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1

Aubel - Zoning industriel de la viande - Assainissement du zoning - Station d'épuration (DE 6017/1/2).

Date

1994, Entre le 20 décembre 1993 et le 17 mai 1994

Cote

201713/120

2

Affectation de terrains à usage d'artisanat au lieu-dit "Merckhof", à Aubel (SDE6017/1)

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGATLP/201107/300

3

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/05

4

MRW/DGEE/201002/086

Date

2000-2007

Cote

MRW/DGEE/201002/086

5

Révision partielle du plan de secteur de Verviers-Eupen portant sur l'extension de la zone d'extension de la zone artisanale et de P.M.E. au lieu-dit "Merckhof" sur la commune d'Aubel.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1538

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'accusés de réception de courriers transmis aux communes.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/16

7

S.A. Detry Frères à Aubel. Application de la loi du 17 juillet 1959 sur l'expansion économique. Dossier W 6087.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5080

8

Aubel - Zoning industriel de la "Viande" -Travaux d'assainissement - voirie - Égouttage - Eclairage (DE 6017/1/18).

Date

1994, Entre le 14 juin 1994 et le 15 mars 1999

Cote

201713/127

9

Aubel. Clos des Charmes, rue des Vergers, rue des Aubépines, rue de Vernantes et rue Albert Baltus (nouvelles voiries, avis négatif de la commission pour la dernière appellation, non suivi par la commune).

Date

16-25 juin 2001

Cote

CC/CTD/201120/2/043

10

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/14

11

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "La Driesch" à Aubel

Date

2008

Cote

201303/141

12

MRW/DGEE/201002/143

Date

2002-2004

Cote

MRW/DGEE/201002/143

13

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/09

14

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'exploitation d'un abattoir porcin à Aubel

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/151, Doc.95/CWEDD 017 (Ancienne cote)

15

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/13

16

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "La Driesch" à Aubel

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/401, Doc.99/CWEDD 783 (Ancienne cote)

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de traduction en allemand du plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/17

18

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/11

19

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/06

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la construction d'un nouvel abattoir porcin dans la Commune de Aubel

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/111, Doc.94/CWEDD 134 (Ancienne cote)