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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Bas-Warneton" à Comines-Warneton
Cote
201303/71
 Date
2007
 Lieu
Bas-Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...
2

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/179
 Date
11 mai 2009 - 28 juin 2009
 Lieu
Bas-Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle...
3

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Résidence du Verdicq (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/164
 Date
14 mai 1990 - 15 juin 1990
 Lieu
Bas-Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Bas-Warneton). Résidence du Verdicq...
4

Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/158
 Date
Entre le 15 décembre 1977 et le 12 juin 1978
 Lieu
Bas-Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Houthem (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite...