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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

MRW/DGEE/201001/0020
Cote
MRW/DGEE/201001/0020
 Date
1992-1994
 Lieu
Basècles (Hainaut, Ath, Beloeil)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0020
2

MRW/DGEE/201001/0413
Cote
MRW/DGEE/201001/0413
 Date
1987-1991
 Lieu
Basècles (Hainaut, Ath, Beloeil)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0413
3

Reconnaissance de la destination industrielle et expropriation de terrains à Basècles (SDE5035/1)
Cote
MRW/DGATLP/201107/043
 Date
1978-1980
 Lieu
Basècles (Hainaut, Ath, Beloeil)
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Reconnaissance de la destination industrielle et expropriation...
4

Basècles : placement d'une partie du territoire de la commune sous le régime de la loi du 1er février 1844, sur la police de la voirie urbaine.
Cote- Date
Entre le 15 juillet 1939 et le 10 novembre 1939
 Lieu
Basècles (Hainaut, Ath, Beloeil)
 Type de document -

  • Contexte : Atlas des chemins vicinaux

  • Atlas des chemins vicinaux.
  • Province de Hainaut
  • Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
  • 1939
  • Basècles : placement d'une partie du territoire de...
5

Beloeil (Basècles). Résidence des Marbriers (nom donné à un ensemble de logement pour personnes âgées).
Cote
CC/CTD/201120/3/048
 Date
17 déc. 1997 - 08 fév. 1998
 Lieu
Basècles (Hainaut, Ath, Beloeil), Beloeil (Hainaut, Ath )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Beloeil (Basècles). Résidence des Marbriers (nom donné...
6

BELOEIL (Basècles): construction en leasing d'un complexe sportif et son rachat par la commune (GIS 056)
Cote
MRW/DGPL/201010/2/04
 Date
1991-1996
 Lieu
Basècles (Hainaut, Ath, Beloeil)
 Type de document -

  • Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...

  • Province de Hainaut
  • BELOEIL (Basècles): construction en leasing d'un complexe...
7

Basècles
Cote- Date- Lieu
Basècles (Hainaut, Ath, Beloeil)
 Type de document -

  • Contexte : Plans Popp

  • Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
  • Basècles