Barlet Jacques - Recherche

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1
Conseil de l'Europe: aménagement des structures dans le domaine de l'aménagement du territoire et de patrimoine architectural - Note complémentaire

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1133
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 23 mars 1981
- Conseil de l'Europe: aménagement des structures dans...
2
Commission régionale de rénovation rurale. Nomination des président, vice-président et secrétaires

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0111
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 2 juillet 1979
- Commission régionale de rénovation rurale. Nomination...
3
Convention entre l'État et la Fondation rurale de Wallonie. Opérations pilotes de rénovation rurale. Désignation d'experts

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0112
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 2 juillet 1979
- Convention entre l'État et la Fondation rurale de Wallonie....
4
Composition de la Commission régionale de rénovation urbaine

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0158(2)
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juillet 1979
- Composition de la Commission régionale de rénovation...
5
Constitution d'un groupe de travail spécial "travaux subsidiés - logement"

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1969
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 8 septembre 1981
- Constitution d'un groupe de travail spécial "travaux...
6
Désignation du représentant du ministre de la Région wallonne au comité de projet de l'institut wallon de développement économique et social et d'aménagement du territoire

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0212
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 23 juillet 1980
- Désignation du représentant du ministre de la Région...
7
Commission régionale de rénovation urbaine. Nomination du président, vice-président, secrétaire et de deux membres

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0139
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 9 juillet 1979
- Commission régionale de rénovation urbaine. Nomination...
8
Commission "écologie" instituée en matière de travaux de grandes infrastructures réalisés par le département des Travaux publics. Renouvellement du mandat des membres pour une période de quatre ans

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1815
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 30 juillet 1981
- Commission "écologie" instituée en matière de travaux...

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