Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2005-2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201303

Date

2005-2010

Importance matérielle

34.6 ml.

Caractéristiques physiques

Papier. Plans. Cartes.

Localisation physique

magasin 4, tablettes 1705-1733

Origine

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/07/2013

Présentation du contenu

Avis du CWEDD sur différents projets urbanistiques (Zone d'aménagement communal concerté-ZACC; plan communal d'aménagement- PCA; schéma de structure communal-SSC; plan de secteur-PS)et industriels (site à réaménager-SAR) accompagné plupart du temps d'étude d'incidence sur l'environnement (EIE) ou de rapport urbanistique et environnemental (RUE).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive.

Mode de classement

Par date et type d'avis.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Communicable après avis de CWEDD.

Autre instrument de recherche

Inventaire fourni par le CWEDD dans le dossier de versement.

EIE - Demande de permis unique relative à l'implantation d'un Retail Park sur le territoire communal de Nivelles

Cote/Cotes extrêmes

2031303/269

Date

2010

Origine

Aster Consulting Bureau d'études spécialisé en gestion environnementale et aménagement du territoire, Jambes

Présentation du contenu

Avis CWEDD/10/AV.925 , résumé non technique, et rapport d'incidences environnementales
Dossier cartographique
Annexes

Conditions d'accès

Communicable