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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil de l'Europe: aménagement des structures dans le domaine de l'aménagement du territoire et de patrimoine architectural - Note complémentaire
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 23 mars 1981
  • Conseil de l'Europe: aménagement des structures dans...
2

Commission régionale de rénovation rurale. Nomination des président, vice-président et secrétaires
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0111
 Date- Lieu
Bruxelles (Région bruxelloise, Bruxelles)
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 2 juillet 1979
  • Commission régionale de rénovation rurale. Nomination...
3

Convention entre l'État et la Fondation rurale de Wallonie. Opérations pilotes de rénovation rurale. Désignation d'experts
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0112
 Date- Lieu
Bruxelles (Région bruxelloise, Bruxelles)
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 2 juillet 1979
  • Convention entre l'État et la Fondation rurale de Wallonie....
4

Composition de la Commission régionale de rénovation urbaine
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0158(2)
 Date- Lieu
Bruxelles (Région bruxelloise, Bruxelles)
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 17 juillet 1979
  • Composition de la Commission régionale de rénovation...
5

Constitution d'un groupe de travail spécial "travaux subsidiés - logement"
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1969
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 8 septembre 1981
  • Constitution d'un groupe de travail spécial "travaux...
6

Désignation du représentant du ministre de la Région wallonne au comité de projet de l'institut wallon de développement économique et social et d'aménagement du territoire
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0212
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 23 juillet 1980
  • Désignation du représentant du ministre de la Région...
7

Commission régionale de rénovation urbaine. Nomination du président, vice-président, secrétaire et de deux membres
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0139
 Date- Lieu
Bruxelles (Région bruxelloise, Bruxelles)
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 9 juillet 1979
  • Commission régionale de rénovation urbaine. Nomination...
8

Commission "écologie" instituée en matière de travaux de grandes infrastructures réalisés par le département des Travaux publics. Renouvellement du mandat des membres pour une période de quatre ans
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1815
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 30 juillet 1981
  • Commission "écologie" instituée en matière de travaux...