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Résultats de la recherche

1

Aiseau-Presles. Square Albert Ier (square sans dénomination officielle).

Date

18-25 janvier 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/004bis

2
Plans du seizième bief.

9 medias

Plans du seizième bief.

Date

-

Cote

-

3
Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Plan relatif à une demande d'échange de territoires entre les concessions de "Tergnée-Aiseau-Presles" et de "La Masse-St-François" pour rectification de limite.

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Plan relatif à une demande d'échange de territoires entre les concessions de "Tergnée-Aiseau-Presles" et de "La Masse-St-François" pour rectification de limite.

Date

samedi 26 octobre 1929

Cote

-

4
Aiseau-Presles. Aiseau. Zone portuaire.

5 medias

Aiseau-Presles. Aiseau. Zone portuaire.

Date

jeudi 28 mars 2002

Cote

02/00935-00939

5
Plan annexé à une demande en Extension De Concession de Mines de Houille Située sous Parties des territoires d'Aiseau, Presles, Pont de Loup...

2 medias

Plan annexé à une demande en Extension De Concession de Mines de Houille Située sous Parties des territoires d'Aiseau, Presles, Pont de Loup...

Date

jeudi 10 janvier 1867

Cote

-

6
Plan des concessions de Tergnée-Aiseau-Presles et de Petit-Try, Trois-Sillons, Sainte Marie et Défoncement.

1 media

Plan des concessions de Tergnée-Aiseau-Presles et de Petit-Try, Trois-Sillons, Sainte Marie et Défoncement.

Date

mercredi 07 octobre 1953

Cote

-

7
Quinzième bief. Ponceau n° 48 de 1 m d'ouverture établi sous le chemin de Farciennes à Rosly pour la décharge des eaux du contrefossé de la diguette longeant la dérivation du déversoir (rive droite). Ponceau n° 49 de 1 m d'ouverture à 1158, 50 m de l'écluse n° 14. Ponceau n° 50 de 1 m d'ouverture à 1878, 50 m de l'écluse n° 14. Ponceau n° 51 de 1 m d'ouverture attenant au pont de Tergnée. Ponceau n° 52 de 0,50 m d'ouverture établi entre la maison éclusière et l'écluse n° 15 pour la décharge des eaux du contrefossé du 14e bief.

1 media

Quinzième bief. Ponceau n° 48 de 1 m d'ouverture établi sous le chemin de Farciennes à Rosly pour la décharge des eaux du contrefossé de la diguette longeant la dérivation du déversoir (rive droite). Ponceau n° 49 de 1 m d'ouverture à 1158, 50 m de l'écluse n° 14. Ponceau n° 50 de 1 m d'ouverture à 1878, 50 m de l'écluse n° 14. Ponceau n° 51 de 1 m d'ouverture attenant au pont de Tergnée. Ponceau n° 52 de 0,50 m d'ouverture établi entre la maison éclusière et l'écluse n° 15 pour la décharge des eaux du contrefossé du 14e bief.

Date

-

Cote

-

8
Aiseau

2 lots 16 medias

Aiseau

Date

-

Cote

-

9
Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Plan relatif à une demande de rectification des limites des concessions de "Tergnée-Aiseau-Presles", "Ormont" et "Aiseau-Oignies".

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Plan relatif à une demande de rectification des limites des concessions de "Tergnée-Aiseau-Presles", "Ormont" et "Aiseau-Oignies".

Date

samedi 20 décembre 1924

Cote

-

10
Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Concession de "Tergnée-Aiseau-Presles", à Farciennes. Plan relatif à une demande de rectification d'une partie de la limite commune avec la concession de "Carabinier-Pont-de-Loup" à Pont-de-Loup...

2 lots 4 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Concession de "Tergnée-Aiseau-Presles", à Farciennes. Plan relatif à une demande de rectification d'une partie de la limite commune avec la concession de "Carabinier-Pont-de-Loup" à Pont-de-Loup...

Date

lundi 14 août 1933

Cote

-

11

Aiseau-Presles. Lieux d'implantation: Aiseau, rue du Centre, aménagement des anciennes écoles en lieu de rencontre et services; Presles, Clos de la Papinières, place communale, rénovation et aménagements intérieures; Roselies, implantation de terrains de sport;

Date

1994-2005

Cote

201725/2/07

12
Plan de la concession de Tergnée-Aiseau-Presles et de l'extension sollicitée.

2 medias

Plan de la concession de Tergnée-Aiseau-Presles et de l'extension sollicitée.

Date

mercredi 20 novembre 1968

Cote

-

13

Aiseau-Presles. Adaptation des noms de rue suite à la fusion de commune.

Date

27 déc. 1978 - 07 mars 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/001

14
Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Concession de "Tergnée-Aiseau-Presles", à Farciennes. Plan relatif à une demande d'échange de territoires entre les concessions de "Tergnée-Aiseau-Presles" et de "La Masse-St-François".

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles, à Farciennes. Concession de "Tergnée-Aiseau-Presles", à Farciennes. Plan relatif à une demande d'échange de territoires entre les concessions de "Tergnée-Aiseau-Presles" et de "La Masse-St-François".

Date

mercredi 24 juin 1931

Cote

-

15
Plan de la concessionn d'Aiseau-Presles dépendant des communes de Roselies, Farciennes, Aiseau, Pont de Loup et Presles avec indication de la partie de concession que la société anonyme des charbonnages réunis de Roton-Farciennes et Oignies-Aiseau à Tamines, cède à la société anonyme du charbonnage d'Aiseau-Presles à Farciennes

2 medias

Plan de la concessionn d'Aiseau-Presles dépendant des communes de Roselies, Farciennes, Aiseau, Pont de Loup et Presles avec indication de la partie de concession que la société anonyme des charbonnages réunis de Roton-Farciennes et Oignies-Aiseau à Tamines, cède à la société anonyme du charbonnage d'Aiseau-Presles à Farciennes

Date

samedi 30 octobre 1909

Cote

-

16
Aiseau-Presles. Chemin rural.

2 lots 42 medias

Aiseau-Presles. Chemin rural.

Date

mardi 16 septembre 2008

Cote

08/02450-02456

17
Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles à Farciennes. Plan relatif : 1° à l'opposition formulée contre la demande, en date du 13 avril 1908, de la Sté Ame de Roton-Farciennes et Oignies-Aiseau, à Tamines, visant l'extension de sa concession d'Aiseau-Oignies, à Aiseau, et 2° à l'octroi d'une partie de cette extension.

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Aiseau-Presles à Farciennes. Plan relatif : 1° à l'opposition formulée contre la demande, en date du 13 avril 1908, de la Sté Ame de Roton-Farciennes et Oignies-Aiseau, à Tamines, visant l'extension de sa concession d'Aiseau-Oignies, à Aiseau, et 2° à l'octroi d'une partie de cette extension.

Date

samedi 20 mai 1922

Cote

-

18
Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. - Plan relatif : 1°) à l'opposition formulée contre la demande, en date du 13 Avril 1908, de la Société Anonyme des Charbonnages de Roton-Farciennes et Oignies-Aiseau, à Tamines, visant l'extension de sa concession d'Aiseau-Oignies, à Aiseau, et 2°) à l'octroi d'une partie de cette extension. -

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. - Plan relatif : 1°) à l'opposition formulée contre la demande, en date du 13 Avril 1908, de la Société Anonyme des Charbonnages de Roton-Farciennes et Oignies-Aiseau, à Tamines, visant l'extension de sa concession d'Aiseau-Oignies, à Aiseau, et 2°) à l'octroi d'une partie de cette extension. -

Date

samedi 20 mai 1922

Cote

-

19
Plans du quinzième bief.

6 medias

Plans du quinzième bief.

Date

-

Cote

-