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1

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Bas-Warneton" à Comines-Warneton

Date

2007

Cote

201303/71

2

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Clos Massiet (nouvelle voirie).

Date

11 mai 2009 - 28 juin 2009

Cote

CC/CTD/201120/3/179

3

Comines-Warneton (Bas-Warneton). Résidence du Verdicq (nouvelle voirie).

Date

14 mai 1990 - 15 juin 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/164

4

Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Entre le 15 décembre 1977 et le 12 juin 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/158