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Comines-Warneton (Bas-Warneton). Résidence du Verdicq...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
4
Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Entre le 15 décembre 1977 et le 12 juin 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/158
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

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RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Bas-Warneton" à Comines-Warneton

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Producteur :

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Résidence du Verdicq (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :