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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

MRW/DGEE/201002/210
Cote
MRW/DGEE/201002/210
 Date
2005-2006
 Lieu
Büllingen (Liège, Verviers)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201002/210
2

Projet d'arrêté d'approbation du procès-verbal de délimitation de parcelles de la forêt dimaniale de Bullange.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2741
 Date- Lieu
Büllingen (Liège, Verviers)
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 20 octobre 1994
  • Projet d'arrêté d'approbation du procès-verbal de délimitation...
3

Reconnaissance d'une zone d'artisanat à Büllingen (SDE6056/1)
Cote
MRW/DGATLP/201107/311
 Date
1991-1992
 Lieu
Büllingen (Liège, Verviers)
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Reconnaissance d'une zone d'artisanat à Büllingen (SDE6056/1)
4

Approbation du plan particulier d'aménagement du zoning industriel de Bullange (SDE6056/4)
Cote
MRW/DGATLP/201107/312
 Date
1982-1984
 Lieu
Büllingen (Liège, Verviers)
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Approbation du plan particulier d'aménagement du zoning...
5

Grandes surfaces : loi du 29/6/1975 relative aux implantations commerciales : recours (SARMA, Ans; Ardenner Grenzmarkt à Büllingen; MATCH, Tournai; CARPET LAND, Rocourt)
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1451
 Date- Lieu
Ans (Liège, Liège), Büllingen (Liège, Verviers), Rocourt ( Liège, Liège, Liège ), Tournai ( Hainaut, Tournai )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 09 juillet 1987
  • Grandes surfaces : loi du 29/6/1975 relative aux implantations...
6

MRW/DGEE/201002/117
Cote
MRW/DGEE/201002/117
 Date
2000-2004
 Lieu
Büllingen (Liège, Verviers)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201002/117