Etude d'incidences sur l'environnement relative au remembrement de biens ruraux à Enghien

Aide à la recherche

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2007-2009)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201202/128

Date

2007-2009

Dimensions

42,30 ml.

Localisation physique

magasin 4, tablettes 1600-1635

Magasin 4 Tabl 1600 - 1635

Modalités d'entrées

Archives versées le 2 octobre 2012.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire dans le dossier de versement.

Cote/Cotes extrêmes

201202/114

Date

2008

Localisation physique

Magasin 4 Tabl 1613

Origine

Atelier 50, Drève du Duc, 50/6, 1170 Bruxelles

Présentation du contenu

Etude d'incidences, avis du Cwedd n° CWEDD/08/AV.253, résumé non technique.

Mots clés lieux