Büllingen (Liège, Verviers)

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1
MRW/DGEE/201002/210

Date

2005-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/210
- Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201002/210
2
Projet d'arrêté d'approbation du procès-verbal de délimitation de parcelles de la forêt dimaniale de Bullange.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2741
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 20 octobre 1994
- Projet d'arrêté d'approbation du procès-verbal de délimitation...
3
Reconnaissance d'une zone d'artisanat à Büllingen (SDE6056/1)

Date

1991-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/311
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Reconnaissance d'une zone d'artisanat à Büllingen (SDE6056/1)
4
Approbation du plan particulier d'aménagement du zoning industriel de Bullange (SDE6056/4)

Date

1982-1984

Cote

MRW/DGATLP/201107/312
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Approbation du plan particulier d'aménagement du zoning...
5
Grandes surfaces : loi du 29/6/1975 relative aux implantations commerciales : recours (SARMA, Ans; Ardenner Grenzmarkt à Büllingen; MATCH, Tournai; CARPET LAND, Rocourt)

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1451
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 09 juillet 1987
- Grandes surfaces : loi du 29/6/1975 relative aux implantations...
6
MRW/DGEE/201002/117

Date

2000-2004

Cote

MRW/DGEE/201002/117
- Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201002/117

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MRW/DGEE/201002/210

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

Projet d'arrêté d'approbation du procès-verbal de délimitation de parcelles de la forêt dimaniale de Bullange.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Reconnaissance d'une zone d'artisanat à Büllingen (SDE6056/1)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Approbation du plan particulier d'aménagement du zoning industriel de Bullange (SDE6056/4)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Grandes surfaces : loi du 29/6/1975 relative aux implantations commerciales : recours (SARMA, Ans; Ardenner Grenzmarkt à Büllingen; MATCH, Tournai; CARPET LAND, Rocourt)

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201002/117

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...